Avis de marché (2021-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF_2021_001364
Brève description:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à L'Etat FRAIS - lOTS 1 à 3 - cercles de phalsbourg, dieuze et bitche” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-21 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-660397
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et aux articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). Il entre dans la...”
le marché est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et aux articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique (Ccp). Il entre dans la catégorie des marchés de fourniture. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande sans minimum, avec maximum et soumis aux articles L.2125-1, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants de laccp
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Source: OJS 2021/S 250-660397 (2021-12-21)
Avis d'attribution de marché (2022-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 406 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383856
Se réfère à l'avis: 2021/S 250-660397
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
“la valeur totale du lot 3 correspond au cumul du montant de la simulation de commande sur la durée totale.Le montant maximum du lot 3 est de 200 000 euro(s)...”
la valeur totale du lot 3 correspond au cumul du montant de la simulation de commande sur la durée totale.Le montant maximum du lot 3 est de 200 000 euro(s) HT annuel.Le Pouvoir Adjudicateur reste le directeur de la PFC. Le marché n'est pas transféré au Directeur du cercle
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Source: OJS 2022/S 135-383856 (2022-07-11)