collecte, Transport, Traitement Et Elimination De Dechets Biologiques, Chimiques Et Dangereux, D'Equipements Electriques Et Electroniques Et Fourniture Des Contenants Et Emballages Necessaires
Université Amiens Picardie Jules Verne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-08 | Avis de marché |
| 2022-03-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2021-139
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: universite amiens picardie jules verne
Adresse postale: 1 chemin du Thil
Code postal: 80025
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: https://www.u-picardie.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.doom@u-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 322827227 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-519398
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
lot 1 déchets biologiques
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Numéro du lot: 139-1
Brève description: lot 1 déchets biologiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: lot 2 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets chimiques et dangereux
Numéro du lot: 139-2
Brève description: lot 2 déchets chimiques
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: lot 2 déchets chimiques
Intitulé du lot: lot 3 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee)
Numéro du lot: 139-3
Brève description: lot 3 déchets d'équipements électriques et électroniques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: déchets d'équipements électriques et électroniques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 chemin du Thil 80025 - amiens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19801344300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Picardie Jules Verne : Chemin du Thil
Adresse postale: cs 52501
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 199-519398 (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2021-139
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: universite amiens picardie jules verne
Adresse postale: 1 chemin du Thil
Code postal: 80025
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: https://www.u-picardie.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.doom@u-picardie.fr 📧
Téléphone: +33 322827227 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-519398
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
lot 1 déchets biologiques
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Numéro du lot: 139-1
Brève description: lot 1 déchets biologiques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Date prévisionnelle de notification : décembre 2021
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le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires: lot 1 déchets biologiques
Intitulé du lot: lot 2 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets chimiques et dangereux
Numéro du lot: 139-2
Brève description: lot 2 déchets chimiques
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires: lot 2 déchets chimiques
Intitulé du lot: lot 3 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee)
Numéro du lot: 139-3
Brève description: lot 3 déchets d'équipements électriques et électroniques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: déchets d'équipements électriques et électroniques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 chemin du Thil 80025 - amiens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du récépissé de déclaration en préfecture (pour les Icpe soumise à déclaration) ou une copie de l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploiter (réglementation Icpe), en cours de validité pour les installations utilisées pour ce marchéune déclaration sur l'honneur que les Icpe sont conformes aux exigences réglementaires qui s'appliquent à ses installations classées et ne font pas l'objet de sanctions administratives et ou mise en demeure.Avoir une autorisation de stockage, de transit et de traitement des déchets en règle pour chaque installationavoir une autorisation et les agréments nécessaires pour le transport des déchets dangereuxcertificat d'acceptation Préalable (Cap)
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratattestations de formation des personnels
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19801344300017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Picardie Jules Verne : Chemin du Thil
Adresse postale: cs 52501
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de laconsultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 199-519398 (2021-10-08)
Avis d'attribution de marché (2022-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-116989
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-519398
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Nom: proserve dasri
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: remondis france
Commune postale: Amblainville
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: remondis
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2022/S 045-116989 (2022-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
collecte, transport, traitement et elimination de dechets biologiques, chimiques et dangereux, D'Equipements electriques et electroniques et fourniture des contenants et emballages necessaires
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-01 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-116989
Se réfère à l'avis: 2021/S 199-519398
Numéro JO-S: 45
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets chimiques et dangereux
Numéro du lot: 3
Brève description:
lot 3 Collecte, transport, traitement et élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques (Deee)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Nom: proserve dasri
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: remondis france
Commune postale: Amblainville
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: remondis
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
Source: OJS 2022/S 045-116989 (2022-03-01)
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