l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre porte sur la conception de la communication du parc zoologique d'amiens Métropole.Il comprend des prestations de création/conception graphique et de mise au format, ainsi que l'exécution, de divers supports d'édition et de communication pour les besoins de la collectivité, dans le respect du modèle ou du brief transmis.Les prestations attendues sont définies dans le présent C.C.T.P
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: conception De La Communication Du Parc Zoologique D'Amiens Metropole
21-025_ao
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre porte sur la conception de la communication du parc zoologique...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre porte sur la conception de la communication du parc zoologique d'amiens Métropole.Il comprend des prestations de création/conception graphique et de mise au format, ainsi que l'exécution, de divers supports d'édition et de communication pour les besoins de la collectivité, dans le respect du modèle ou du brief transmis.Les prestations attendues sont définies dans le présent C.C.T.P
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services photographiques📦
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc zoologique d'amiens Métropole - 101 rue du faubourg de Hem 80000 - amiens
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre porte sur la conception de la communication du parc zoologique...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre porte sur la conception de la communication du parc zoologique d'amiens Métropole.Il comprend des prestations de création/conception graphique et de mise au format, ainsi que l'exécution, de divers supports d'édition et de communication pour les besoins de la collectivité, dans le respect du modèle ou du brief transmis.Les prestations attendues sont définies dans le présent C.C.T.P
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est ensuite susceptible d'être reconduit 3 fois, pour une durée d'1 an par période, dans les...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est ensuite susceptible d'être reconduit 3 fois, pour une durée d'1 an par période, dans les conditions fixées à l'article 4 du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues (initiale + reconductions), est donc de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il peut candidater à un marché public et qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il peut candidater à un marché public et qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (rubrique F1 du Dc1 cochée ou annexe 1 du R.C. Renseignée, datée et signée)le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger ;Le ou les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations en chaîne (extrait Kbis, procès-verbal de conseil d'administration, extraits de statuts, ...)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre débute à compter de la date de notification du contrat.L'exécution des prestations (remise du livrable inclus) est ordonnée par l'émission de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre débute à compter de la date de notification du contrat.L'exécution des prestations (remise du livrable inclus) est ordonnée par l'émission de bons de commandes en référence au bordereau des prix unitaires. Les modalités des délais d'exécution sont précisées à l'article 4 du C.C.P.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-26
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): amiens
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics596280.fr -La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics596280.fr -La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre ne comporte pas de conditions particulières d'exécution liées à l'environnement ou au domaine social.La sous-traitance est autorisée, conformément à l'article 2.2.1 du règlement de la consultation (R.C.). La co-traitance est autorisée, dans les conditions fixées à l'art. 2.2.2 du R.C.Le contenu du dossier de consultation des entreprises est précisé à l'article 5.1 du R.C. Le contenu de la candidature et de l'offre est précisé à l'article 6 du R.C.Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à l'étude du dossier, les candidats doivent faire parvenir leurs questions au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de remise des offres (soit avant le 18 octobre 2021 - 17h30). Une réponse sera alors adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres (soit avant le 20 octobre 2021 à 17h30), à tous les candidats ayant retiré le dossier, par la publication d'un fichier questions-réponses sur la plateforme des marchés publics.La transmission des documents par voie électronique est obligatoire et est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://amiens.fr/marchespublics et selon les modalités précisées à l'article 7.1 du R.C. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. L'Acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'Acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le présent avis. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères (et des sous-critères) sont précisées à l'article 8.2 du R.C.L'Acheteur peut, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt général.Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 8.3 du R.C.Précisions concernant les délais d'introduction de recours : peuvent être formés devant la juridiction visée dans le présent avis: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2021/S 182-473723 (2021-09-15)