La procédure est divisée en sept lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du règlement de la consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Bâtiments — évènementiel — prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie — accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes
Aoo07/21”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“La procédure est divisée en sept lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du...”
Brève description
La procédure est divisée en sept lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments — secteur ville et périphérie (accord-cadre à bons de commande)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères les Palmiers 83400 — Hyères.
Description du marché:
“Le lot nº 1 est un accord-cadre à bon de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 30 bâtiments de moyenne et petite taille de tout type...”
Description du marché
Le lot nº 1 est un accord-cadre à bon de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 30 bâtiments de moyenne et petite taille de tout type d'usage (bureaux, gymnases, salle des fêtes, églises, monuments). Les prestations sont à réaliser de façon plutôt régulière. Toutefois, la disparité des sites et les périodes de fermetures selon les sites ne permettent pas de forfaitiser la prestation. Pour ce lot, des bons de commande sont émis environ tous les deux mois. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 90 000 EUR TTC — maximum 350 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable jugé d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations jugé d'après le montant indiqué à l'acte d'engagement le cas échéant recalculé”
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable trois fois, par tacite reconduction, par périodes successives d'un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1) reconductions Le marché prévoit plusieurs reconductions:
— modalités de reconduction: tacite,
— nombre de reconductions: trois,
2) marché susceptible...”
Description des options
1) reconductions Le marché prévoit plusieurs reconductions:
— modalités de reconduction: tacite,
— nombre de reconductions: trois,
2) marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments — Hôtel de Ville (marché mixte)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hyères-les-Palmiers 83400 — Hyères.
Description du marché:
“Le lot nº 2 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'Hôtel de Ville, du lundi au vendredi. Les prestations...”
Description du marché
Le lot nº 2 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'Hôtel de Ville, du lundi au vendredi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires: nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au BPU. Pour la partie à bon de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: sans montant minimal — maximal 50 000 EUR TTC.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“1) reconductions: le marché prévoit plusieurs reconductions:
— modalités de reconduction: tacite,
— nombre de reconductions: trois,
2) marché susceptible...”
Description des options
1) reconductions: le marché prévoit plusieurs reconductions:
— modalités de reconduction: tacite,
— nombre de reconductions: trois,
2) marché susceptible d'être passé ultérieurement en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments — grands bâtiments ville (marché mixte)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur quatre grands bâtiments de la ville: médiathèque, police municipale, park...”
Description du marché
Le lot nº 3 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur quatre grands bâtiments de la ville: médiathèque, police municipale, park hôtel, cimetière. Elles sont réalisées, selon les bâtiments, du lundi au samedi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires: nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au BPU. Pour la partie à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: sans montant minimal — maximal 50 000 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments — musée (accord-cadre à bons de commande)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville, dont l'ouverture est programmée...”
Description du marché
Le lot nº 4 est un accord-cadre à bons de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville, dont l'ouverture est programmée fin 2021. Elles sont prévues du lundi au samedi, avec des interventions ponctuelles le dimanche et jours féries. S'agissant d'un nouveau marché, les prestations n'ont pas pu être forfaitisées, mais il s'agit de prestations à réaliser de façon plutôt régulière. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 20 000 EUR TTC — maximum: 120 000 EUR TTC. Ce lot n'est pas concerné par la reprise de personnel. Des contraintes particulières sont à prendre en compte pour l'exécution de la prestation, afin de ne pas endommager les œuvres. Le titulaire devra disposer d'une assurance couvrant l'activité de nettoyage de musée.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Événementiel — espace Nautique (accord-cadre à bons de commande)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles,...”
Description du marché
Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24 h/24 h, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 4 000 EUR TTC — maximum 15 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 60
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Événementiel — espaces 3000 et de la Villette (accord-cadre à bons de commande)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles,...”
Description du marché
Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24 h/24 h, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 10 000 EUR TTC — maximum 45 000 EUR TTC.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Événementiel — forum du Casino (accord-cadre à bons de commande)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles,...”
Description du marché
Les lots nº 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24 h/24 h, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: minimum 25 000 EUR TTC — maximum 70 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du...”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) clauses de réexamen en application de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, les dispositions du présent marché seront révisées par les...”
Conditions d'exécution du contrat
1) clauses de réexamen en application de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, les dispositions du présent marché seront révisées par les parties dans le cas où les évènements suivants viendraient à intervenir:
— en cas de changement de dénomination du service gestionnaire,
— en cas de changement dans les jours d'intervention,
2) clause sociale — lots nº 2 et 3 la mairie d'Hyères, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Le nombre d'heures d'insertion est fixé à 48 heures par an pour le lot nº 2 et 48 heures par an pour le lot nº 3,
3) sauf pour le lot nº 4, les marchés sont soumis à reprise du personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-15
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr — renseignements plateforme de dématérialisation: au +33 892140004 ou à l'adresse support-entreprises aws-france.com — candidature jugée en application du code de la commande publique. Nomenclature interne: 73.01 — date prévisionnelle de notification et d'exécution: 1.1.2022 — chaque marché est conclu à compter du 1.1.2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre de la même année, et renouvelable trois fois par reconduction tacite par périodes successives d'un an. Unité monétaire: euros — documents fournis à l'appui de l'offre: tels qu'indiqués dans le règlement de la consultation. Paiement sous 30 jours par virement bancaire — budget communal — Fonds propres — avance forfaitaire de 5 % prévue pour les lots 1, 2 et 3 dans les conditions cumulatives prévues aux articles R. 2191-3 à R. 2191-10 du code de la commande publique — pas de retenue de garantie. Constitution d'une caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5 % souhaitée pour tous les lots. Une visite préalable à la remise des offres est obligatoire. Les rendez-vous sont pris dans les conditions fixées à l'article 4 du règlement de la consultation. En cas de groupement, celui-ci pourra prendre la forme d'un groupement solidaire, conjoint avec mandataire solidaire, conjoint avec mandataire non solidaire. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
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Source: OJS 2021/S 146-388008 (2021-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-12-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d'hyères-les-palmiers
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“bâtiments / Evenementiel - prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - accords-Cadres à bons de commande et marchés mixtes
Aoo07/21”
Brève description:
“la procédure est divisée en 7 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du...”
Brève description
la procédure est divisée en 7 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct. Les délais d'exécution sont mentionnés, pour chaque lot, à l'article 1 du règlement de la consultation
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2915833.74 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: batiments - secteur Ville et périphérie (Accord-Cadre à bons de commande)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: hyères les Palmiers 83400 Hyères
Description du marché:
“le lot no 1 est un accord-cadre à bon de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 30 bâtiments de moyenne et petite taille de tout type...”
Description du marché
le lot no 1 est un accord-cadre à bon de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 30 bâtiments de moyenne et petite taille de tout type d'usage (bureaux, gymnases, salle des fêtes, églises, monuments?). Les prestations sont à réaliser de façon plutôt régulière. Toutefois, la disparité des sites et les périodes de fermetures selon les sites ne permettent pas de forfaitiser la prestation. Pour ce lot, des bons de commande sont émis environ tous les deux mois. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 90 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 350 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 32. Marché susceptible d'être...”
Description des options
1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 32. Marché susceptible d'être passé ultérieurementen application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: batiments - hôtel de Ville (Marché mixte)
Description
Description du marché:
“le lot no 2 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'hôtel de ville, du lundi au vendredi. Les prestations...”
Description du marché
le lot no 2 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le bâtiment de l'hôtel de ville, du lundi au vendredi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires : nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au Bpu. Pour la partie à bon de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : sans montant minimum / maximum 50 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: batiments - grands bâtiments ville (Marché mixte)
Description
Description du marché:
“le lot no3 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 4 grands bâtiments de la ville : médiathèque, police municipale, Park...”
Description du marché
le lot no3 est un marché mixte. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur 4 grands bâtiments de la ville : médiathèque, police municipale, Park hôtel, cimetière. Elles sont réalisées, selon les bâtiments, du lundi au samedi. Les prestations récurrentes sont rémunérées par un prix global et forfaitaire. Des bons de commandes peuvent être passés pour les prestations de nettoyage complémentaires : nettoyage mécanisé, nettoyage des vitres, prestation de remise en état, supplément de nettoyage renforcé crise sanitaire. En cas de besoins spécifiques, des bons de commande sont émis sur la base du prix horaire d'intervention figurant au Bpu. Pour la partie à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : sans montant minimum / maximum 50 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: batiments - musée (Accord-Cadre à bons de commande)
Description
Description du marché:
“le lot no 4 est un accord cadre à bons de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville, dont l'ouverture est programmée...”
Description du marché
le lot no 4 est un accord cadre à bons de commande. Les prestations de nettoyage sont à réaliser sur le musée de la ville, dont l'ouverture est programmée fin 2021. Elles sont prévues du lundi au samedi, avec des interventions ponctuelles le dimanche et jours féries. S'Agissant d'un nouveau marché, les prestations n'ont pas pu être forfaitisées, mais il s'agit de prestations à réaliser de façon plutôt régulière. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 20 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum : 120 000 euro(s) (T.T.C.).Ce lot n'est pas concerné par la reprise de personnel. Des contraintes particulières sont à prendre en compte pour l'exécution de la prestation, afin de ne pas endommager les oeuvres. Le titulaire devra disposer d'une assurance couvrant l'activité de nettoyage de musée
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: evenementiel - espace Nautique (Accord-Cadre à bons de commande)
Description
Description du marché:
“les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles,...”
Description du marché
les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 4 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 15 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: evenementiel - espaces 3000 et de la Villette (Accord-Cadre à bons de commande)
Description
Description du marché:
“les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles,...”
Description du marché
les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 10 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 45 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: evenementiel - forum du Casino (Accord-Cadre à bons de commande)
Description
Description du marché:
“les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles,...”
Description du marché
les lots no 5, 6 et 7 sont des accords-cadres à bon de commande destinés au service événementiel. Il s'agit par conséquent de prestations imprévisibles, irrégulières, liées à la programmation des animations de la Ville. Les prestations sont généralement commandées pour le mois à venir, et sont complétées de façon hebdomadaire par un bulletin de liaison qui vient préciser la nature et les délais d'exécution pour la semaine suivante. Les interventions peuvent être demandées tous les jours, 24h/24, y compris les dimanches et jours fériés. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes : minimum 25 000 euro(s) (T.T.C.) / maximum 70 000 euro(s) (T.T.C.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 146-388008
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: batiments - secteur Ville et périphérie (Accord-Cadre à bons de commande)
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Leonetti Hygiene Maintenance Service (Lhms)
Adresse postale: 29 chemin du Santon - centre Commercial " Les Santons "
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1166666.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: batiments - hôtel de Ville (Marché mixte)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Hexa Net
Adresse postale: 151 Avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 456017.07 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: batiments - grands bâtiments ville (Marché mixte)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 459816.67 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: batiments - musée (Accord-Cadre à bons de commande)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom:
“sas Estra (Estra Proprete) mandataire du groupement solidaire : Sas Estra / Sas Net 06”
Adresse postale: 96 rue Lavoisier - zi La Farlede - bp 20552
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83042
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: evenementiel - espace Nautique (Accord-Cadre à bons de commande)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: evenementiel - espaces 3000 et de la Villette (Accord-Cadre à bons de commande)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: Aoo0721-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: evenementiel - forum du Casino (Accord-Cadre à bons de commande)
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233333.33 💰
“no de nomenclature : 73.01 - tva à 20 % - adresses mail des titulaires : - lot no 1 : contact@lhms.fr- lots no 2, 3 et 5 : p.fay@hexa-net.fr - lots no 4, 6...”
no de nomenclature : 73.01 - tva à 20 % - adresses mail des titulaires : - lot no 1 : contact@lhms.fr- lots no 2, 3 et 5 : p.fay@hexa-net.fr - lots no 4, 6 et 7 : audrey.vado@net-06.com - dossier consultable aux heures d'ouvertures, conformément à l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du Service Commande Publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com
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Nom: tribunal administratif de Toulon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente consultation peut faire l'objet :- jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente consultation peut faire l'objet :- jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
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Source: OJS 2022/S 003-005050 (2021-12-31)