Bâtiments — évènementiel — prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie — accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

La procédure est divisée en sept lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-27	Avis de marché
2021-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: Aoo07/21
Brève description:

La procédure est divisée en sept lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Hyères-les-Palmiers
Adresse postale: 12 avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388008
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — renseignements plateforme de dématérialisation: au +33 892140004 ou à l'adresse support-entreprises aws-france.com — candidature jugée en application du code de la commande publique. Nomenclature interne: 73.01 — date prévisionnelle de notification et d'exécution: 1.1.2022 — chaque marché est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre de la même année, et renouvelable trois fois par reconduction tacite par périodes successives d'un an. Unité monétaire: euros — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — Fonds propres — avance forfaitaire de 5 % prévue pour les lots 1, 2 et 3 dans les conditions cumulatives prévues aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 du code de la commande publique — pas de retenue de garantie. Constitution d'une caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée pour tous les lots. Une visite préalable à la remise des offres est obligatoire. Les rendez-vous sont pris dans les conditions fixées à l'article 4 du règlement de la consultation. En cas de groupement, celui-ci pourra prendre la forme d'un groupement solidaire, conjoint avec mandataire solidaire, conjoint avec mandataire non solidaire. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bâtiments — secteur ville et périphérie (accord-cadre à bons de commande)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 est un accord-cadre à bon de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 30 bâtiments de moyenne et petite taille de tout type d'usage (bureaux, gymnases, salle des fêtes, églises, monuments). Les prestations sont à réaliser de façon plutôt régulière. Toutefois, la disparité des sites et les périodes de fermetures selon les sites ne permettent pas de forfaitiser la prestation. Pour ce lot, des bons de commande sont émis environ tous les deux mois. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 90 000 EUR TTC — maximum 350 000 EUR TTC.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, par périodes successives d'un an.

Description des options:

1) reconductions Le marché prévoit plusieurs reconductions:

— modalités de reconduction: tacite,

— nombre de reconductions: trois,

2) marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.

Intitulé du lot: Bâtiments — Hôtel de Ville (marché mixte)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'Hôtel de Ville, du lundi au vendredi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires: nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au BPU. Pour la partie à bon de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: sans montant minimal — maximal 50 000 EUR TTC.

Description des options: 1) reconductions: le marché prévoit plusieurs reconductions:
Intitulé du lot: Bâtiments — grands bâtiments ville (marché mixte)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot nº 3 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur quatre grands bâtiments de la ville: médiathèque, police municipale, park hôtel, cimetière. Elles sont réalisées, selon les bâtiments, du lundi au samedi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires: nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au BPU. Pour la partie à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: sans montant minimal — maximal 50 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Bâtiments — musée (accord-cadre à bons de commande)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville, dont l'ouverture est programmée fin 2021. Elles sont prévues du lundi au samedi, avec des interventions ponctuelles le dimanche et jours féries. S'agissant d'un nouveau marché, les prestations n'ont pas pu être forfaitisées, mais il s'agit de prestations à réaliser de façon plutôt régulière. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 20 000 EUR TTC — maximum: 120 000 EUR TTC. Ce lot n'est pas concerné par la reprise de personnel. Des contraintes particulières sont à prendre en compte pour l'exécution de la prestation, afin de ne pas endommager les œuvres. Le titulaire devra disposer d'une assurance couvrant l'activité de nettoyage de musée.

Intitulé du lot: Événementiel — espace Nautique (accord-cadre à bons de commande)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24 h/24 h, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 4 000 EUR TTC — maximum 15 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Événementiel — espaces 3000 et de la Villette (accord-cadre à bons de commande)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Intitulé du lot: Événementiel — forum du Casino (accord-cadre à bons de commande)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hyères les Palmiers 83400 — Hyères.

Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

1) clauses de réexamen en application de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, les dispositions du présent marché seront révisées par les parties dans le cas où les évènements suivants viendraient à intervenir:

— en cas de changement de dénomination du service gestionnaire,

— en cas de changement dans les jours d'intervention,

2) clause sociale — lots nº 2 et 3 la mairie d'Hyères, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Le nombre d'heures d'insertion est fixé à 48 heures par an pour le lot nº 2 et 48 heures par an pour le lot nº 3,

3) sauf pour le lot nº 4, les marchés sont soumis à reprise du personnel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable jugé d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé d'après le montant indiqué à l'acte d'engagement le cas échéant recalculé
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
10
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente consultation peut faire l'objet:

— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.

Source: OJS 2021/S 146-388008 (2021-07-27)

Avis d'attribution de marché (2021-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la procédure est divisée en 7 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du règlement de la consultation

Valeur totale du marché: 2915833.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'hyères-les-palmiers
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-31 📅
Date de publication: 2022-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 003-005050
Se réfère à l'avis: 2021/S 146-388008
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

no de nomenclature : 73.01 - tva à 20 % - adresses mail des titulaires : - lot no 1 : contact@lhms.fr- lots no 2, 3 et 5 : p.fay@hexa-net.fr - lots no 4, 6 et 7 : audrey.vado@net-06.com - dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du Service Commande Publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: batiments - secteur Ville et périphérie (Accord-Cadre à bons de commande)
Brève description:

le lot no 1 est un accord-cadre à bon de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 30 bâtiments de moyenne et petite taille de tout type d'usage (bureaux, gymnases, salle des fêtes, églises, monuments?). Les prestations sont à réaliser de façon plutôt régulière. Toutefois, la disparité des sites et les périodes de fermetures selon les sites ne permettent pas de forfaitiser la prestation. Pour ce lot, des bons de commande sont émis environ tous les deux mois. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 90 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 350 000 euro(s) (T.T.C.)

Description des options:

1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 32. Marché susceptible d'être passé ultérieurementen application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché

Intitulé du lot: batiments - hôtel de Ville (Marché mixte)
Brève description:

le lot no 2 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'hôtel de ville, du lundi au vendredi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires : nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au Bpu. Pour la partie à bon de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : sans montant minimum / maximum 50 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: batiments - grands bâtiments ville (Marché mixte)
Brève description:

le lot no3 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 4 grands bâtiments de la ville : médiathèque, police municipale, Park hôtel, cimetière. Elles sont réalisées, selon les bâtiments, du lundi au samedi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires : nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au Bpu. Pour la partie à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : sans montant minimum / maximum 50 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: batiments - musée (Accord-Cadre à bons de commande)
Brève description:

le lot no 4 est un accord cadre à bons de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville, dont l'ouverture est programmée fin 2021. Elles sont prévues du lundi au samedi, avec des interventions ponctuelles le dimanche et jours féries. S'Agissant d'un nouveau marché, les prestations n'ont pas pu être forfaitisées, mais il s'agit de prestations à réaliser de façon plutôt régulière. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 20 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum : 120 000 euro(s) (T.T.C.).Ce lot n'est pas concerné par la reprise de personnel. Des contraintes particulières sont à prendre en compte pour l'exécution de la prestation, afin de ne pas endommager les oeuvres. Le titulaire devra disposer d'une assurance couvrant l'activité de nettoyage de musée

Intitulé du lot: evenementiel - espace Nautique (Accord-Cadre à bons de commande)
Brève description:

les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 4 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 15 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: evenementiel - espaces 3000 et de la Villette (Accord-Cadre à bons de commande)
Brève description:

les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 10 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 45 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: evenementiel - forum du Casino (Accord-Cadre à bons de commande)
Brève description:

les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 25 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 70 000 euro(s) (T.T.C.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hyères les Palmiers 83400 Hyères

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: sarl Leonetti Hygiene Maintenance Service (Lhms)
Adresse postale: 29 chemin du Santon - centre Commercial " Les Santons "
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1166666.67 EUR 💰
Nom: sasu Hexa Net
Adresse postale: 151 Avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 456017.07 EUR 💰
459816.67 EUR 💰
Nom: sas Estra (Estra Proprete) mandataire du groupement solidaire : Sas Estra / Sas Net 06
Adresse postale: 96 rue Lavoisier - zi La Farlede - bp 20552
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83042
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Valeur totale du marché: 233333.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente consultation peut faire l'objet :- jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité

Source: OJS 2022/S 003-005050 (2021-12-31)

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