Appareil de stimulation transcrânienne profonde

Avis de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Numéro de référence: DCE 21-20
Brève description:
“La présente consultation concerne l'équipement, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de stimulation magnétique profonde pour...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur 📦
Code CPV supplémentaire: Stimulateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède, CS 20107
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: bal-celluledesmarches@ch-montfavet.fr 📧
Téléphone: +33 490039536 📞
Fax: +33 490037037 📠
URL des documents: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date limite de soumission: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288598
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

“Pour éviter toute pratique anti-concurrentielle, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1) en qualité de...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne l'équipement, l'installation, la mise en service et la maintenance d'un appareil de stimulation magnétique profonde pour le Centre...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 9 mois
Description des options:
“Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (proposition de location). Les candidats doivent répondre à l'offre de base et à la prestation...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Montfavet.”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hopital-montfavet.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Montfavet
Adresse postale: avenue de la Pinède — CS 20107
Commune postale: Avignon
Code postal: 84941
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Servant Didier
Téléphone: +33 490039080 📞
Courrier électronique: didier.servant@ch-montfavet.fr 📧
Pays: Vaucluse 🏙️

Référence
Informations complémentaires

“Pour éviter toute pratique anti-concurrentielle, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”

“1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”

Afficher plus (6)

“2) en qualité de membres de plusieurs groupements.”

“Conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique.”

“— Groupements d'opérateurs économiques (cotraitance):”

“L'opérateur économique peut se présenter seul ou en groupement, avec un ou plusieurs autres opérateurs.”

“En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Cela est nécessaire à la bonne exécution du marché. Si le...”

Informations complémentaires

En cas de groupement, la forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Cela est nécessaire à la bonne exécution du marché. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer à cette exigence.

   Afficher plus

“— Sous-traitance: l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors deson...”

Informations complémentaires

— Sous-traitance: l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors deson dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. Il est rappelé que la sous-traitance totale est interdite et toute proposition d'un candidat en ce sens sera déclarée «irrecevable» en vertu de l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.

   Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché. Tout recours intervenu après la signature du marché sera déclaré irrecevable par le juge;”

“— référé contractuel: délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché;”

Afficher plus (1)

“— recours de pleine juridiction: deux mois à compter de la conclusion du marché.”

Source: OJS 2021/S 110-288598 (2021-06-04)