Conservatoire à rayonnement départemental de la CAPSO — achats d'instruments de musique — lots 1 à 8

CA du Pays de Saint-Omer

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation a pour objet l'achat d'instruments de musique neufs ou d'occasion pour le conservatoire à rayonnement départemental de la Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA du Pays de Saint-Omer

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Instruments de musique › Instruments à percussion
• Instruments de musique › Instruments à vent en cuivre
• Instruments à clavier › Accordéons
• Instruments à clavier › Pianos
• Instruments à cordes › Guitares

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-12	Avis de marché
2021-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 2021-16
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments à cordes 📦
Guitares 📦
Instruments à vent en cuivre 📦
Instruments de musique 📦
Pianos 📦
Accordéons 📦
Instruments à percussion 📦
Matériel de sonorisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Saint-Omer
Adresse postale: 2 rue Albert Camus, CS 20079
Code postal: 62968
Commune postale: Longuenesse
Contact
Adresse Internet: https://www.ca-pso.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 374182000 📞
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date limite de soumission: 2021-05-14 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Date de début: 2021-08-01 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-186013
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les montants stipulés sont les montants maximums HT pour la période initiale de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 198 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments à cordes
Numéro du lot: 1
Brève description: Instruments à cordes: violon, alto, violoncelle, contrebasse.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Intitulé du lot: Guitares
Numéro du lot: 2
Brève description: Guitares: 3/4, etc.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments à cuivre
Numéro du lot: 3
Brève description: Instruments à cuivre: trompette, cornet, tuba, cor, euphonium, etc.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments à bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Instruments à bois: hautbois, saxophone, basson, flute petite main, etc.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Claviers
Numéro du lot: 5
Brève description: Claviers: piano, clavier, clavecin.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accordéons
Numéro du lot: 6
Brève description: Accordéons, bandonéons.
Intitulé du lot: Percussions
Numéro du lot: 7
Brève description: Percussions: marimba, caisse claire, xylophone.
Intitulé du lot: Sonorisation
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériel de sonorisation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les conditions précisées au CCP, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget général.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006903700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les montants stipulés sont les montants maximums HT pour la période initiale de l'accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 074-186013 (2021-04-12)

Avis d'attribution de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents sont identiques à ceux de l'accord-cadre.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation a pour objet l'achat d'instruments de musique neufs ou d'occasion pour le conservatoire à rayonnement départemental de la Communauté d'agglomération du Pays de St-Omer

Valeur totale du marché: 198 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ca du pays de saint omer
Adresse postale: 2 Rue Albert Camus, Cs 20079

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-445192
Se réfère à l'avis: 2021/S 074-186013
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

les montants stipulés sont les montants maximums Ht pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: instruments à cordes
Brève description: instruments à cordes : violon, alto, violoncelle, contrebasse
Intitulé du lot: guitares
Brève description: guitares : 3/4, etc
Intitulé du lot: instruments à cuivre
Brève description: instruments à cuivre : trompette, cornet, tuba, cor, euphonium, etc
Intitulé du lot: instruments à bois
Brève description: instruments à bois : hautbois, saxophone, basson, flute petite main etc
Intitulé du lot: claviers
Brève description: claviers : piano, clavier, clavecin
Intitulé du lot: accordéons
Brève description: accordéons, bandonéons
Intitulé du lot: percussions
Brève description: percussions : marimba, caisse claire, xylophone
Intitulé du lot: sonorisation
Brève description: matériel de sonorisation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: atelier Desmarchelier Le Canu
Adresse postale: 07, rue d'ostende
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: slj
Adresse postale: 33 Avenue Des Temps Modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Pays: Vienne 🏙️
Nom: newloc
Adresse postale: 11 Rue Gay Lussac
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: tweeter
Adresse postale: 11 bd de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: accords et Quatuor
Adresse postale: 6 Boulevard Jacquard
Commune postale: Calais
Code postal: 62100
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: royezmusik
Adresse postale: 156 rue du lolinel
Code postal: 59800
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: atelier musique
Adresse postale: 2 Place Leon Gontier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: la maison du piano
Adresse postale: 83 rue Colbert
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: percufrance
Adresse postale: 14, avenue de la gare
Commune postale: Lisle-sur-Tarn
Code postal: 81310
Pays: Tarn 🏙️
Nom: rythmes Et Sons
Adresse postale: 18 Rue du Cor de Chasse
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: vs - la Passion de la Scène
Adresse postale: 15 Rue Du Vertuquet
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
3
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 171-445192 (2021-08-31)

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