Appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en cinq lots
Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes. Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en cinq...”
Titre
Appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en cinq lots
21ff-Dcp-0073-N
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Produits/services: Enregistrements sonores📦
Brève description:
“Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux...”
Brève description
Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes. Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dvd de fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques...”
Description du marché
Acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 25 000 EUR HT soit 30 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 100 000 EUR HT soit 120 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de un an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois, pour une période de douze mois par décision expresse de la collectivité.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dvd documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques...”
Description du marché
Acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 6 666 EUR HT soit 8 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 26 666 EUR HT soit 32 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cd audio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les...”
Description du marché
Acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les adultes montant annuel minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 700 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel audiovisuel📦
Description du marché:
“Acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour...”
Description du marché
Acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour les jeunes et les adultes et des notices catalographiques correspondantes montant annuel minimal: 1 250 EUR HT soit 1 500 EUR TTC. Montant annuel maximal: 5 000 EUR HT soit 6 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Description du marché:
“Acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur PC, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray / cartouches) ou digital, pour les jeunes...”
Description du marché
Acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur PC, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray / cartouches) ou digital, pour les jeunes et les adultes montant annuel minimal: 1 666 EUR HT soit 2 000 EUR TTC. Montant annuel maximal: 6 666 EUR HT soit 8 000 EUR TTC.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent Dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics éditeurs applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Ce(s) taux (%) est (sont) invariable(s) pendant toute la durée du marché, quelle que soit la nature des droits cédés (consultation, prêt, prêt et consultation). L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— pour les lots 1, 2, 3 et 4: critère valeur technique noté sur 12 points et lui-même sous-pondéré en deux sous-critères (sous-critère 1 noté sur 8 et sous-critère 2 noté sur 4); et critère prix noté sur 8 points;
— pour le lot 5: critère valeur technique noté sur 12 points et critère prix noté sur 8 points.
Il n'est pas prévu le versement d'une avance. Clauses de réexamen voir article 8 du CCAP. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2021/S 126-331533 (2021-06-29)
Informations complémentaires (2021-07-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: DVD musicaux, de fiction et documentaires, CD audio, programmes divers et jeux...”
Brève description
Acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques: DVD musicaux, de fiction et documentaires, CD audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et PC, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes. Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 126-331533
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte:
“Lot 1 DVD de fiction: estimé EUR HT: 55 300.
Lot 2: DVD documentaires: estimé EUR HT: 16 400.
Lot 3: CD audio: estimé EUR HT: 26 700.” Nouvelle valeur
Texte:
“Lot 1: DVD de fiction: estimé EUR HT: 51 900.
Lot 2: DVD documentaires: estimé EUR HT: 17 200.
Lot 3: CD audio: estimé EUR HT: 25 900.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: les séances ne sont pas publiques. Ajouter: la date limite de réception des plis est reportée afin de permettre la prise de connaissance...”
Texte
Après la mention: les séances ne sont pas publiques. Ajouter: la date limite de réception des plis est reportée afin de permettre la prise de connaissance des informations contenues dans les réponses apportées aux questions posées par les candidats en cours de consultation et suite à des corrections apportées dans les documents de la consultation suite à erreur matérielle.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-08-17 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-07 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 138-367124 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en 5...”
Titre
appel d'offres en vue de l'acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques et des notices catalographiques correspondantes en 5 lots
21ff-Dcp-0073-N
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Brève description:
“acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques : Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux...”
Brève description
acquisition de documents audiovisuels, sonores, multimédia, vidéoludiques : Dvd musicaux, de fiction et documentaires, Cd audio, programmes divers et jeux vidéo sur support physique ou digital pour consoles et Pc, adultes et jeunesse, et des notices catalographiques correspondantes.Ces documents sont destinés aux différents services municipaux de la Ville de Toulon, dont principalement le service des bibliothèques et médiathèques municipales
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58175.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: dvd de fiction
Description
Description du marché:
“acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques...”
Description du marché
acquisition de Dvd de fiction adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place, et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantesmontant annuel minimum :25 000 euro(s) Ht soit 30 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)
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Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: dvd documentaires
Description
Description du marché:
“acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques...”
Description du marché
acquisition de Dvd documentaires adultes et jeunesse pour le prêt et/ou la consultation sur place et/ou la projection, et des notices catalographiques correspondantesmontant annuel minimum :6 666 euro(s) Ht soit 8 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :26 666 euro(s) Ht soit 32 000 euro(s) (T.T.C.)
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Titre: cd audio
Description
Description du marché:
“acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les...”
Description du marché
acquisition de Cd audio et des notices catalographiques correspondantes, concernant tous les domaines musicaux et non musicaux pour les jeunes et les adultesmontant annuel minimum :12 500 euro(s) Ht soit 15 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Description
Description du marché:
“acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour...”
Description du marché
acquisition de programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique sur support physique (Cd-Rom / Dvd-Rom / Blu-Ray) ou digital (applications) pour les jeunes et les adultes et des notices catalographiques correspondantesmontant annuel minimum :1 250 euro(s) Ht soit 1 500 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: jeux vidéo
Description
Description du marché:
“acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur Pc, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray /Cartouches) ou digital, pour les jeunes...”
Description du marché
acquisition de jeux vidéo pour tous types de consoles et sur Pc, sur support physique (Cd-Rom / Dvd Rom / Blu-Ray /Cartouches) ou digital, pour les jeunes et les adultesmontant annuel minimum :1 666 euro(s) Ht soit 2 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :6 666 euro(s) Ht soit 8 000 euro(s) (T.T.C.)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-331533
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021rl176
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dvd de fiction
Date de conclusion du contrat: 2021-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26568.69 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021rl177
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: dvd documentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11612.82 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021rl178
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cd audio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16251.74 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021rl179
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: programmes à vocations documentaire, éducative ou ludique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1066.74 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021rl180
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: jeux vidéo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2675.26 💰
“montant total de l'avis = montant totaux Ht des Denc des lots 1 à 5:58 175.25 euro(s) . Les valeurs mini et maxi annuelles Ht du lot 1 sont 25000 euro(s)...”
montant total de l'avis = montant totaux Ht des Denc des lots 1 à 5:58 175.25 euro(s) . Les valeurs mini et maxi annuelles Ht du lot 1 sont 25000 euro(s) /100 000 euro(s) ;lot 2 sont 6666 euro(s) /26666 euro(s) ;lot 3 sont 12500 euro(s) /50000 euro(s) ;lot 4 sont 1250 euro(s) /5000 euro(s) ;lot 5 sont 1666 euro(s) /6666 euro(s) . Lots 1 à 4 attribués sur base des critères: valeur technique sur 12 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères et prix sur 8 pts, lot 5:critère valeur technique sur 12 pts et critère prix sur 8 pts.Dossier consultable selon modalités de l'arrêt Tarn et Garonne(Ce Ass 4/4/2014 no358994)après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de Toulon, par courriel uniquement(marchespublics@mairie-toulon.fr)et ss réserve que consultation s'effectue dans respect des secrets protégés par la loi. Consultation aura lieu dans locaux de Dcp(8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon)Ces marchés ont été signés le 21/12/2021 et notifiés le 22/12/2021
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Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2021/S 251-666745 (2021-12-22)