Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Cté agglomération Sophia Antipolis

La présente consultation concerna la conception, la fourniture, la livraison, le montage et la pose de mobiliers et équipements divers pour l'aménagement des médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de juillet 2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-17 Avis de marché
2021-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Brève description:
La présente consultation concerna la conception, la fourniture, la livraison, le montage et la pose de mobiliers et équipements divers pour l'aménagement des médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de juillet 2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier et équipements divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140888
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. — Lot 1: le titulaire devra exécuter les prestations demandées, objets de la présente consultation, dans un délai global de six (6) semaines à compter de la réception du bon de commande; — Lot 2: le titulaire devra exécuter les prestations demandées, objets de la présente consultation, dans un délai global de deux (2) mois à compter de la réception du bon de commande. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210317w2_01 En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique (hormis pour les échantillons du lot n En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation. L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu. Le candidat pour le lot n — un module type bac album/BD correspondant au Bacs bébé sur roulettes, module de ~35 cm/Hauteur ~20 cm/simple face/Largeur ~35 cm (témoignant de la modularité du mobilier); — un nuancier Pantone (couleurs de la gamme des produits) ou équivalent En application des articles R. 2131-12 alinéa 6 et R. 2332-11 du code de la commande publique, la remise des échantillons ne peut se faire par voie dématérialisée. Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la commande publique de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, Direction de la commande publique, Les Genêts, BP 43, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia Antipolis Cedex. Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable. Les sous-critères du critère valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation. Les sous-critères du critère prix sont: 2.1. prix DQE (sous coefficient pondérateur 5), 2.2. rabais unique sur le tarif public proposé à l'attribution (sous coefficient pondérateur 1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerna la conception, la fourniture, la livraison, le montage et la pose de mobiliers et équipements divers pour l'aménagement des médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de juillet 2021.
Valeur totale estimée: 244 936 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier modulaire et accessoires spécifiques des médiathèques
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 121 736 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Description des options:
— Le marché est reconductible trois fois -Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;
— Possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique;
— Le marché ne comporte pas de tranches.
Intitulé du lot: Mobilier d'équipement des médiathèques et espaces culturels
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 123 200 EUR 💰
Description des options:
— Le marché est reconductible trois fois;
— Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
— Renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique et de l'arrêté du 22.3.2019.
Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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2. Attestation d'assurance des risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique, des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 14
Prix (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique et des fiches techniques

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
— Lot 1: le titulaire devra exécuter les prestations demandées, objets de la présente consultation, dans un délai global de six (6) semaines à compter de la réception du bon de commande;
— Lot 2: le titulaire devra exécuter les prestations demandées, objets de la présente consultation, dans un délai global de deux (2) mois à compter de la réception du bon de commande.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210317w2_01
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique (hormis pour les échantillons du lot n
En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation.
L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu.
Le candidat pour le lot n
— un module type bac album/BD correspondant au Bacs bébé sur roulettes, module de ~35 cm/Hauteur ~20 cm/simple face/Largeur ~35 cm (témoignant de la modularité du mobilier);
— un nuancier Pantone (couleurs de la gamme des produits) ou équivalent
En application des articles R. 2131-12 alinéa 6 et R. 2332-11 du code de la commande publique, la remise des échantillons ne peut se faire par voie dématérialisée. Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la commande publique de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, Direction de la commande publique, Les Genêts, BP 43, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia Antipolis Cedex.
Afficher plus
Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.
Les sous-critères du critère valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères du critère prix sont:
2.1. prix DQE (sous coefficient pondérateur 5),
2.2. rabais unique sur le tarif public proposé à l'attribution (sous coefficient pondérateur 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— Un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
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— Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
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— Un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 056-140888 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
Valeur totale du marché: 244 936 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-336475
Se réfère à l'avis: 2021/S 056-140888
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mobilier modulaire et accessoires spécifiques des médiathèques.
Mobilier d'équipement des médiathèques et espaces culturels.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 140
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: Bel œil
Adresse postale: 12 rue Emmanuel Philibert
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 121 736 EUR 💰
123 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public;
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;
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— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
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— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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Source: OJS 2021/S 127-336475 (2021-06-30)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
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