Construction de la maison du numérique sur le site de l'IUT de Sarcelles

Communauté d'agglomération Roissy Pays de France

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le lot 04.5 est passé dans le cadre d'une procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique: une tranche ferme Tf: maison du numérique et une tranche optionnelle To001: parking de l'IUT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-12 Avis de marché
2021-06-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fondation
Numéro de référence: 20131-147/Jo
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fondation 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fondation 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de façade 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Installations de chauffage 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de construction de parkings 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Adresse postale: 6 bis avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@roissypaysdefrance.fr 📧
Téléphone: +33 134290306 📞
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081223
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. FEDER: coût total éligible de la prestation: 1 757 000 EUR HT. Taux de participation du FEDER: 30,03 %....”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 073 223 EUR 💰
Intitulé du lot: Fondation — gros œuvre
Numéro du lot: 01.1
Brève description:
“Fondation — gros œuvre.”
Durée de l'accord: 21 mois
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Opération susceptible de recevoir un cofinancement FEDER au titre de l'axe prioritaire nº 6 et de l'objectif spécifique nº 9. Voir article 4.2 du Règlement de consultation (RC).
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. FEDER: coût total éligible de la prestation: 1 757 000 EUR HT. Taux de participation du FEDER: 30,03 %....”    Afficher plus
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 02.1
Brève description:
“Etanchéité”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Opération susceptible de recevoir un co-financement Feder au titre de l'axe prioritaire no6 et de l'objectif spécifique no9. Voir article 4.2 du règlement de consultation (Rc)
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 314 000 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et protections solaires
Numéro du lot: 02.2
Brève description:
“Menuiseries extérieures et protections solaires”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Pse no1. Coût total éligible de la prestation: 599 000 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Revêtements de façades
Numéro du lot: 02.3
Brève description:
“Revêtements de façades”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 781 000 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Cloisons sèches et doublages
Numéro du lot: 03.1a
Brève description:
“Cloisons sèches et doublages”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Pse no2. Feder: Coût total éligible de la prestation: 332 000 euro(s) Ht Taux de participation du Feder:...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Cloisons amovibles
Numéro du lot: 03.1b
Brève description:
“Cloisons amovibles”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 184 000 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois - agencement
Numéro du lot: 03.2
Brève description:
“Menuiseries intérieures bois - agencement”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Pse no3. Feder: Coût total éligible de la prestation: 214 000 euro(s) Ht Taux de participation du Feder:...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Métallerie - serrurerie
Numéro du lot: 03.3
Brève description:
“Métallerie - serrurerie”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 192 600 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Numéro du lot: 03.4
Brève description:
“Revêtements de sols”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 41 200 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Peinture et revêtements muraux
Numéro du lot: 03.5
Brève description:
“Peinture et revêtements muraux”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Pse no4. Clause d'insertion”
Intitulé du lot: Chauffage - ventilation - panneaux de plafond
Numéro du lot: 04.1
Brève description:
“Chauffage - ventilation - panneaux de plafond”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 439 091 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 04.2
Brève description:
“Plomberie - sanitaire”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Clause d'insertion”
Intitulé du lot: Electricité courants forts
Numéro du lot: 04.3
Brève description:
“Electricité courants forts”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 446 250 euro(s) Ht Taux de participation du Feder: 30,03 %...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Electricité courants faibles
Numéro du lot: 04.4
Brève description:
“Electricité courants faibles”
Intitulé du lot: Appareil élévateur
Numéro du lot: 04.5
Brève description:
“Appareil élévateur”
Informations complémentaires:
“Passé en procédure adaptée. Tranche ferme (Tf) uniquement: maison du numérique. Feder: Coût total éligible de la prestation: 35 000 euro(s) Ht Taux de...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Voirie Réseaux Divers (Vrd)
Numéro du lot: 05.1
Brève description:
“Voirie Réseaux Divers (Vrd)”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf): maison du numérique et tranche optionnelle (To001): parking de l'iut. Le délai de la Tc001 est de 4 mois, inclus dans le délai global de...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 05.2
Brève description:
“Aménagements paysagers”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (Tf): maison du numérique et tranche optionnelle (To001): parking de l'iut. Le délai de la Tc001 est de 4 mois, inclus dans le délai global de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus

“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”

“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”    Afficher plus
Afficher plus (15)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat:”

“—— lot 01.1: Qualibat 1233 — 1311 — 2112 — 2151 — 2212 ou équivalent;”

“—— lot 02.1: Qualibat 3213 ou équivalent;”

“—— lot 02.2: Qualibat 3522 — 3532 — 4711 ou équivalent;”

“—— lot 03.1a: Qualibat 4212 ou équivalent;”

“—— lot 03.2: Qualibat 4312 ou équivalent;”

“—— lot 03.3: Qualibat 4412 — 4453 ou équivalent;”

“—— lot 03.4: Qualibat 6223 ou équivalent;”

“—— lot 03.5: Qualibat 6112 ou équivalent;”

“—— lot 04.1: Qualibat 5251 — 5252 — 5312 — 5321 — 5511 — 5413 — 5214 ou équivalent;”

“—— lot 04.2: Qualibat 5112 ou équivalent;”

“—— lot 04.3: Qualifelec Mgti — classe 3 ou équivalent;”

“—— lot 04.4: Qualifelec Cfmgti3 — classe 3 ou équivalent;”

“—— lot 05.2: Qualipaysage ou équivalent.”

“Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP hormis pour le lot nº 04.5. L'exécution du marché (période de...”    Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Installation de chantier (organisation générale, méthodologie, synthèse, moyens humains, stockage)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Sécurisation du chantier par rapport à l'IUT
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Modes opératoires, procédés constructifs et qualités des matériaux
Qualité de la note de compréhension en matières de structure
Cohérence de la DPGF
Démarche environnementale mise en œuvre sur le chantier et mesures relatives aux nuisances et à l'accompagnement des riverains
Gestion de la GPA et du SAV
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Cohérence de la Dpgf
Qualité, références et caractéristiques des produits, équipements et matériaux mis en œuvre correspondant aux spécifications du Cctp
Gestion de la Gpa et du Sav
Qualité de la note de compréhension des détails de façade
Critère de qualité (pondération): 15.0
20.0
Critère de qualité (nom): Sécurisation du chantier par rapport à l'Iut

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005565500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 boulevard Carnot
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 783850994 📞
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”

“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 033-081223 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 Le lot 04.5 est passé...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 7295754.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301276
Se réfère à l'avis: 2021/S 033-081223
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

“Tranche ferme (TF) uniquement: maison du numérique. Feder: coût total éligible de la prestation: 1 757 000 EUR HT. Taux de participation du Feder: 30,03...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1”

“Le lot 04.5 est passé dans le cadre d'une procédure adaptée conformément à l'article R. 2123-1 2”
Afficher plus (1)
“Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique: une tranche ferme TF: maison du...”    Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Opération susceptible de recevoir un cofinancement Feder au titre de l'axe prioritaire nº 6 et de l'objectif spécifique nº 9. Voir article 4.2 du Règlement de consultation (RC).
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (TF) uniquement: maison du numérique.”

“Feder: coût total éligible de la prestation: 1 757 000 EUR HT.”
Afficher plus (2)
“Taux de participation du Feder: 30,03 %.”

“Montant de la part Feder: 527 608 EUR HT clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:
“Étanchéité.”
Informations complémentaires:
“Feder: coût total éligible de la prestation: 314 000 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 94 291 EUR HT. Clause d'insertion.”
Brève description:
“Menuiseries extérieures et protections solaires.”
Informations complémentaires:
“Pse nº 1.”

“Coût total éligible de la prestation: 599 000 EUR HT.”
Afficher plus (1)
“Montant de la part Feder: 179 873 EUR HT. Clause d'insertion.”
Brève description:
“Revêtements de façades.”
Informations complémentaires:
“Feder: coût total éligible de la prestation: 781 000 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 234 526 EUR HT. Clause d'insertion.”
Brève description:
“Cloisons sèches et doublages.”
Informations complémentaires:
“Pse nº 2. Feder: coût total éligible de la prestation: 332 000 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 99 696 EUR HT. Clause d'insertion.”
Brève description:
“Cloisons amovibles.”
Informations complémentaires:
“Feder: coût total éligible de la prestation: 184 000 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 55 253 EUR HT. Clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois — agencement
Brève description:
“Menuiseries intérieures bois — agencement.”
Informations complémentaires:
“Pse nº3: Feder: coût total éligible de la prestation: 214 000 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 64 262 EUR HT. Clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Brève description:
“Métallerie — serrurerie.”
Informations complémentaires:
“Feder: coût total éligible de la prestation: 192 600 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 57 836 EUR HT. Clause d'insertion.”
Brève description:
“Revêtements de sols.”
Informations complémentaires:
“Feder: Coût total éligible de la prestation: 41 200 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 12 372 EUR HT. Clause d'insertion.”
Brève description:
“Peinture et revêtements muraux.”
Informations complémentaires:
“Pse nº 4. clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — panneaux de plafond
Brève description:
“Chauffage — ventilation — panneaux de plafond.”
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire
Brève description:
“Plomberie — sanitaire.”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (TF) uniquement: maison du numérique. Clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Électricité courants forts
Brève description:
“Électricité courants forts.”
Informations complémentaires:
“Feder: coût total éligible de la prestation: 446 250 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 134 004 EUR HT. Clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Électricité courants faibles
Brève description:
“Électricité courants faibles.”

“Appareil élévateur.”
Informations complémentaires:
“Passé en procédure adaptée.”

“Feder: coût total éligible de la prestation: 35 000 EUR HT.”
Afficher plus (2)
“Montant de la part Feder: 10 510 EUR HT.”

“Pas de clause d'insertion.”
Intitulé du lot: Voirie réseaux divers (VRD)
Brève description:
“Voirie réseaux divers (VRD).”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme (TF): maison du numérique et tranche optionnelle (TO001): parking de l'IUT. Le délai de la TC001 est de quatre mois, inclus dans le délai...”    Afficher plus

“Variante exigée nº 9.”
Afficher plus (3)
“Coût total éligible de la prestation: 133 385 EUR HT.”

“Montant de la part Feder: 40 054 EUR HT.”

“Clause d'insertion.”
Brève description:
“Aménagements paysagers.”
Informations complémentaires:
“Variantes exigées nº 12, 13 et 14.”

“Pse nº 10 et 11. Clause d'insertion.”

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: Defillon Erigé
Adresse postale: 26-28 avenue Eiffel
Commune postale: Gretz-Armainvilliers
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 120 000 EUR 💰
Nom: Sarmates SAS
Adresse postale: 30 Grande Rue
Commune postale: Tacoignières
Code postal: 78910
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 239643.05 EUR 💰
Nom: Société Parisienne d'aluminium
Adresse postale: 3 avenue Roland Moreno
Commune postale: Frépillon
Code postal: 95740
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 610 235 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: 20 allée des Érables
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1096034.89 EUR 💰
Nom: Société nouvelle Normen
Adresse postale: BP 102
Commune postale: Évreux
Code postal: 27000
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 188097.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Groupe Vinet
Adresse postale: 5 avenue de la Loge
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom: Adlvo
Adresse postale: ZA de Vaubesnard — bât B — chemin de Vaubesnard
Commune postale: Dourdan
Code postal: 91410
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 144606.22 EUR 💰
Nom: Utb
Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Valeur totale du marché: 840959.69 EUR 💰
101181.42 EUR 💰
Nom: Spie Batignolles énergie
Adresse postale: 41 rue Bussys
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Valeur totale du marché: 477041.30 EUR 💰
332987.03 EUR 💰
Nom: Cauris
Adresse postale: 27 avenue Saint-Germain-des-Noyers
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Valeur totale du marché: 429 900 EUR 💰
Nom: Groupement Marcel Villette/Vertige
Adresse postale: 62 avenue du Vieux Chemin de Saint-Denis
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 495068.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
6
2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.”

“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.”
Afficher plus (1)
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 115-301276 (2021-06-11)