Objet Champ d'application du marché
Titre: Aoo022021ghtpharmacie
AOO022021GHTPHARMACIE
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de dispositifs médicaux implantables pour le GHT Limousin.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses biliaires plastiques double pigtail
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Limousin.
Description du marché: Prothèses biliaires plastiques double pigtail.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.12.2022. Le marché pourra être reconduit deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses coliques métalliques auto-expansibles totalement couvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prothèses coliques métalliques auto-expansibles totalement couvertes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèses pancréatiques plastiques double pigtail
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prothèses pancréatiques plastiques double pigtail.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système ostéosynthèse péri-prothétique sur fracture de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Système ostéosynthèse péri-prothétique sur fracture de hanche.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vis plaque à compression dynamique pour fracture de l'extrémité supérieur du fémur” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Vis plaque à compression dynamique pour fracture de l'extrémité supérieur du fémur.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système ancrage pour réinsertion ligamentaire de l'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Système ancrage pour réinsertion ligamentaire de l'épaule.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant ou système biorésorbable pour ténosynthèse du tendon calcaneen avec ancrage calcaneen” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Implant ou système biorésorbable pour ténosynthèse du tendon calcaneen avec ancrage calcaneen.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Obturateurs à ciment sans gélatine
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Obturateurs à ciment sans gélatine.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cale ostéotomie synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Cale ostéotomie synthétique.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit usage unique pour traumatologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Kit usage unique pour traumatologie.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis canulées sans tête
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Vis canulées sans tête.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de hanche avec préservation du col du fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prothèse totale de hanche avec préservation du col du fémur.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit pour obtention de PRP avec MAD de la centrifugeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Kit pour obtention de PRP avec MAD de la centrifugeuse.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Support urétral pour incontinence urinaire chez la femme (TVT)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Support urétral pour incontinence urinaire chez la femme (TVT).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clips de marquage pour sénologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Clips de marquage pour sénologie.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec MAD du mammotome
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec MAD du mammotome.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de carène en y en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Prothèse de carène en y en silicone.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de carène en y métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Prothèse de carène en y métallique.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cages pour rachis dorso-lombaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Cages pour rachis dorso-lombaire.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coil périphérique fibre à détachement mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Coil périphérique fibre à détachement mécanique.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtre de protection cérébrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Filtre de protection cérébrale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Toutes les conditions de participations sont énoncées au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2024.
Informations complémentaires
“La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Les...”
La présente procédure donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Les quantités indiquées dans les annexes au CCTP «Catalogue des besoins» et «Quantification par établissement» représentent des quantités annuelles et sont fournies à titre indicatif (elles ne sont donc pas contractuelles). L'ensemble des lots sont mono-attributaire hormis les lots n 03 et 06. La répartition des bons de commande est la suivante: le pouvoir adjudicateur a défini des parts de marchés en fonction du chiffre d'affaires annuel réalisé à l'échelle du GHT (montant facturé). Ces parts (exprimées en %) seront attribuées en fonction du classement des attributaires, l'attributaire le mieux classé se voyant attribuer le % le plus important et ainsi de suite. Les parts de marchés ne sont établies que pour permettre une attribution des commandes entre attributaires, elles sont donc susceptibles de connaître des variations de plus ou moins 10 %, dans la limite du respect du classement initial. Le pouvoir adjudicateur attire l'attention des candidats sur le fait que les quantités et la part du chiffre d'affaires attribué à chacun des prestataires indiquées ci-dessous ne sont qu'estimatives. Ces % d'attribution ne sont rendus contractuels qu'en ce qu'ils permettent une attribution des commandes entre titulaires du marché, ils ne constituent en aucun cas un engagement de commande de la part du pouvoir adjudicateur. Page 15 sur 29 dispositions relatives au groupement les groupements entre plusieurs soumissionnaires sont autorisés: chaque membre du groupement joint à sa candidature toutes les pièces demandées au présent règlement, sous peine d'élimination du groupement. Possibilité de présenter pour le(s) marché(s) public(s) plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements: ? oui ? non;
— en qualité de membres de plusieurs groupements: ? oui ? non.
Cependant, il n'est pas possible de présenter pour le contrat plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Cependant, si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement conformément à l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Sous-traitance s'agissant d'un marché de fourniture ne comportant pas de service ou de travaux de pose ou d'installation, la sous-traitance n'est pas autorisée conformément aux dispositions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 relative à la sous-traitance et codifiée dans le code de la commande publique. Échantillons — visite sur site — essais Échantillons. Il n'est pas demandé d'échantillon lors de la remise de l'offre. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité après la date limite de remise des offres, de demander aux candidats la remise d'un ou plusieurs échantillons à la demande d'un établissement du GHT du Limousin. Les candidats dont la candidature aura été jugée recevable seront invités à une démonstration du matériel pour les lots n 13 et 16, soit en visioconférence, soit sur site. Les modalités de cette démonstration seront détaillées dans le courrier de convocation envoyé aux candidats par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 110-288478 (2021-06-04)
Avis d'attribution de marché (2022-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu dupuytren
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de dispositifs médicaux implantables pour le GHT Limousin
AOO022021GHTPHARMACIE”
Brève description:
“fourniture et livraison de dispositifs médicaux implantables pour le GHT Limousin”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 698 997 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: protheses biliaires plastiques double pigtail
Description
Site principal ou lieu d'exécution: limousin
Description du marché: protheses biliaires plastiques double pigtail
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère technique, fonctionnel et innovant
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sécurité d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: protheses coliques metalliques auto-expansibles totalement couvertes
Description
Description du marché: protheses coliques metalliques auto-expansibles totalement couvertes
Champ d'application du marché
Titre: protheses pancreatiques plastiques double pigtail
Description
Description du marché: protheses pancreatiques plastiques double pigtail
Champ d'application du marché
Titre: systeme osteosynthese peri prothetique sur fracture de hanche
Description
Description du marché: systeme osteosynthese peri prothetique sur fracture de hanche
Champ d'application du marché
Titre:
“vis plaque a compression dynamique pour fracture de l extremite superieur du femur” Description
Description du marché:
“vis plaque a compression dynamique pour fracture de l extremite superieur du femur” Champ d'application du marché
Titre: systeme ancrage pour reinsertion ligamentaire de l epaule
Description
Description du marché: systeme ancrage pour reinsertion ligamentaire de l epaule
Champ d'application du marché
Titre:
“implant ou systeme bioresorbable pour tenosynthese du tendon calcaneen avec ancrage calcaneen” Description
Description du marché:
“implant ou systeme bioresorbable pour tenosynthese du tendon calcaneen avec ancrage calcaneen” Champ d'application du marché
Titre: obturateurs a ciment sans gelatine
Description
Description du marché: obturateurs a ciment sans gelatine
Champ d'application du marché
Titre: cale osteotomie synthetique
Description
Description du marché: cale osteotomie synthetique
Champ d'application du marché
Titre: kit usage unique pour traumatologie
Description
Description du marché: kit usage unique pour traumatologie
Champ d'application du marché
Titre: vis canulees sans tete
Description
Description du marché: vis canulees sans tete
Champ d'application du marché
Titre: prothese totale de hanche avec preservation du col du femur
Description
Description du marché: prothese totale de hanche avec preservation du col du femur
Champ d'application du marché
Titre: kit pour obtention de prp avec mad de la centrifugeuse
Description
Description du marché: kit pour obtention de prp avec mad de la centrifugeuse
Champ d'application du marché
Titre: support uretral pour incontinence urinaire chez la femme (tvt)
Description
Description du marché: support uretral pour incontinence urinaire chez la femme (tvt)
Champ d'application du marché
Titre: clips de marquage pour senologie
Description
Description du marché: clips de marquage pour senologie
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec mad du mammotome
Description
Description du marché: dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec mad du mammotome
Champ d'application du marché
Titre: prothese de carene en y en silicone
Description
Description du marché: prothese de carene en y en silicone
Champ d'application du marché
Titre: prothese de carene en y metallique
Description
Description du marché: prothese de carene en y metallique
Champ d'application du marché
Titre: cages pour rachis dorso-lombaire
Description
Description du marché: cages pour rachis dorso-lombaire
Champ d'application du marché
Titre: coil peripherique fibre a detachement mecanique
Description
Description du marché: coil peripherique fibre a detachement mecanique
Champ d'application du marché
Titre: filtre de protection cerebrale
Description
Description du marché: filtre de protection cerebrale
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 110-288478
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: protheses biliaires plastiques double pigtail
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: protheses coliques metalliques auto-expansibles totalement couvertes
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 22613167
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: protheses pancreatiques plastiques double pigtail
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific
Numéro d'enregistrement national: 32993824500076
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.bostonscientific.com/en-US/Home.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 988.12 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2964.36 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22613168
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cook france
Numéro d'enregistrement national: 32912046300073
Adresse postale: 4 rue Plumet
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.cookfrance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 592.87 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1778.61 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21612169
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: systeme osteosynthese peri prothetique sur fracture de hanche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet France
Numéro d'enregistrement national: 31520256400193
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Bourgogne🏙️
URL: https://www.zimmer-biomet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 86 066 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258 198 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21612170
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“vis plaque a compression dynamique pour fracture de L'Extremite superieur du femur”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & Johnson Médical SAS
Numéro d'enregistrement national: 61203061900102
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.jnjmedtech.com/fr-FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 570 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 710 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22613171
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: systeme ancrage pour reinsertion ligamentaire de L'Epaule
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: smith & nephew sas
Numéro d'enregistrement national: 57715084000137
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
URL: https://www.smith-nephew.com/france/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9040.95 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27122.85 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21612172
Nom et adresse du contractant
Nom: vims
Numéro d'enregistrement national: 38030839500116
Adresse postale: 33 avenue du Maine
URL: https://www.vims-system.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8712.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26136.75 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22613173
Nom et adresse du contractant
Nom: arthrex france
Numéro d'enregistrement national: 40209994900057
Adresse postale: 1 avenue Général Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont D'Or
Code postal: 69370
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: https://arthrex.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7078.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21234.90 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22613174
Nom et adresse du contractant
Nom: conmed France
Numéro d'enregistrement national: 42465334300030
Adresse postale: 575-655 Allée des Parcs, Immeuble D
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
URL: https://www.conmed.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7078.30 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21234.90 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“implant ou systeme bioresorbable pour tenosynthese du tendoncalcaneen avec ancrage calcaneen”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: obturateurs a ciment sans gelatine
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22612175
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: cale osteotomie synthetique
Date de conclusion du contrat: 2022-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: les laboratoires osteal medical - cERAVER
Numéro d'enregistrement national: 33948796900042
Adresse postale: 69 rue de la belle etoile - zi paris nord 2
Commune postale: Roissy Cdg Cedex
Code postal: 95957
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.ceraver.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 942 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 826 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22612176
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: kit usage unique pour traumatologie
Date de conclusion du contrat: 2022-06-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: newclip technics
Numéro d'enregistrement national: 44181060300049
Adresse postale: pa de la lande st martin 45 rue des garottieres
Commune postale: Haute Goulaine
Code postal: 44115
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://newcliptechnics.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 860 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 580 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 22612177
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: vis canulees sans tete
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: serf extremity
Numéro d'enregistrement national: 79926766100012
Adresse postale: 85 avenue des bruyeres
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
URL: https://www.serf.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 655 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 965 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: prothese totale de hanche avec preservation du col du femur
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: kit pour obtention de prp avec mad de la centrifugeuse
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22612178
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: support uretral pour incontinence urinaire chez la femme (tvt)
Nom et adresse du contractant
Nom: tht bio-science
Numéro d'enregistrement national: 38874610900015
Adresse postale: 2 CANTIGNOUS
Commune postale: Verreries-de-Moussans
Code postal: 34220
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.thtbioscience.com/splash.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 290 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 870 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 22613195
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: clips de marquage pour senologie
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: the surgical company
Numéro d'enregistrement national: 94565014100027
Adresse postale: 26 Rue de la montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Région: Haut-Rhin🏙️
URL: https://www.tsc-group.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 350 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 050 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22612179
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: dispositifs de biopsie macrobiopsie mammaire avec mad du mammotome
Nom et adresse du contractant
Nom: devicor medical France
Numéro d'enregistrement national: 52239210900065
Adresse postale: 1 rue du 1er Mai
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
URL: https://www.devicor.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 340 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 020 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22612180
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: prothese de carene en y en silicone
Nom et adresse du contractant
Nom: novatech sa
Numéro d'enregistrement national: 39894126000034
Adresse postale: 1058 voie Antiope
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13705
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.novatech.fr/fr/home/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 700 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: prothese de carene en y metallique
Nom et adresse du contractant
Commune postale: La Ciotat Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 658 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 974 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22612196
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: cages pour rachis dorso-lombaire
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker France
Numéro d'enregistrement national: 33371027500061
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
URL: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 974 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 922 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22612181
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: coil peripherique fibre a detachement mecanique
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic France SAS
Numéro d'enregistrement national: 72200823200224
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 700 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: filtre de protection cerebrale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
“l'Accord-Cadre s'exécute par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 2°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
l'Accord-Cadre s'exécute par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 2°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité en application de l'article R2162-4 du Code de la Commande publique. L'Ensemble des lots sont mono-attributaire hormis les lots 3 et 6. Les marchés sont conclus, en application des articles L. 2112-5 et L. 2125-1 1° du Code de la commande publique, pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit de manière TACITE deux fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire
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Nom: tribunal administratif
URL: https://Limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Source: OJS 2022/S 182-514760 (2022-09-16)