Le présent marché a pour objet de confier au titulaire les fournitures et poses d'équipements professionnels pour les cuisines y compris les pièces détachées et des prestations accessoires de maintenance pendant la garantie, pour les bâtiments communaux de la ville de Toulon. Ces fournitures et équipements sont destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des fournitures et poses d'équipements professionnels pour restauration collective
21ff-Dcp-0078-W”
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier au titulaire les fournitures et poses d'équipements professionnels pour les cuisines y compris les pièces...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire les fournitures et poses d'équipements professionnels pour les cuisines y compris les pièces détachées et des prestations accessoires de maintenance pendant la garantie, pour les bâtiments communaux de la ville de Toulon. Ces fournitures et équipements sont destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 749 800 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements professionnels de cuisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre porte sur les fournitures et de la pose d'équipements professionnels de cuisson destinés à la restauration collective dans divers bâtiments...”
Description du marché
L'accord-cadre porte sur les fournitures et de la pose d'équipements professionnels de cuisson destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon. Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend les prestations de pose associées et des prestations d'entretien pendant la période de garantie.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 62 500 EUR HT — montant maximal 250 000 EUR HT. Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 62 500 EUR HT — montant maximal 250 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale déterminée pour le marché, soit 37 500 EUR TTC pour la durée totale du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements professionnels de maintien en température
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de maintien en température chaude et froide, destinés à la restauration collective dans...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de maintien en température chaude et froide, destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon. Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend des prestations de pose associées et des prestations d'entretien pendant la période de garantie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 100 000 EUR HT — montant maximal 400 000 EUR HT. Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 100 000 EUR HT — montant maximal 400 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale déterminée pour le marché, soit 60 000 EUR TTC pour la durée totale du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements professionnels de laverie et buanderie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de lavage de la vaisselle et de blanchisserie destinés à la restauration collective dans...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de lavage de la vaisselle et de blanchisserie destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon (écoles, crèches, halte garderies centre aérés, et autres bâtiments). Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend des prestations de pose associées et des prestations d'entretien pendant la période de garantie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 177 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'équipements professionnels inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier inox, tables, meubles et armoires de rangement, rayonnages, chariots, plonges, destinés à la...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier inox, tables, meubles et armoires de rangement, rayonnages, chariots, plonges, destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon bâtiments. Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend les prestations de pose associées et le raccordement aux fluides nécessaire à leur fonctionnement. Le marché prévoit également la possibilité d'acheter des pièces détachées nécessaires à l'entretien et la remise en état du parc de matériel existant.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 50 000 EUR HT — montant maximal 200 000 EUR HT. Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 50 000 EUR HT — montant maximal 200 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale déterminée pour le marché, soit 30 000 EUR TTC pour la durée totale du marché.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements professionnels pour préparation culinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou à son remplacement dans les cuisines...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou à son remplacement dans les cuisines des divers bâtiments communaux de la ville de Toulon. Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend du matériel neuf, des pièces détachées pour le matériel neuf et accessoires/pièces de rechange pour le matériel présent dans les cuisines de la collectivité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 37 500 EUR HT — montant maximal 150 000 EUR HT. Les commandes...”
Informations complémentaires
Les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont: montant minimal 37 500 EUR HT — montant maximal 150 000 EUR HT. Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimale déterminée pour le marché, soit 22 500 EUR TTC pour la durée totale du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi nº 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis (le numéro unique d'identification à compter du 1.11.2021), un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le Document unique de marché européen (DUME);
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour la durée totale du marché de trois ans fermes. Une clause de réexamen est prévue (Cf. article 5 du CCAP). Une avance est prévue (cf. article 6.2 du CCAP). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: le critère prix noté sur 12 points (sous-critère 1: montant total du BPUF valant DENC sur 9 points/sous-critère 2: montant total du détail estimatif masqué non contractuel, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la personne publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPUF, sur 3 points); le critère valeur technique noté sur 8 points. La fourniture des équipements et/ou pièces inscrites au BPUF valant DENC propre à chaque lot est réglée par application des prix indiqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF contractuel; les fournitures non prévues au BPUF seront rémunérées par application aux quantités réellement commandées/livrées, des prix du ou des catalogues/tarifs publics ou professionnels applicables à l'ensemble de la clientèle et affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 139-369214 (2021-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des fournitures et poses d'équipements professionnels pour restauration collective
21ff-Dcp-0078-W”
Brève description:
“le présent marché a pour objet de confier au titulaire les fournitures et poses d'équipements professionnels pour les cuisines y compris les pièces...”
Brève description
le présent marché a pour objet de confier au titulaire les fournitures et poses d'équipements professionnels pour les cuisines y compris les pièces détachées et des prestations accessoires de maintenance pendant la garantie, pour les bâtiments communaux de la Ville de Toulon.Ces fournitures et équipements sont destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la Ville de Toulon
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 063 338 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels de cuisson
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre porte sur les fournitures et de la pose d'équipements professionnels de cuisson destinés à la restauration collective dans divers bâtiments...”
Description du marché
l'Accord-Cadre porte sur les fournitures et de la pose d'équipements professionnels de cuisson destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend les prestations de pose associées et des prestations d'entretien pendant la période de garantie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 62 500 euro(s) Ht, Montant maximum 250 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 62 500 euro(s) Ht, Montant maximum 250 000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 37 500 euro(s) (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels de maintien en température
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de maintien en température chaude et froide, destinés à la restauration collective dans...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de maintien en température chaude et froide, destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend des prestations de pose associées et des prestations d'entretien pendant la période de garantie
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 100 000 euro(s) Ht, Montant maximum 400 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 100 000 euro(s) Ht, Montant maximum 400 000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 60 000 euro(s) (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels de laverie et buanderie
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de lavage de la vaisselle et de blanchisserie destinés à la restauration collective dans...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de lavage de la vaisselle et de blanchisserie destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon (écoles, crèches, halte garderies centre aérés, et autres bâtiments).Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend des prestations de pose associées et des prestations d'entretien pendant la période de garantie
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels inox
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de mobilier inox, tables, meubles et armoires de rangement, rayonnages, chariots, plonges, destinés à la...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de mobilier inox, tables, meubles et armoires de rangement, rayonnages, chariots, plonges, destinés à la restauration collective dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon bâtiments. Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend les prestations de pose associées et le raccordement aux fluides nécessaire à leur fonctionnement. Le marché prévoit également la possibilité d'acheter des pièces détachées nécessaires à l'entretien et la remise en état du parc de matériel existant
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 50 000 euro(s) Ht, Montant maximum 200 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 50 000 euro(s) Ht, Montant maximum 200 000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 30 000 euro(s) (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'équipements professionnels pour préparation culinaire
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou à son remplacement dans les cuisines...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou à son remplacement dans les cuisines des divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.Il s'agit d'un marché de fournitures qui comprend du matériel neuf, des pièces détachées pour le matériel neuf et accessoires/ pièces de rechange pour le matériel présent dans les cuisines de la collectivité
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 37 500 euro(s) Ht, Montant maximum 150 000 euro(s) (H.T.). Les...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Montant minimum 37 500 euro(s) Ht, Montant maximum 150 000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50 % de la masse minimum déterminée pour le marché, soit 22 500 euro(s) (T.T.C.) pour la durée totale du marché
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 139-369214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021rl164
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels de cuisson
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: serafec
Adresse postale: domaine Sainte Claire - rue Ampere
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277 357 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021rl165
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels de maintien en température
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218 213 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021rl166
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels de laverie et buanderie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 317 807 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021rl167
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et pose d'équipements professionnels inox
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 825 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021rl168
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture d'équipements professionnels pour préparation culinaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 136 💰
“montant de chaque lot=somme Bpufvdenc+De masqué:216871 euro(s) +60486 euro(s) lot1/169338 euro(s) +48875 euro(s) lot2/245605 euro(s) +72202 euro(s)...”
montant de chaque lot=somme Bpufvdenc+De masqué:216871 euro(s) +60486 euro(s) lot1/169338 euro(s) +48875 euro(s) lot2/245605 euro(s) +72202 euro(s) lot3/143028 euro(s) +40797 euro(s) Ht lot4/51278 euro(s) +14858 euro(s) Ht lot5valeur mini/maxiht sur durée totale de 3 ans:62500 euro(s) -250000 euro(s) lot1/100000 euro(s) -400000 euro(s) lot2 /62500 euro(s) -250000 euro(s) lot3/ 50000 euro(s) -200000 euro(s) lot4 /37500 euro(s) -150000 euro(s) lot5critères suivants : prix sur 12 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères et valeur technique sur 8 ptsdossier consultable selon modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que consultation s'effectue dans respect des secrets protégés par la loi.Marchés signés le 14/12/2021 et notifiés le 15/12/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 246-649736 (2021-12-15)