Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis
La présente consultation concerna la conception, la fourniture, la livraison, le montage et la pose de mobiliers et équipements divers pour l'aménagement des médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de juillet 2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la communauté...”
Titre
Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Produits/services: Mobilier de bibliothèque📦
Brève description:
“La présente consultation concerna la conception, la fourniture, la livraison, le montage et la pose de mobiliers et équipements divers pour l'aménagement...”
Brève description
La présente consultation concerna la conception, la fourniture, la livraison, le montage et la pose de mobiliers et équipements divers pour l'aménagement des médiathèques communautaires de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de juillet 2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 244 936 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier modulaire et accessoires spécifiques des médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Éléments de meubles📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique, des échantillons et des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 14
Prix (pondération): 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 736 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement trois fois par période d'un an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— Le marché est reconductible trois fois -Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la...”
Description des options
— Le marché est reconductible trois fois -Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;
— Possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique;
— Le marché ne comporte pas de tranches.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier d'équipement des médiathèques et espaces culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Produits/services supplémentaires: Fauteuils📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique et des fiches techniques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 200 💰
Informations sur les options
Description des options:
“— Le marché est reconductible trois fois;
— Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de...”
Description des options
— Le marché est reconductible trois fois;
— Possibilité de passer des modifications de marché en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique;
— Possibilité de passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique;
— Le marché ne comporte pas de tranches.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
— Renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats...”
Liste et brève description des conditions
— Lettre de candidature DC1 ou équivalent,
— Déclaration du candidat DC2 ou équivalent,
— Renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique et de l'arrêté du 22.3.2019.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
2. Attestation d'assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1)...”
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
— Lot 1: le titulaire devra exécuter les prestations demandées, objets de la présente consultation, dans un délai global de six (6) semaines à compter de la réception du bon de commande;
— Lot 2: le titulaire devra exécuter les prestations demandées, objets de la présente consultation, dans un délai global de deux (2) mois à compter de la réception du bon de commande.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20210317w2_01
En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique (hormis pour les échantillons du lot n 1).
En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrits dans le règlement de la consultation.
L'heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu.
Le candidat pour le lot n 1 devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants:
— un module type bac album/BD correspondant au Bacs bébé sur roulettes, module de ~35 cm/Hauteur ~20 cm/simple face/Largeur ~35 cm (témoignant de la modularité du mobilier);
— un nuancier Pantone (couleurs de la gamme des produits) ou équivalent
En application des articles R. 2131-12 alinéa 6 et R. 2332-11 du code de la commande publique, la remise des échantillons ne peut se faire par voie dématérialisée. Les échantillons devront impérativement être livrés à la Direction de la commande publique de la communauté d'agglomération Sophia Antipolis avant la date limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis, Direction de la commande publique, Les Genêts, BP 43, 449, route des Crêtes, 06901 Sophia Antipolis Cedex.
Cette formalité est obligatoire pour rendre l'offre recevable.
Les sous-critères du critère valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères du critère prix sont:
2.1. prix DQE (sous coefficient pondérateur 5),
2.2. rabais unique sur le tarif public proposé à l'attribution (sous coefficient pondérateur 1).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public,
— Un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas,
— Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— Un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n 358994
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 056-140888 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes, Les Genêts, BP 43
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté...”
Titre
Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Brève description:
“Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté...”
Brève description
Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 244 936 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Mobilier modulaire et accessoires spécifiques des médiathèques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 140
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Mobilier d'équipement des médiathèques et espaces culturels.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 056-140888
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21/094
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté...”
Titre
Conception, fourniture, livraison, montage et pose de mobiliers et équipements divers permettant d'aménager les médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
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Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bel œil
Adresse postale: 12 rue Emmanuel Philibert
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 736 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21/095
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 200 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public;
— un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas;
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994.
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Source: OJS 2021/S 127-336475 (2021-06-30)