collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de communes sud vendee littoral - 3 lots
la présente consultation concerne la collecte en porte à porte des déchets ménagers produits par les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la Commune de La Tranche sur Mer et des points d'apports volontaires des campings de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.Lieu(X) d'exécution : la Commune de La Tranche sur Mer et les campings listés en annexe du CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de...”
Titre
collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de communes sud vendee littoral - 3 lots
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Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la collecte en porte à porte des déchets ménagers produits par les particuliers et les professionnels (hors campings) sur...”
Brève description
la présente consultation concerne la collecte en porte à porte des déchets ménagers produits par les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la Commune de La Tranche sur Mer et des points d'apports volontaires des campings de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral.Lieu(X) d'exécution : la Commune de La Tranche sur Mer et les campings listés en annexe du CCTP
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères et emballages pour les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la commune de La Tranche sur Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: la Tranche sur Mer
Description du marché:
“les prestations du lot 1 débuteront à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2025. Le présent lot pourra faire l'objet d'une...”
Description du marché
les prestations du lot 1 débuteront à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2025. Le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2025 au 31 mars 2026.les tonnages et fréquences de passage sont repris au CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2025 au 31 mars 2026.La reconduction interviendra de manière tacite conformément aux...”
Description des renouvellements
le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2025 au 31 mars 2026.La reconduction interviendra de manière tacite conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la Commande Publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte en porte à porte des verres et papiers pour les particuliers et professionnels (hors campings) sur la commune de La Tranche sur Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché:
“les prestations du lot 2 débuteront à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2023. Le présent lot pourra faire l'objet d'une...”
Description du marché
les prestations du lot 2 débuteront à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2023. Le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2023 au 31 mars 2024.Les tonnages et fréquences de ramassage sont repris au CCTP
Afficher plus Durée de l'accord
Date de fin: 2023-03-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2024 au 31 mars 2025.La reconduction interviendra de manière tacite conformément aux...”
Description des renouvellements
le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2024 au 31 mars 2025.La reconduction interviendra de manière tacite conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du code de la Commande Publique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte des points d'apports volontaires verres, papiers et emballages des campings de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les campings de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Description du marché:
“les prestations du lot 3 débuteront à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2024. Le présent lot pourra faire l'objet d'une...”
Description du marché
les prestations du lot 3 débuteront à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2024. Le présent lot pourra faire l'objet d'une reconduction : du 1er avril 2024 au 31 mars 2025.Les tonnages, fréquences ainsi que la liste des campings concernés sont repris au CCTP
Afficher plus Durée de l'accord
Date de fin: 2024-03-31 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-24
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 024099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 024099465 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiabl
Adresse postale: direccte des pays de la loire immeuble 22 mail pablo picasso bp 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 025346783📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 025346799 📠
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 024099460📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 024099465 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 206-538109 (2021-10-18)
Avis d'attribution de marché (2022-02-22) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de...”
Titre
collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de communes sud vendee littoral - 3 lots
2021 30 S TEC
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Brève description:
“collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de...”
Brève description
collecte en porte a porte des dechets menagers sur la commune de la tranche sur mer et des points D'Apports volontaires des campings de la communaute de communes sud vendee littoral - 3 lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2147467.13 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères et emballages pour les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la commune de La Tranche sur Mer” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché comprend une option au sens du droit européen.
Le marché est conclu pour le lot 01 à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au...”
Description des options
le marché comprend une option au sens du droit européen.
Le marché est conclu pour le lot 01 à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2025. Une reconduction sera possible du 1er avril 2025 au 31 mars 2026.
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Description du marché:
“collecte en porte à porte des verres et papiers pour les particuliers et professionnels (hors campings) sur la commune de La Tranche sur Mer” Informations sur les options
Description des options:
“le marché comprend une option au sens du droit européen. Le marché est conclu pour le lot 02 à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au...”
Description des options
le marché comprend une option au sens du droit européen. Le marché est conclu pour le lot 02 à compter du 1er avril 2022 pour une période qui court jusqu'au 31 mars 2023. Une reconduction sera possible du 1er avril 2023 au 31 mars 2024
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Description du marché:
“collecte des points d'apports volontaires verres, papiers et emballages des campings de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral” Informations sur les options
Description des options:
“le marché comprend une option au sens du droit européen. Le marché est conclu pour le lot 03 à compter du 1er avril 2022 jusqu'au 31 mars 2024.
Une...”
Description des options
le marché comprend une option au sens du droit européen. Le marché est conclu pour le lot 03 à compter du 1er avril 2022 jusqu'au 31 mars 2024.
Une reconduction sera possible du 1er avril 2024 au 31 mars 2025.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 206-538109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021 30 S TEC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères et emballages produits par les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la commune de La...”
Titre
collecte en porte à porte des ordures ménagères et emballages produits par les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la commune de La Tranche sur Mer
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas coved
Numéro d'enregistrement national: 343 403 531 03351
Adresse postale: 7 rue du Dr Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 873 747 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“collecte en porte à porte des verres et des papiers produits par les particuliers et les professionnels (hors campings) sur la commune de La Tranche sur Mer” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 590 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“collecte des points d'apports volontaires des campings situés sur le territoire de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 129 💰
Source: OJS 2022/S 040-103562 (2022-02-22)