Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour l'IFA Marcel Sauvage situé à Mont-Saint-Aignan. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots nº 1 à 7 de la précédente consultation pour un motif d'intérêt général relatif au risque juridique résultant de la rédaction de certaines clauses du CCAP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: CCI Rouen Métropole
CCIRM-2021-AOO-01
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour l'IFA Marcel Sauvage situé à Mont-Saint-Aignan. Cette consultation fait suite à la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour l'IFA Marcel Sauvage situé à Mont-Saint-Aignan. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots nº 1 à 7 de la précédente consultation pour un motif d'intérêt général relatif au risque juridique résultant de la rédaction de certaines clauses du CCAP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mont-Saint-Aignan (76).
Description du marché:
“La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous...”
Description du marché
La descriptions des produits composant ce lot figurent au sein du CCTP et du BPU. Ce lot fait l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de réception de sa notification. Il peut être renouvelé tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Ils sont reconductibles tacitement trois fois par périodes successives d'un an sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries élaborées/pains/viennoiseries — surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes et volailles fraîches/charcuterie/produits dérivés (gastronomique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Mont-Saint-Aignan.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viandes et volailles fraîches/charcuterie/produits dérivés (restauration collective)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers produits réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons frais et crustacés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les produits devront être conformes aux prescriptions prévues au sein du CCTP. Les produits des lots nº 1, 3, 4 et 6 doivent provenir de circuits courts.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marc public sera renouvelé à l'expiration des accords-cadres conclus à l'issue de la présente consultation.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'ensemble des lots de la consultation font l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires par lot) sous réserve d'un nombre suffisant d'offre. Cette...”
L'ensemble des lots de la consultation font l'objet d'une multi-attribution (deux attributaires par lot) sous réserve d'un nombre suffisant d'offre. Cette consultation a été relancée à la suite du classement sans suite des lots nº 1 à 7 de la consultation Ccimrm-2020-Aoo-07. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 235583500 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 006-009038 (2021-01-06)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cci de Rouen
Adresse postale: 4-20 passage de la luciline
Courrier électronique: aurelie.plassard@normandie.cci.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: cci Rouen Métropole
CCIRM-2021-AOO-01
Brève description: fourniture de denrées alimentaires pour l'ifa Marcel Sauvage
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Description
Site principal ou lieu d'exécution: mont saint aignan (76)
Description du marché: fruits et légumes frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation prévue pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Produits traités en circuit court
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande sans engagements minimum ni maximum, multi-attributaire (2 attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande sans engagements minimum ni maximum, multi-attributaire (2 attributaires par lot sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: pâtisseries élaborées / Pains / Viennoiseries - surgelés
Description
Description du marché: pâtisseries élaborées / Pains / Viennoiseries - surgelés
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre: viandes et volailles fraîches / Charcuterie / Produits dérivés (Gastronomique)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: mont saint aignan
Description du marché: viandes et volailles fraîches / Charcuterie / Produits dérivés (Gastronomique)
Champ d'application du marché
Titre:
“viandes et volailles fraîches / Charcuterie / Produits dérivés (Restauration collective)” Description
Description du marché:
“viandes et volailles fraîches / Charcuterie / Produits dérivés (Restauration collective)” Champ d'application du marché
Titre: divers produits réfrigérés
Description
Description du marché: divers produits réfrigérés
Champ d'application du marché
Titre: poissons frais et crustacés
Description
Description du marché: poissons frais et crustacés
Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Description
Description du marché: surgelés
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 006-009038
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CCIRM-2021-AOO-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2021-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terre azur normandie
Numéro d'enregistrement national: 55204499202846
Adresse postale: 9 rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-09-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rodafruits
Numéro d'enregistrement national: 80916999800014
Adresse postale: 205 Chemin du Croisset
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: pâtisseries élaborées, pains, viennoiseries surgelés
Date de conclusion du contrat: 2021-08-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro distribution
Numéro d'enregistrement national: 34143410800112
Adresse postale: zi de Somain-Aniche - zA de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Numéro d'enregistrement national: 31680701501340
Adresse postale: rn 29
Commune postale: Estrées Mons
Code postal: 80200
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes et volailles fraîches, charcuteries, produits dérivés (gastronomique)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: grosdoit
Numéro d'enregistrement national: 50821668600016
Adresse postale: min de Rouen - avenue du Commandant Bicheray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“viandes et volailles fraîches, charcuteries, produits dérivés (restauration collective)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gastronomie service
Numéro d'enregistrement national: 45133107800068
Adresse postale: za de la Rouge Grange - bd Roger Fossé
Commune postale: Pavilly
Code postal: 76570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: divers produits réfrigérés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499201889
Adresse postale: 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: poissons frais et crustacés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣
Titre: oissons frais et crustacés
Nom et adresse du contractant
Nom: rouen maree
Numéro d'enregistrement national: 78811596200011
Adresse postale: avenue du Commandant Bicheray
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: surgelés
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 177-460978 (2021-09-08)