Avis de marché (2021-12-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Commune postale: Plouzane
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: www.ifremer.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et fourniture de batteries Li-ion 150V pour l’engin sous-marin HROV Ariane
211000061”
Produits/services: Batteries📦
Brève description:
“Le marché a pour objet le renouvellement de la batterie 150V du robot sous-marin Ariane de l'Ifremer, dédiée à la propulsion et à l'éclairage.”
1️⃣
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la conception et la fourniture de batteries Li-ion 150V pour l’engin sous-marin HROV Ariane. Il comprend également la...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la conception et la fourniture de batteries Li-ion 150V pour l’engin sous-marin HROV Ariane. Il comprend également la conception et la fourniture de chargeurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La fourniture d’un déchargeur est une prestation facultative du bordereau de prix. Le titulaire n’est pas contraint de proposer cette prestation.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les commandes qui seront faites au titre du présent accord-cadre sont susceptibles de bénéficier de financements de l’Union européenne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-15
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Le marché est un...”
La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 et R2162-2 du Code de la commande publique.
Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions fixées à l’article R2122-4 du Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de l’union européenne ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de l’union européenne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 0299635684 📠
Source: OJS 2021/S 247-652333 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-05-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 438 900 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère Valeur technique de la proposition
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère Délais d'execution
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère Conditions de réparation et de recyclage
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-652333
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211000061
Titre:
“Conception et fourniture de batteries Li-ion 150V pour l’engin sous-marin HROV Ariane”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Accuwatt technologies
Adresse postale: 56 rue Aristide Bergès
Commune postale: Aiton
Code postal: 73220
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 438 900 💰
“La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Le marché est un...”
La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 et R2162-2 du Code de la commande publique.
Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions fixées à l’article R2122-4 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 270 600.00 € Ht et un montant maximal de 438 900.00€ HT sur une durée de 4 ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de l’union européenne ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de l’union européenne.
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Source: OJS 2022/S 100-276544 (2022-05-19)