Approvisionnement du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) en huiles diverses

Delpia

Approvisionnement du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) en huiles diverses, conformes à spécifications à jour de leurs amendements et soumises à homologation du SEO.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Delpia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-10	Avis de marché
2021-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
Numéro de référence: DAF_2020_002436
Brève description:

Approvisionnement du Service de l'énergie opérationnelle (SEO) en huiles diverses, conformes à spécifications à jour de leurs amendements et soumises à homologation du SEO.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Code CPV supplémentaire: Huiles pour moteurs 📦
Huiles pour engrenages 📦
Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Huiles anticorrosives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193356 📞
Fax: +33 383193303 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=767414&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-299008
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Plis électroniques téléchargés et décryptés par la rédactrice de la procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 944 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile de synthèse pour moteurs quatre temps, grade 5w-40, O-1179
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile de synthèse O-1179 conforme à spécification DCSEA 215/C, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois reconductions tacites de douze mois.
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile engrenages extrême-pression, grade 75w-80, O-185
Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages O-185, conforme à spécification DCSEA 220/g, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression, grade 80w-90, O-226
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages O-226 conforme à spécification DCSEA 220/g, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression, grade 80w-90 LS, Xo-226
Numéro du lot: 4
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression XO-226 conforme à spécification DCSEA 220/g, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression, grade 85w-140, O-228
Numéro du lot: 5
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile pour engrenages O-228 conforme à spécification DCSEA 220/g, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile minérale pour moteurs diesel navals quatre temps (grade 40), O-278
Numéro du lot: 6
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile minérale pour moteurs diesel O-278 conforme à spécification DCSEA 278/a, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile minérale extrême pression pour turbines à vapeur et engrenages, de grade ISO VG 68, O-249
Numéro du lot: 7
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile minérale extrême pression pour turbines à vapeur et engrenages O-249 conforme à spécification DCSEA 241/a, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile de synthèse pour moteur deux temps (terrestres et hors-bord), O-1177
Numéro du lot: 8
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile de synthèse pour moteur 2 temps O-1177 conforme à spécification DCSEA 242/C, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines, type 9 CST, O-138
Numéro du lot: 9
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines O-138 conforme à spécification DCSEA 235A, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines, type 5 CST, O-156
Numéro du lot: 10
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines O-156 conforme à spécification DCSEA 299/A, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 1 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines, type 7,5 CST, O-159
Numéro du lot: 11
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines O-159 conforme à spécification AIR 3517/A, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbo-machines, type 2 CST, O-133
Numéro du lot: 12
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbo-machines O-133 conforme à spécification DCSEA 235A, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines et usage général, type 3 CST, O-135
Numéro du lot: 13
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 conforme à spécification DCSEA 235A, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Description des renouvellements: Trois reconductions tacites.
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour équipements et instruments de bord, O-147
Numéro du lot: 14
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour équipements et instruments de bord, O-147 conforme à spécification AIR 3511, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines, type 3 CST, O-150
Numéro du lot: 15
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines O-150 conforme à spécification AIR 3514, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155
Numéro du lot: 16
Brève description:

Approvisionnement du SEO en minérale extrême pression pour engrenages O-155 conforme à spécification DCSEA 255, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: Approvisionnement du SEO en huile anticorrosive O-192
Numéro du lot: 17
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile anticorrosive O-192 conforme à spécification DCSEA 231, à jour de ses derniers amendements et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CRE de Bouy (51).

DEMA de Toulon (83)/DEMA de Brest (29).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre.

Situation économique et financière:

Les garanties financières seront jugées au regard des trois derniers chiffres d'affaires réalisés comparativement au montant estimé du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Les garanties techniques et professionnelles seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications) et des moyens du candidat ainsi que de ses références pour des prestations similaires dans le domaine d'application du présent contrat, réalisées au cours des cinq dernières années. Les entreprises nouvelles fourniront tous les éléments permettant de justifier de leur capacité à réaliser ces prestations. Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des trois dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les produits proposés devront être:

— techniquement conformes à la spécification requise; et homologués par le SEO (l'homologation devant être réalisée au titre des spécifications à jour de leurs derniers amendements et valide au moment de la remise des offres) ou

— satisfaire aux dispositions de l'article R. 2111-7 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Informations complémentaires: Plis électroniques téléchargés et décryptés par la rédactrice de la procédure.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin-juillet 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3831743 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 3831743 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

2) recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois (article R. 421-1 du CJA) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée;

3) référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat);

4) recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;

5) recours indemnitaire (articles R. 421-1 et suivants du CJA), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. Les recours contre les actes pris pour l'exécution du contrat se font dans les délais prévus par ceux-ci.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Bureau développements numériques SG-SIRCOM Télédoc 536 ou sous-direction des PME, service médiation du ministère des armées
Adresse postale: SG-SIRCOM Télédoc 536
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, CS 60016
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193455 📞
Courrier électronique: delpia-bureau-achats-pp.contact.fct@def.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 114-299008 (2021-06-10)

Avis d'attribution de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

approvisionnement du Service de l'energie Opérationnelle (Seo) en huiles diverses, conformes à spécifications à jour de leurs amendements et soumises à homologation du SEO.

Valeur totale du marché: 28 491 304 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: csta
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-644748
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-299008
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile de synthèse pour moteurs 4 temps, grade 5w-40, O-1179
Numéro du lot: 01
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile de synthèse O-1179 conforme à spécification DCSEA 215/c, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile engrenages extrême-pression, grade 75w-80, O-185
Numéro du lot: 02
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile pour engrenages O-185,Conforme à spécification DCSEA 220/g , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression, grade 80w-90, O-226
Numéro du lot: 03
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile pour engrenages O-226 conforme à spécification DCSEA 220/g, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression, grade 80w-90 LS, Xo-226
Numéro du lot: 04
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression Xo-226 conforme à spécification DCSEA 220/g , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile pour engrenages extrême-pression, grade 85w-140, O-228
Numéro du lot: 05
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile pour engrenages O-228 conforme à spécification DCSEA 220/g, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile minérale pour moteurs diesel navals 4 temps (grade 40), O-278
Numéro du lot: 06
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile minérale pour moteurs diesel O-278 conforme à spécification DCSEA 278/a , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile minérale extrême pression pour turbines à vapeur et engrenages, de grade iso vg 68, O-249
Numéro du lot: 07
Brève description:

Approvisionnement du SEO en huile minérale extrême pression pour turbines à vapeur et engrenages O-249 conforme à spécification DCSEA 241/a , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile de synthèse pour moteur 2 temps (terrestres et hors-bord), O-1177
Numéro du lot: 08
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile de synthèse pour moteur 2 temps O-1177conforme à spécification DCSEA 242/c, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines, type 9 cst, O-138
Numéro du lot: 09
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines O-138 conforme à spécification DCSEA 235a, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines, type 5 cst, O-156
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines O 156 conforme à spécification DCSEA 299/a , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines, type 7,5 cst, O-159
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines O 159 conforme à spécification AIR 3517/a , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbo-machines, type 2 cst, O-133
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbo-machines O-133 conforme à spécification DCSEA 235a, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines et usage général, type 3 cst, O-135
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile minérale pour turbomachines et usage général O-135 conforme à spécification DCSEA 235a, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile synthétique pour équipements et instruments de bord, O-147
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile synthétique pour équipements et instruments de bord, O-147 conforme à spécification AIR 3511 , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO.

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines, type 3 cst, O-150
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile synthétique pour turbomachines O-150 conforme à spécification AIR 3514 , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile minérale extrême pression pour engrenages O-155
Brève description:

approvisionnement du SEO en minérale extrême pression pour engrenages O-155 conforme à spécification DCSEA 255 , à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Intitulé du lot: approvisionnement du SEO en huile anticorrosive O-192
Brève description:

approvisionnement du SEO en huile anticorrosive O-192 conforme à spécification DCSEA 231, à jour de ses derniers amendements, et soumise à acceptation technique ou homologation préalable par la DSEO

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

cre de BOUY (51)

dema de TOULON (83) / Dema de BREST (29)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de présentation à la vérification en usine
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour la procédure de contrôle à destination
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délai présentation à la vérification en usine
Délai de présentation à la vérification pour la procédure de contrôle en usine des produits conditionnés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour la procédure de contrôle à destination des produits conditionnés
Délai de livraison pour la procédure de contrôle à destination des produits en vrac

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Nom: unil opal
Adresse postale: bd Jean Moulin Zi Du Clos Bonnet
Commune postale: Saumur
Code postal: 49412
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 5701417.36 EUR 💰
379 008 EUR 💰
3340860.80 EUR 💰
202 000 EUR 💰
279 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom: repsol Lubricantes y Especialidades
Adresse postale: 44, Calle Mendez Alvaro
Commune postale: Madrid
Pays: Espagne 🇪🇸
Madrid 🏙️
Valeur totale du marché: 5877249.28 EUR 💰
Nom: fuchs Lubrifiant France SA
Adresse postale: 1, rue Lavoisier CS 60143
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92023
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2602036.80 EUR 💰
Code postal: 28045
Valeur totale du marché: 1660198.40 EUR 💰
Nom: nyco
Adresse postale: 66, avenue des Champs-Elysées
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 989 824 EUR 💰
1681766.40 EUR 💰
1017139.20 EUR 💰
52428.80 EUR 💰
210519.04 EUR 💰
27302.40 EUR 💰
1968332.80 EUR 💰
Nom: totalénergies Lubrifiants
Adresse postale: 562, avenue du Parc de l'ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Valeur totale du marché: 262886.40 EUR 💰
Nom: abax INDUSTRIES
Adresse postale: 9 voie de Seine
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 151511.04 EUR 💰
2087623.28 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière Case officielle no 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé pré contractuel (article L.551-1 du Code de la Justice Administrative - cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.

2) Recours pour excès de pouvoir contre la décision de l'acheteur d'abandonner la procédure de marché en la rendant infructueuse ou sans suite et/ou contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois (article

R421-1 du Cja) à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.

3) Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).

4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction par la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 departement du tarn-et-garonne, no358994) par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale. Les recours contre les actes pris pour l'exécution du contrat se font dans les délais prévus par ceux-ci

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: bureau développements Numériques SG-SIRCOM télédoc 536 ou Sous-Direction des Pme,Service médiation du ministère des Armées
Adresse postale: sg-sircom télédoc 536
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine CS 60016
Source: OJS 2021/S 245-644748 (2021-12-14)

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