accord-Cadre à bons de commandes conclu sans montant minium ni maximumles lots suivants sont multi-attributaires : 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20, 21 et 22.Ils seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Les autres lots sont mono-attributaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement en denrées alimentaires à destination de la cuisine centrale du Ccas de Boulogne sur Mer”
Produits/services: Denrées sèches📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes conclu sans montant minium ni maximumles lots suivants sont multi-attributaires : 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20,...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commandes conclu sans montant minium ni maximumles lots suivants sont multi-attributaires : 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 20, 21 et 22.Ils seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Les autres lots sont mono-attributaires
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes + 5eme gamme grossistes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: fruits et légumes + 5eme gamme grossistes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une année à compter de sa date de notification, et sera renouvelable tacitement, par période de douze mois, trois fois”
Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fruits et légumes de saison
Informations complémentaires: accord-Cadre multi-attributaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits et légumes bio
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 4ème gamme
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: poissons frais
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: autres produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: autres produits de la mer frais
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: volaille
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille Siqo
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: volaille Siqo
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de Porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viande de Porc
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porc Siqo
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: porc Siqo
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf veau agneau
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: boeuf veau agneau
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boeuf Siqo
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: boeuf Siqo
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et saucisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie et saucisserie
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Denrées sèches📦
Description du marché: epicerie
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: epicerie Bio
Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaires
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuiterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: biscuiterie
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés dont Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: surgelés dont Bio
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtisserie Surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pâtisserie Surgelé
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: produits laitiers et ovo produits
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: produits laitiers fermiers
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers fermiers bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: produits laitiers fermiers bio
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: boulangerie
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: infantile / petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: infantile / petite enfance
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- chaque candidat devra justifier, par tout moyen probant, disposer d'un équipement technique (de type camion réfrigéré selon les lots) permettant le transport des denrées alimentaires dans le respect des règles et mesures d'hygiène en vigueur pour pouvoir garantir la sécurité sanitaire des aliments commandés. Les conditions de transport devront notamment être conformes à l'arrêté du 21 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires-pour les lots dédiés aux produits Bio, Les certificats, ou tout acte équivalent, attestant du fait que le candidat dispose de l'écolabel " agriculture biologique " en cours de validité au sens du règlement Ce 834/2007 du 28 juin 2007, ou tout autre référentiel équivalent.-pour les lots dédiés aux viandes, produire un agrément sanitaire Ce ou une dérogation autorisant à fournir la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.ville-boulogne-sur-mer.fr/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2021/S 191-494625 (2021-09-28)