la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage et de fournitures de consommables, si besoin, nécessaires à la Médiathèque de Chalucet ainsi que l'exécution des prestations de nettoyage des vitres de la Médiathèque de Chalucet
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des prestations de nettoyage de la Médiathèque de Chalucet en 2 lots
21fs-Dcp-0089-H”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage et de fournitures de consommables, si besoin, nécessaires à la Médiathèque de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage et de fournitures de consommables, si besoin, nécessaires à la Médiathèque de Chalucet ainsi que l'exécution des prestations de nettoyage des vitres de la Médiathèque de Chalucet
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Valeur estimée hors TVA: EUR 172 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage classique de la Médiathèque Chalucet (avec remplacement si besoin des distributeurs et poubelles)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage et de fournitures de consommables, si besoin, nécessaires à la Médiathèque de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage et de fournitures de consommables, si besoin, nécessaires à la Médiathèque de Chalucet. Le titulaire sera soumis à une obligation de résultat et mettra en oeuvre tous les moyens nécessaires pour atteindre un niveau de propreté optimum (le niveau de propreté attendu)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chacun des lots, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage de la prestation. Le...”
Description des renouvellements
pour chacun des lots, le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date fixée par ordre de service de démarrage de la prestation. Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour les prestations récurrentes, le règlement se fera par application d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant conformément à la Décomposition...”
Informations complémentaires
pour les prestations récurrentes, le règlement se fera par application d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. Pour les prestations exceptionnelles réalisées à la demande, le règlement se fera par application d'un Prix Unitaire et Forfaitaire figurant au bordereau des prix valant Devis estimatif contractuel annuel (Dec)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des vitres de la Médiathèque Chalucet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des vitres la Médiathèque de Chalucet. Le titulaire sera soumis à une...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des vitres la Médiathèque de Chalucet. Le titulaire sera soumis à une obligation de résultat et mettra en oeuvre tous les moyens nécessaires pour atteindre un niveau de propreté optimum (le niveau de propreté attendu)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le règlement se fera, après service fait, par application d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global...”
Informations complémentaires
le règlement se fera, après service fait, par application d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis (le numéro unique d'identification à compter du 01 novembre 2021), un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chacun des lots, le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.Le lot 1 fait l'objet d'une reprise de personnel. (cf. Article 1.7.2.1 du Ccap...”
Conditions d'exécution du contrat
pour chacun des lots, le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.Le lot 1 fait l'objet d'une reprise de personnel. (cf. Article 1.7.2.1 du Ccap du lot 1)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution. Une avance est prévue pour le lot 1 (cf. Article 6.2 du Ccap). Concernant le lot 2, il n'est pas prévu d'avance (cf. Article 6.2 du Ccap). Pour chacun des lots, une clause de réexamen est prévue (article 5 du Ccap). Le marché sera attribué sur la base des critères ci-dessous dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Lot 1 : critère Prix noté sur 12 points (sous-critère 1 noté sur 10 points, sous-critère 2 noté sur 2 points) ; critère valeur technique noté sur 8 points (sous-critère 1 noté sur 4 points, sous-critère 2 noté sur 4 points) ; Lot 2 : Prix, noté sur 12 points et valeur technique, noté sur 8 points. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2021/S 191-496482 (2021-09-27)
Informations complémentaires (2021-10-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 191-496482
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 02/11/2021 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: 23/11/2021 à 14h00
Source: OJS 2021/S 211-556103 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-03-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 116 936 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-496482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“nettoyage classique de la Médiathèque Chalucet (avec remplacement si besoin des distributeurs et poubelles)”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sas Estra / Sas Net 06
Adresse postale: 96 Rue Lavoisier - zi La Farlede
Commune postale: Toulon
Code postal: 83042
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 219 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage des vitres de la Médiathèque Chalucet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 717 💰
“montant total de l'avis =Somme des lots 1 et 2 (116936 euro(s) Ht).Montant lot no1 =Somme Dpgf+Bpu valant Dec (109517,45 euro(s) Ht + 13702,40 euro(s)...”
montant total de l'avis =Somme des lots 1 et 2 (116936 euro(s) Ht).Montant lot no1 =Somme Dpgf+Bpu valant Dec (109517,45 euro(s) Ht + 13702,40 euro(s) Ht)Montant lot no2 = montant Dpgf.Marchés attribués sur la base des critères suivants: lot 1:prix sur 12 pts ss pondéré en 2 ss critères et valeur technique sur 8 pts ss pondéré en 2 ss-critères - lot 2:prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts .Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 01/03/2022 et notifiés le 02/03/2022.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2022/S 046-120262 (2022-03-02)