Chambéry — Le Peney I — Opération de réhabilitation de 59 logements — marché de maîtrise d'œuvre

Cristal Habitat

Réhabilitation de 59 logements locatifs sociaux et locaux professionnels, dans la résidence Le Peney I (R + 4), répartis sur huit montées, adressés aux 501/503/515/517 Faubourg Montmélian et 41.43.45/47 chemin du Peney, à Chambéry.
Les missions de base sont: APS + APD + PRO + ACT + VISA + DET + AOR.
Une mission complémentaire: DIAG.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coconcept

Qui ?

• Cristal Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-30	Avis de marché
2021-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 2021-Dmop-Cl-04
Brève description:

Réhabilitation de 59 logements locatifs sociaux et locaux professionnels, dans la résidence Le Peney I (R + 4), répartis sur huit montées, adressés aux 501/503/515/517 Faubourg Montmélian et 41.43.45/47 chemin du Peney, à Chambéry. Les missions de base sont: APS + APD + PRO + ACT + VISA + DET + AOR. Une mission complémentaire: DIAG.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cristal Habitat
Adresse postale: 1 place du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cristal-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-08-03 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337136
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les missions de base sont: APS + APD + PRO + ACT + VISA + DET + AOR.

Une mission complémentaire: DIAG.

Durée de l'accord: 30 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

501/503/515/517 Faubourg Montmélian et 41.43.45/47 chemin du Peney, 73000 Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— présentation de deux références significatives du mandataire du groupement en lien avec le projet en question, en remplissant impérativement la trame de présentation fournie en annexe de la présente consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

La durée du marché est une durée prévisionnelle.

Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

Les prix sont révisables.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 74702034500035
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chambéry
Adresse postale: 9 place du Palais de Justice
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479336009 📞
Courrier électronique: tgi-chambery@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 127-337136 (2021-06-30)

Avis d'attribution de marché (2021-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réhabilitation de 59 logements locatifs sociaux et locaux professionnels, dans la Résidence Le Peney I (R+4), répartis sur 8 montées, adressés aux 501/503/515/517 Faubourg Montmélian et 41.43.45/47 Chemin du Peney, à Chambéry. les missions de base sont : Aps + Apd + Pro + Act + Visa + Det + Aor. une mission complémentaire : Diag

Valeur totale du marché: 202 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 PLACE DU FORUM
Commune postale: Chambéry Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 184-479453
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-337136
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les missions de base sont : Aps + Apd + Pro + Act + Visa + Det + Aor.

une mission complémentaire : Diag

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: Coconcept
Adresse postale: 46 avenue de Grugliasco
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 202 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Commune postale: Chambery
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 184-479453 (2021-09-17)

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