La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM;
— leurs enfants.
La présente consultation prend en compte la relance des lots épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020.
Le besoin global comporte sept lots: épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3); charcuterie viande (lot 4); fruits et légumes (lot 5); produits bébé (lot 6); hygiène (lot 7).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement et livraison de produits alimentaires et d'hygiène pour l'épicerie sociale (CESAM)
AS 2021FCS01”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la...”
Brève description
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM;
— leurs enfants.
La présente consultation prend en compte la relance des lots épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020.
Le besoin global comporte sept lots: épicerie (lot 1); frais (lot 2); surgelés (lot 3); charcuterie viande (lot 4); fruits et légumes (lot 5); produits bébé (lot 6); hygiène (lot 7).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 97 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CESAM: 15 place de l'Église, 60100 Creil. Précision: la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Éboué.”
Description du marché: Épicerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2-Délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 2.1-Délai de livraison de référence
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 2.2-Délai d'urgence
Critère de qualité (nom): 2.3-Modalités de traitement des réclamations clients
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 3-Valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (nom):
“3.1-Moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation”
Critère de qualité (nom): 3.2-Modalités de traitement de la prestation
Critère de qualité (nom):
“4-Le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique”
Critère de qualité (nom): 4.1-Filières et circuits d'approvisionnement
Critère de qualité (nom): 4.2-Ecolabels officiels et produits bio
Critère de qualité (nom): 4.3-Dimension sociale
Critère de qualité (nom):
“5-Conditionnement proposé par le candidat en adéquation avec la demande de l'acheteur”
Critère de coût (nom): 1-Prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-09 📅
Date de fin: 2022-06-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au
Point Ii.2.6. (valeur estimée) correspond à l'estimation du...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au
Point Ii.2.6. (valeur estimée) correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre en euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cesam, 15 place de l'eglise, 60100 Creil. Précision: la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Eboué.”
Description du marché: Frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2) Délais de livraison et service après-vente au vu du cadre de mémoire technique”
Critère de qualité (nom): 2.1) Délai de livraison de référence
Critère de qualité (nom): 2.2) Délai d'urgence
Critère de qualité (nom): 2.3) Modalités de traitement des réclamations clients
Critère de qualité (nom): 3) Valeur technique des prestations au vu du cadre du mémoire technique
Critère de qualité (nom):
“3.1) Moyens humains et matériels mis à disposition dans le cadre de la prestation”
Critère de qualité (nom): 3.2) Modalités de traitement de la prestation
Critère de qualité (nom):
“4) Le développement durable dans sa dimension sociale et environnementale au vu du cadre du mémoire technique”
Critère de qualité (nom): 4.1) Filières et circuits d'approvisionnement
Critère de qualité (nom): 4.2) Écolabels officiels et produits bio
Critère de qualité (nom): 4.3) Dimension sociale
Critère de qualité (nom):
“5) Conditionnement proposé par le candidat en adéquation avec la demande de l'acheteur”
Critère de coût (nom): 1) Prix des produits au vu du détail quantitatif estimatif
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) Valeur estimée correspond à l'estimation du...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant indiqué au point II.2.6) Valeur estimée correspond à l'estimation du montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre en euros (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 — dernière mise à jour) ou DUME;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 — dernière mise à jour) ou DUME;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration du candidat (DC2 — dernière mise à jour) ou DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration du candidat (DC2 — dernière mise à jour) ou DUME;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Creil.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La réunion d'ouverture des plis n'est pas publique. La date et l'heure indiquées ici sont estimées et n'ont qu'une valeur indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les questions des candidats et la remise des offres se font exclusivement par voie électronique sur la plate-forme achat public à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://www.amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif ci-dessus mentionné
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 048-119942 (2021-03-05)
Avis d'attribution de marché (2021-06-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la...”
Brève description
La fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à l'approvisionnement du Centre d'économie sociale et d'aides municipales (CESAM) de la ville de Creil.
Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont:
— les adultes bénéficiaires du CESAM;
— leurs enfants.
La présente consultation prend en compte la relance des lots «Épicerie» (lot 1); «Frais» (lot 2); «Surgelés» (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte sept lots:
— «Épicerie» (lot 1);
— «Frais» (lot 2);
— «Surgelés (lot 3)»;
— «Charcuterie viande» (lot 4);
— «Fruits et légumes» (lot 5);
— «Produits bébé» (lot 6);
— «Hygiène» (lot 7).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 301.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter du 9.6.2021 jusqu'au 8.6.2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter du 9.6.2021 jusqu'au 8.6.2022.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de trois ans.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“CESAM, 15 place de l'Église, 60100 Creil. Précision: la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Éboué.”
Description du marché: Frais.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 048-119942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Épicerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: AS2021-002-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Frais
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution
Adresse postale: avenue de Berlin
Commune postale: Longueil-Sainte-Marie
Code postal: 60126
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 301.51 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Surgelés
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points II.1.7) et V.2.4) du lot 2 sont...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points II.1.7) et V.2.4) du lot 2 sont ceux de l'estimation globale et indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif et estimatif demandé dans les pièces du marché.
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Source: OJS 2021/S 108-284449 (2021-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre Communal d'action sociale
Personne de contact: M. Jean-Claude Villemain - Président
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement et livraison de produits alimentaires et d'hygiène pour l'épicerie sociale (Cesam)
AS 2021FCS01”
Brève description:
“la fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à
l'approvisionnement du Centre d'economie Sociale et d'aides Municipales (Cesam) de la...”
Brève description
la fourniture de denrées alimentaires et non alimentaires servira à
l'approvisionnement du Centre d'economie Sociale et d'aides Municipales (Cesam) de la Ville de Creil. Les différentes personnes faisant l'objet de la fourniture de produits d'épicerie sont : -
Les adultes bénéficiaires du CESAM - leurs enfants. La présente consultation prend en compte la relance des lots Epicerie (lot 1) ; Frais (lot 2) ; Surgelés (lot 3) d'un marché global attribué en 2020. Le besoin global comporte 7 lots : Epicerie (lot 1) ; Frais (lot 2) ; Surgelés (lot 3) ; Charcuterie Viande (lot 4) ; Fruits et Légumes (lot 5) ; produits bébé (lot 6) ; Hygiène (lot 7)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1017.14 💰
Titre: epicerie
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“cesam : 15 place de l'eglise, 60100 Creil. Précision : la livraison est à effectuer à l'arrière du bâtiment, rue Félix Eboué”
Description du marché: epicerie
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 juin 2021 jusqu'au 08/06/2022.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 09 juin 2021 jusqu'au 08/06/2022.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Description
Description du marché: surgelés
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“le 10/03/2021 un avis d'appel public à la concurrence a été publié pour 3 lots sur le marché "Approvisionnement et livraison de produits alimentaires et...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
le 10/03/2021 un avis d'appel public à la concurrence a été publié pour 3 lots sur le marché "Approvisionnement et livraison de produits alimentaires et d'hygiène pour l'épicerie sociale (cesam)". Lot 1 Epicerie ; Lot 2 Frais ; Lot 3 Surgelé. Aucune offre n'a été déposée pour les lots 1 et 3. Le lot 2 a été attribué et a fait l'objet d'un avis d'attribution 2021/s 108-284449. Une procédure sans publicité ni mise en concurrence au vu des articles L2122-1 du ccp a été lancée pour attribuer les lots 2 et 3
Attribution du marché
Numéro de contrat: AS2021-002-01
Titre: epicerie
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: auchan
Adresse postale: 4 avenue de l'europe
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 661.56 💰
Numéro de contrat: AS2021-002-03
Titre: surgelés
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355.58 💰
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points Ii.1.7 et V.2.4 des lots 1 et 3...”
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Par conséquent, les montants mentionnés aux points Ii.1.7 et V.2.4 des lots 1 et 3 sont ceux de l'estimation globale et
indicative telle qu'elle résulte du détail quantitatif et estimatif demandé dans les pièces du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens,
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114,
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du greffe du Tribunal administratif ci-dessus désigné
Source: OJS 2021/S 208-544052 (2021-10-21)