Approvisionnement et livraison de produits alimentaires et d'hygiène pour l'épicerie sociale (CESAM)

Centre communal d'action sociale

La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM;
— leurs enfants.
La présente consultation prend en compte la relance des lots épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020.
Le besoin global comporte sept lots: épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3); charcuterie viande (lot 4); fruits et légumes (lot 5); produits bébé (lot 6); hygiène (lot 7).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-05 Avis de marché
2021-06-02 Avis d'attribution de marché
2021-10-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: AS 2021FCS01
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont: — les adultes bénéficiaires du CESAM; — leurs enfants. La présente consultation prend en compte la relance des lots épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte sept lots: épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3); charcuterie viande (lot 4); fruits et légumes (lot 5); produits bébé (lot 6); hygiène (lot 7).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 80 rue Victor Hugo
Code postal: 60100
Commune postale: Creil
Contact
Adresse Internet: http://www.creil.fr 🌏
Courrier électronique: sandrine.fernandes@mairie-creil.fr 📧
Téléphone: +33 344627000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_LKaPL9rbF_&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_LKaPL9rbF_&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Date de début: 2021-06-09 📅
Date de fin: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-119942
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au Point Ii.2.6. (valeur estimée) correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre en euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM;
— leurs enfants.
La présente consultation prend en compte la relance des lots épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020.
Le besoin global comporte sept lots: épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3); charcuterie viande (lot 4); fruits et légumes (lot 5); produits bébé (lot 6); hygiène (lot 7).
Valeur totale estimée: 97 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au
Point Ii.2.6. (valeur estimée) correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre en euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: Frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Frais
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) Valeur estimée correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre en euros (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Intitulé du lot: Surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CESAM: 15 place de l'Église, 60100 Creil. Précision: la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Éboué.
Cesam, 15 place de l'eglise, 60100 Creil. Précision: la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Eboué.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 — dernière mise à jour) ou DUME;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat (DC2 — dernière mise à jour) ou DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Creil.
Informations complémentaires:
La réunion d'ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure indiquées ici sont estimées et n'ont qu'une valeur indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.1-Délai de livraison de référence
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 2.2-Délai d'urgence
2.3-Modalités de traitement des réclamations clients
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3-Valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique
3.1-Moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation
3.2-Modalités de traitement de la prestation
4-Le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique
4.1-Filières et circuits d'approvisionnement
4.2-Ecolabels officiels et produits bio
4.3-Dimension sociale
5-Conditionnement proposé par le candidat en adéquation avec la demande de l'acheteur
Critère de coût (nom): 1-Prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2) Délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique
2.1) Délai de livraison de référence
2.2) Délai d'urgence
2.3) Modalités de traitement des réclamations clients
3) Valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique
3.1) Moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation
3.2) Modalités de traitement de la prestation
4) Le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique
4.1) Filières et circuits d'approvisionnement
4.2) Écolabels officiels et produits bio
4.3) Dimension sociale
5) Conditionnement proposé par le candidat en adéquation avec la demande de l'acheteur
Critère de coût (nom): 1) Prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_LKaPL9rbF_&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les questions des candidats et la remise des offres se font exclusivement par voie électronique sur la plate-forme achat public à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_LKaPL9rbF_&v=1&selected=0
Dans le cadre de cette consultation, la signature électronique est exigée du candidat dès la remise de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif ci-dessus mentionné
Source: OJS 2021/S 048-119942 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont: — les adultes bénéficiaires du CESAM; — leurs enfants. La présente consultation prend en compte la relance des lots «Épicerie» (lot 1); «Frais» (lot 2); «Surgelés» (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte sept lots: — «Épicerie» (lot 1); — «Frais» (lot 2); — «Surgelés (lot 3)»; — «Charcuterie viande» (lot 4); — «Fruits et légumes» (lot 5); — «Produits bébé» (lot 6); — «Hygiène» (lot 7).
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Valeur totale du marché: 301.51 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-284449
Se réfère à l'avis: 2021/S 048-119942
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter du 9.6.2021 jusqu'au 8.6.2022. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation prend en compte la relance des lots «Épicerie» (lot 1); «Frais» (lot 2); «Surgelés» (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte sept lots:
— «Épicerie» (lot 1);
— «Frais» (lot 2);
— «Surgelés (lot 3)»;
— «Charcuterie viande» (lot 4);
— «Fruits et légumes» (lot 5);
— «Produits bébé» (lot 6);
— «Hygiène» (lot 7).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter du 9.6.2021 jusqu'au 8.6.2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
Brève description: Frais.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil. Précision: la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Éboué.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: avenue de Berlin
Commune postale: Longueil-Sainte-Marie
Code postal: 60126
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 301.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points II.1.7) et V.2.4) du lot 2 sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif et estimatif demandé dans les pièces du marché.
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Source: OJS 2021/S 108-284449 (2021-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'economie Sociale et d'aides Municipales (Cesam) de la Ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont : - Les adultes bénéficiaires du CESAM - leurs enfants. La présente consultation prend en compte la relance des lots Epicerie (lot 1) ; Frais (lot 2) ; Surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte 7 lots : Epicerie (lot 1) ; Frais (lot 2) ; Surgelés (lot 3) ; Charcuterie Viande (lot 4) ; Fruits et Légumes (lot 5) ; produits bébé (lot 6) ; Hygiène (lot 7)
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Valeur totale du marché: 1017.14 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d'action sociale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-544052
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 juin 2021 jusqu'au 08/06/2022.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à
l'approvisionnement du Centre d'economie Sociale et d'aides Municipales (Cesam) de la Ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont : -
Les adultes bénéficiaires du CESAM - leurs enfants. La présente consultation prend en compte la relance des lots Epicerie (lot 1) ; Frais (lot 2) ; Surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte 7 lots : Epicerie (lot 1) ; Frais (lot 2) ; Surgelés (lot 3) ; Charcuterie Viande (lot 4) ; Fruits et Légumes (lot 5) ; produits bébé (lot 6) ; Hygiène (lot 7)
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Intitulé du lot: epicerie
Brève description: epicerie
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 juin 2021 jusqu'au 08/06/2022.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Intitulé du lot: surgelés
Brève description: surgelés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
cesam : 15 place de l'eglise, 60100 Creil. Précision : la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Eboué

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom: auchan
Adresse postale: 4 avenue de l'europe
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Valeur totale du marché: 661.56 EUR 💰
355.58 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-Claude Villemain - Président

Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points Ii.1.7 et V.2.4 des lots 1 et 3 sont ceux de l'estimation globale et
indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif et estimatif demandé dans les pièces du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens,
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du greffe du Tribunal administratif ci-dessus désigné
Source: OJS 2021/S 208-544052 (2021-10-21)