Appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en cinq lots

Commune de Toulon

Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes. Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• RDM Video

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux vidéo
• Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-29	Avis de marché
2021-07-15	Informations complémentaires
2021-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: 21ff-Dcp-0073-N
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Matériel audiovisuel 📦
Jeux vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331533
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics éditeurs applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Ce(s) taux (%) est (sont) invariable(s) pendant toute la durée du marché, quelle que soit la nature des droits cédés (consultation, prêt, prêt et consultation). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation: — pour les lots 1, 2, 3 et 4: critère valeur technique noté sur 12 points et lui-même sous-pondéré en deux sous-critères (sous-critère 1 noté sur 8 et sous-critère 2 noté sur 4); et critère prix noté sur 8 points; — pour le lot 5: critère valeur technique noté sur 12 points et critère prix noté sur 8 points. Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Clauses de réexamen voir article 8 du CCAP. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics éditeurs applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Ce(s) taux (%) est (sont) invariable(s) pendant toute la durée du marché, quelle que soit la nature des droits cédés (consultation, prêt, prêt et consultation). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— pour les lots 1, 2, 3 et 4: critère valeur technique noté sur 12 points et lui-même sous-pondéré en deux sous-critères (sous-critère 1 noté sur 8 et sous-critère 2 noté sur 4); et critère prix noté sur 8 points;

— pour le lot 5: critère valeur technique noté sur 12 points et critère prix noté sur 8 points.

Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Clauses de réexamen voir article 8 du CCAP. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Dvd de fiction
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.

Valeur estimée hors TVA: 55 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.

Intitulé du lot: Dvd documentaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 6 666 EUR HT soit 8 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 26 666 EUR HT soit 32 000 EUR TTC.

Valeur estimée hors TVA: 16 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Cd audio
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les adultes montant annuel minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.

Valeur estimée hors TVA: 26 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour les jeunes et les adultes et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 1 250 EUR HT soit 1 500 EUR TTC. Montant annuel maximal: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeux vidéo
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur PC, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray / cartouches) ou digital, pour les jeunes et les adultes montant annuel minimal: 1 666 EUR HT soit 2 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 6 666 EUR HT soit 8 000 EUR TTC.

Valeur estimée hors TVA: 5 300 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

— pour les lots 1, 2, 3 et 4: critère valeur technique noté sur 12 points et lui-même sous-pondéré en deux sous-critères (sous-critère 1 noté sur 8 et sous-critère 2 noté sur 4); et critère prix noté sur 8 points;

— pour le lot 5: critère valeur technique noté sur 12 points et critère prix noté sur 8 points.

Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Clauses de réexamen voir article 8 du CCAP. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 126-331533 (2021-06-29)

Informations complémentaires (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: DVD musicaux, de fiction et documentaires, CD audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes. Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-15 📅
Date limite de soumission: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 138-367124
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331533
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2021/S 138-367124 (2021-07-15)

Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques : Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et Pc, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes.Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la Ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales

Valeur totale du marché: 58175.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-666745
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

montant total de l'avis = montant totaux Ht des Denc des lots 1 à 5:58 175.25 euro(s) . Les valeurs mini et maxi annuelles Ht du lot 1 sont 25000 euro(s) /100 000 euro(s) ;lot 2 sont 6666 euro(s) /26666 euro(s) ;lot 3 sont 12500 euro(s) /50000 euro(s) ;lot 4 sont 1250 euro(s) /5000 euro(s) ;lot 5 sont 1666 euro(s) /6666 euro(s) . Lots 1 à 4 attribués sur base des critères: valeur technique sur 12 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères et prix sur 8 pts, lot 5:critère valeur technique sur 12 pts et critère prix sur 8 pts.Dossier consultable selon modalités de l'arrêt Tarn et Garonne(Ce Ass 4/4/2014 no358994)après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de Toulon, par courriel uniquement(marchespublics@mairie-toulon.fr)et ss réserve que consultation s'effectue dans respect des secrets protégés par la loi. Consultation aura lieu dans locaux de Dcp(8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon)Ces marchés ont été signés le 21/12/2021 et notifiés le 22/12/2021

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dvd de fiction
Brève description:

acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantesmontant annuel minimum :25 000 euro(s) Ht soit 30 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: dvd documentaires
Brève description:

acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantesmontant annuel minimum :6 666 euro(s) Ht soit 8 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :26 666 euro(s) Ht soit 32 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: cd audio
Brève description:

acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les adultesmontant annuel minimum :12 500 euro(s) Ht soit 15 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Brève description:

acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour les jeunes et les adultes et des notices catalographiques correspondantesmontant annuel minimum :1 250 euro(s) Ht soit 1 500 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: jeux vidéo
Brève description:

acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur Pc, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray /Cartouches) ou digital, pour les jeunes et les adultesmontant annuel minimum :1 666 euro(s) Ht soit 2 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :6 666 euro(s) Ht soit 8 000 euro(s) (T.T.C.)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 26568.69 EUR 💰
11612.82 EUR 💰
16251.74 EUR 💰
1066.74 EUR 💰
2675.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Source: OJS 2021/S 251-666745 (2021-12-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (>20)

Pièces pour matériel audio et vidéo (5)

Enregistrements sonores