Conseils et expertises financières et techniques aux lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt «Accélérer la transition alimentaire»

Caisse des dépôts

Le pouvoir adjudicateur souhaite faire accompagner les projets lauréats de l'appel à manifestation d'intérêt en ingénierie pré-investissement par des experts de la transition alimentaire et de l'accompagnement financier et juridique de projets à impact. L'AMI a vocation à sélectionner des projets éligibles à un investissement de la Banque des territoires en fonds propres ou en quasi-fonds propres, mais certains des lauréats nécessiteront un accompagnement externe visant à consolider leur modèle dans cette optique. Le présent accord-cadre doit donc permettre de solliciter les titulaires pour accompagner en ingénierie pré-investissement tous les projets lauréats dont le comité de sélection de l'AMI aura jugé qu'ils le nécessitent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des dépôts

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Conseil en affaires et en gestion et services connexes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-21	Avis de marché
2021-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conseil en affaires et en gestion et services connexes
Numéro de référence: 20210048
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Adresse postale: 56 rue de Lille
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesdepots.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320009
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://caissedesdepots.marches-publics.info — Cette consultation bénéficie du service DUME. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheter et/ou déposer un pli, il convient d'aller sur http://agysoft.marchespublics.info — Les variantes ne sont pas autorisées et la consultation ne comprend aucune Prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont les suivants: 1) critère «valeur technique» pondéré à 60 %: — sous-critère 1: compréhension des besoins et des enjeux adressés par l'AMI: pondération 20 %; — sous-critère 2: pertinence des équipes dédiées: pondération 50 %: —— pertinence des compétences techniques et expertises thématiques au regard des exigences posées par l'article 4.1.1 du CCTP; —— expérience dans l'accompagnement de projets de territoires; —— capacité à agréger des compétences techniques variées permettant d'intervenir sur toutes les demandes listées ci-dessus; —— capacité à mobiliser des expertises pertinentes sur des sujets spécifiques liés à la transition alimentaire; — sous-critère 3: agilité et réactivité de production, pondérée 20 %; 2) prix des prestations appréciée au regard du détail quantitatif estimatif forfaitaire total du marché pondéré à 40 %. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info — Cette consultation permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne DUME. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser: — soit les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ainsi que le document de présentation des référentes joint au DCE; — soit utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 5 du règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les modalités de transmission électronique des plus sont précisées dans le règlement de la consultation. La signature électronique des pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au moment du dépôt du pli. En effet, en application des dispositions issues du code de la commande publique, la signature de l'acte d'engagement (en l'espèce le CCAP valant AE) ne sera exigée qu'au moment de l'attribution du marché. Pour rappel, la signature devra émaner d'une personne habilitée à engager le candidat: le représentant légal du candidat ou toute personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir (ou de signature) établie par le représentant légal du candidat.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://caissedesdepots.marches-publics.info — Cette consultation bénéficie du service DUME. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheter et/ou déposer un pli, il convient d'aller sur http://agysoft.marchespublics.info — Les variantes ne sont pas autorisées et la consultation ne comprend aucune Prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Les critères et les sous-critères d'analyse des offres sont les suivants:

1) critère «valeur technique» pondéré à 60 %:

— sous-critère 1: compréhension des besoins et des enjeux adressés par l'AMI: pondération 20 %;

— sous-critère 2: pertinence des équipes dédiées: pondération 50 %:

—— pertinence des compétences techniques et expertises thématiques au regard des exigences posées par l'article 4.1.1 du CCTP;

—— expérience dans l'accompagnement de projets de territoires;

—— capacité à agréger des compétences techniques variées permettant d'intervenir sur toutes les demandes listées ci-dessus;

—— capacité à mobiliser des expertises pertinentes sur des sujets spécifiques liés à la transition alimentaire;

— sous-critère 3: agilité et réactivité de production, pondérée 20 %;

2) prix des prestations appréciée au regard du détail quantitatif estimatif forfaitaire total du marché pondéré à 40 %.

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info — Cette consultation permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne DUME. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser:

— soit les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ainsi que le document de présentation des référentes joint au DCE;

— soit utiliser le Document unique de marché européen (DUME).

Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 5 du règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les modalités de transmission électronique des plus sont précisées dans le règlement de la consultation. La signature électronique des pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au moment du dépôt du pli. En effet, en application des dispositions issues du code de la commande publique, la signature de l'acte d'engagement (en l'espèce le CCAP valant AE) ne sera exigée qu'au moment de l'attribution du marché. Pour rappel, la signature devra émaner d'une personne habilitée à engager le candidat: le représentant légal du candidat ou toute personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir (ou de signature) établie par le représentant légal du candidat.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 333 333 EUR 💰
Brève description:

Le pouvoir adjudicateur souhaite faire accompagner les projets lauréats de l'appel à Manifestation d'intérêt en ingénierie pré-investissement par des experts de la transition alimentaire et de l'accompagnement financier et juridique de projets à impact. L'AMI a vocation à sélectionner des projets éligibles à un investissement de la Banque des territoires en fonds propres ou en quasi-fonds propres, mais certains des lauréats nécessiteront un accompagnement externe visant à consolider leur modèle dans cette optique. Le présent accord-cadre doit donc permettre de solliciter les titulaires pour accompagner en ingénierie pré-investissement tous les projets lauréats dont le comité de sélection de l'AMI aura jugé qu'ils le nécessitent.

Valeur estimée hors TVA: 3 333 333 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du montant du DQE
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18002002600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://caissedesdepots.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) critère «valeur technique» pondéré à 60 %:

— sous-critère 1: compréhension des besoins et des enjeux adressés par l'AMI: pondération 20 %;

— sous-critère 2: pertinence des équipes dédiées: pondération 50 %:

—— pertinence des compétences techniques et expertises thématiques au regard des exigences posées par l'article 4.1.1 du CCTP;

—— expérience dans l'accompagnement de projets de territoires;

—— capacité à agréger des compétences techniques variées permettant d'intervenir sur toutes les demandes listées ci-dessus;

—— capacité à mobiliser des expertises pertinentes sur des sujets spécifiques liés à la transition alimentaire;

— sous-critère 3: agilité et réactivité de production, pondérée 20 %;

2) prix des prestations appréciée au regard du détail quantitatif estimatif forfaitaire total du marché pondéré à 40 %.

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé et disponible gratuitement et téléchargeable uniquement à l'adresse électronique suivante: https://caissedesdepots.marches-publics.info — Cette consultation permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET en complétant le formulaire de candidature en ligne DUME. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser:

— soit les formulaires DC1 et DC2 disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ainsi que le document de présentation des référentes joint au DCE;

— soit utiliser le Document unique de marché européen (DUME).

Les documents à remettre au titre de l'offre sont listés à l'article 5 du règlement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les modalités de transmission électronique des plus sont précisées dans le règlement de la consultation. La signature électronique des pièces demandées au titre de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au moment du dépôt du pli. En effet, en application des dispositions issues du code de la commande publique, la signature de l'acte d'engagement (en l'espèce le CCAP valant AE) ne sera exigée qu'au moment de l'attribution du marché. Pour rappel, la signature devra émaner d'une personne habilitée à engager le candidat: le représentant légal du candidat ou toute personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir (ou de signature) établie par le représentant légal du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies et délais de recours sont les suivants:

1) jusqu'à la signature du marché, le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);

2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative);

3) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2021/S 121-320009 (2021-06-21)

Avis d'attribution de marché (2021-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le Pouvoir Adjudicateur souhaite faire accompagner les projets lauréats de l'appel à Manifestation d'intérêt en ingénierie pré-investissement par des experts de la transition alimentaire et de l'accompagnement financier et juridique de projets à impact.L'ami a vocation à sélectionner des projets éligibles à un investissement de la Banque des Territoires en fonds propres ou en quasi-fonds propres, mais certains des lauréats nécessiteront un accompagnement externe visant à consolider leur modèle dans cette optique. Le présent accord-cadre doit donc permettre de solliciter les Titulaires pour accompagner en ingénierie pré-investissement tous les projets lauréats dont le comité de sélection de l'ami aura jugé qu'ils le nécessitent

Valeur totale du marché: 3 333 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des depots

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-20 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-484091
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-320009
Numéro JO-S: 186

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du montant du Dqe

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: ernst Et Young Advisory
Adresse postale: place Des Saisons
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 833333.25 EUR 💰
Nom: espelia
Adresse postale: 80 rue Tiatbout
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Nom: scet
Adresse postale: 75612
Code postal: 75012
Nom: equalitys
Adresse postale: 75, rue de la fontaine au roi
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies et délais de recours sont les suivants :1) jusqu'à la signature du marché,le référé Précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative);2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat:référé contractuel Contre le contrat (art. L.551- 13 à L.551-23 du code de justice administrative);3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du Marché: recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles assorti, Le cas échéant,d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative)

Source: OJS 2021/S 186-484091 (2021-09-20)

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