Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché divisé en 40 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO075-A
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2
Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-130321
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
— la facturation électronique est obligatoire;
— le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois;
— pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
— les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Si des accessoires (ancillaires, équipements, etc.) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. Les spécimens, échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots nº 1 et 2 (avec présentation physique des produits). À cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les testeurs experts dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 au cahier des clauses techniques particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres;
— modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces, etc.), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VII du CCTP;
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
— la facturation électronique est obligatoire;
— le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois;
— pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
— les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Si des accessoires (ancillaires, équipements, etc.) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. Les spécimens, échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots nº 1 et 2 (avec présentation physique des produits). À cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les testeurs experts dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 au cahier des clauses techniques particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres;
— modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces, etc.), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VII du CCTP;
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 987608.67 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant pénien semi-rigide intégrant une structure interne en silicone
Numéro du lot: 1
Brève description:
Implant pénien semi-rigide intégrant une structure interne en silicone. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.
Intitulé du lot: Implant testiculaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Implant testiculaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Test de dépistage de rupture prématurée des membranes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Test de dépistage de rupture prématurée des membranes. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Test de dépistage de rupture prématurée des membranes — detect hormo
Numéro du lot: 4
Brève description:
Test de dépistage de rupture prématurée des membranes — detect hormo. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Anse-écouvillon pour prélèvement vaginal
Numéro du lot: 6
Brève description:
Anse-écouvillon pour prélèvement vaginal. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Numéro du lot: 7
Brève description:
Guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Guide de biopsie pour sonde endocavitaire
Numéro du lot: 8
Brève description:
Guide de biopsie pour sonde endocavitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Guide d'urologie
Numéro du lot: 10
Brève description:
Guide d'urologie. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Guide d'urologie angule
Numéro du lot: 11
Brève description:
Guide d'urologie angule. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Implant pour traitement reflux vesico-renal de l'enfant
Numéro du lot: 12
Brève description:
Implant pour traitement reflux vesico-renal de l'enfant. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Matériaux de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
Numéro du lot: 13
Brève description:
Matériaux de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Matériaux renforcement sphère uro-génitale
Numéro du lot: 14
Brève description:
Matériaux renforcement sphère uro-génitale. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Prothèse pariétale biologique
Numéro du lot: 15
Brève description:
Prothèse pariétale biologique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Réceptacle stérile pour recueil de sperme
Numéro du lot: 16
Brève description:
Réceptacle stérile pour recueil de sperme. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Préservatif sans spermicide
Numéro du lot: 17
Brève description:
Préservatif sans spermicide. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde aspiration mucus cervical
Numéro du lot: 18
Brève description:
Sonde aspiration mucus cervical. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde de type pezzer
Numéro du lot: 19
Brève description:
Sonde de type pezzer. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde vésicale de type Bazy
Numéro du lot: 20
Brève description:
Sonde vésicale de type Bazy. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde urétérale simple crosse
Numéro du lot: 21
Brève description:
Sonde urétérale simple crosse. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: Sonde urétérale de drainage droite
Numéro du lot: 22
Brève description:
Sonde urétérale de drainage droite. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde urétérale pour intervention sur guide 0,038"
Numéro du lot: 23
Brève description:
Sonde urétérale pour intervention sur guide 0,038". L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Fixation pour sonde urinaire
Numéro du lot: 24
Brève description:
Fixation pour sonde urinaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Tuteur urétéral double crosse silicone
Numéro du lot: 25
Brève description:
Tuteur urétéral double crosse silicone. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Tuteur urétéral double crosse multi-longueur
Numéro du lot: 26
Brève description:
Tuteur urétéral double crosse multi-longueur. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Tuteur urétéral double crosse renforce
Numéro du lot: 27
Brève description:
Tuteur urétéral double crosse renforce. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Drain pour nephrostomie percutanée
Numéro du lot: 28
Brève description:
Drain pour nephrostomie percutanée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Numéro du lot: 29
Brève description:
Extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Extracteur de calcul pour urétéroscopie souple
Numéro du lot: 30
Brève description:
Extracteur de calcul pour urétéroscopie souple. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Set de nephrostomie percutanée — composition 1
Numéro du lot: 31
Brève description:
Set de nephrostomie percutanée — composition 1. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Set de nephrostomie percutanée — composition 2
Numéro du lot: 32
Brève description:
Set de nephrostomie percutanée — composition 2. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Kit de remplacement pour nephrostomie percutanée
Numéro du lot: 33
Brève description:
Kit de remplacement pour nephrostomie percutanée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Tuteur urétéral simple crosse pu 90 CM
Numéro du lot: 34
Brève description:
Tuteur urétéral simple crosse PU 90 CM. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde urétérale chevassu
Numéro du lot: 35
Brève description:
Sonde urétérale chevassu. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Raccord universel pour sondes urétérales
Numéro du lot: 36
Brève description:
Raccord universel pour sondes urétérales. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Système de recueil pour Rtup Storz
Numéro du lot: 37
Brève description:
Système de recueil pour Rtup Storz. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Système de recueil pour Rtup Wolf
Numéro du lot: 38
Brève description:
Système de recueil pour Rtup Wolf. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Gaine accès urétéral avec cath. double lumière pour utérescopie Storz
Numéro du lot: 39
Brève description:
Gaine accès urétéral avec cath. DBLE lumière pour uterescopie storz. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Tubulure irrigation pour ureteroscopie storz
Numéro du lot: 40
Brève description:
Tubulure irrigation pour ureteroscopie Storz. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Tuteur double crosse ouvert/ouvert
Numéro du lot: 41
Brève description:
Tuteur double crosse ouvert/ouvert. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Sonde urétérostomie silicone simple crosse ouvert
Numéro du lot: 42
Brève description:
Sonde urétérostomie silicone simple crosse ouvert. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Capacité technique et professionnelle:
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2025
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
— la facturation électronique est obligatoire;
— le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois;
— pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
— pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
— les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Si des accessoires (ancillaires, équipements, etc.) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. Les spécimens, échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Si des accessoires (ancillaires, équipements, etc.) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. Les spécimens, échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots nº 1 et 2 (avec présentation physique des produits). À cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les testeurs experts dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 au cahier des clauses techniques particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres;
— la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots nº 1 et 2 (avec présentation physique des produits). À cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les testeurs experts dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 au cahier des clauses techniques particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres;
— modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces, etc.), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VII du CCTP;
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces, etc.), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VII du CCTP;
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2021/S 052-130321 (2021-03-11)
Informations complémentaires (2021-04-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2
Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule des marchés publics
Commune postale: Reims Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-222423
Se réfère à l'avis: 2021/S 052-130321
Numéro JO-S: 86
Source: OJS 2021/S 086-222423 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le marché à pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en 40 lots. Le marché est passé à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois
le marché à pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en 40 lots. Le marché est passé à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois
Valeur totale du marché: 534 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-431936
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
le montant indiqué aux articles V.2.4) correspond au montant estimé HT de chaque lot que la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total estimé HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprises).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
le montant indiqué aux articles V.2.4) correspond au montant estimé HT de chaque lot que la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total estimé HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprises).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: implant penien semi-rigide integrant une structure interne en silicone
Brève description:
implant penien semi-rigide integrant une structure interne en silicone. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: implant testiculaire
Brève description:
implant testiculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: test de depistage de rupture prematuree des membranes
Brève description:
test de depistage de rupture prematuree des membranes. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: test de depistage de rupture prematuree des membranes- detect hormo
Brève description:
test de depistage de rupture prematuree des membranes- detect hormo. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: anse-ecouvillon pour prelevement vaginal
Brève description:
anse-ecouvillon pour prelevement vaginal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Brève description:
guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: guide de biopsie pour sonde endocavitaire
Brève description:
guide de biopsie pour sonde endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: guide D'Urologie
Brève description:
guide D'Urologie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: guide D'Urologie ANGULE
Brève description:
guide D'Urologie ANGULE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: implant pour traitement reflux vesico-renal de L'Enfant
Brève description:
implant pour traitement reflux vesico-renal de L'Enfant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: materiau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
Brève description:
materiau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: materiau renforcement sphere uro-genitale
Brève description:
materiau renforcement sphere uro-genitale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: prothese parietale biologique
Brève description:
prothese parietale biologique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: receptacle sterile pour recueil de sperme
Brève description:
receptacle sterile pour recueil de sperme. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: preservatif sans spermicide
Brève description:
preservatif sans spermicide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde aspiration mucus cervical
Brève description:
sonde aspiration mucus cervical. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde de type pezzer
Brève description:
sonde de type pezzer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde vesicale de type bazy
Brève description:
sonde vesicale de type bazy. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde ureterale simple crosse
Brève description:
sonde ureterale simple crosse. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde ureterale de drainage droite
Brève description:
sonde ureterale de drainage droite. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde ureterale pour intervention sur guide 0,038"
Brève description:
sonde ureterale pour intervention sur guide 0,038". L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: fixation pour sonde urinaire
Brève description:
fixation pour sonde urinaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: tuteur ureteral double crosse silicone
Brève description:
tuteur ureteral double crosse silicone. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: tuteur ureteral double crosse multilongueur
Brève description:
tuteur ureteral double crosse multilongueur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: tuteur ureteral double crosse renforce
Brève description:
tuteur ureteral double crosse renforce. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: drain pour nephrostomie percutanee
Brève description:
drain pour nephrostomie percutanee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Brève description:
extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: extracteur de calcul pour ureteroscopie souple
Brève description:
extracteur de calcul pour ureteroscopie souple. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: set de nephrostomie percutanee- composition 1
Brève description:
set de nephrostomie percutanee- composition 1. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: set de nephrostomie percutanee- composition 2
Brève description:
set de nephrostomie percutanee- composition 2. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: kit de remplacement pour nephrostomie percutanee
Brève description:
kit de remplacement pour nephrostomie percutanee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: tuteur ureteral simple crosse pu 90 CM
Brève description:
tuteur ureteral simple crosse pu 90 CM. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: sonde ureterale chevassu
Brève description:
sonde ureterale chevassu. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: raccord universel pour sondes ureterales
Brève description:
raccord universel pour sondes ureterales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: système de recueil pour rtup storz
Brève description:
système de recueil pour rtup storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: système de recueil pour rtup wolf
Brève description:
système de recueil pour rtup wolf. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: gaine acces ureteral avec cath dble lumiere pour uterescopie storz
Brève description:
gaine acces ureteral avec cath dble lumiere pour uterescopie storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: tubulure irrigation pour ureteroscopie storz
Brève description:
tubulure irrigation pour ureteroscopie storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Intitulé du lot: tuteur double crosse ouvert/ouvert
Brève description:
tuteur double crosse ouvert/ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Nom: bard france sas
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel PARKILE P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷 Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 6 611 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Nom: biosynex sa
Adresse postale: 22 Boulevard Sebastien BRANT
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Pays: Bas-Rhin🏙️
Valeur totale du marché: 4 859 EUR 💰
Nom: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Valeur totale du marché: 38 377 EUR 💰
19 350 EUR 💰
6 271 EUR 💰
Nom: euro diffusion medicale sas
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise🏙️
Valeur totale du marché: 14 419 EUR 💰
Nom: groupe sebbin
Adresse postale: 39 parc d'activités des 4 vents CS 80010 BOISSY L'Aillerie
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95651
Valeur totale du marché: 14 842 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Nom: kebomed
Adresse postale: 300 rue du noir debout Parc d'activité de Croisette
Commune postale: Capelle-en-Pevele
Code postal: 59242
Pays: Nord-Pas de Calais🏙️
Valeur totale du marché: 58 534 EUR 💰
Nom: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 57 692 EUR 💰
6 593 EUR 💰
16 667 EUR 💰
5 637 EUR 💰
9 953 EUR 💰
43 143 EUR 💰
9 623 EUR 💰
3 807 EUR 💰
2 437 EUR 💰
27 735 EUR 💰
Adresse postale: les jardins du Golf - 6 rue de Rome
Valeur totale du marché: 40 169 EUR 💰
Nom: natech
Adresse postale: 479 Boulevard Maréchal FOCH
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Pays: Bouches-du-Rhône🏙️
Valeur totale du marché: 9 747 EUR 💰
Nom: rocamed
Adresse postale: allée de stockholm zi de SIGNES
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Pays: Var🏙️
Valeur totale du marché: 55 183 EUR 💰
Nom: teleflex medical s.a.s
Adresse postale: service des Marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Haute-Garonne🏙️
Valeur totale du marché: 198 EUR 💰
Adresse postale: service des marchés
Valeur totale du marché: 11 175 EUR 💰
5 903 EUR 💰
1 557 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
7
4
1
9
8
5
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 151-431936 (2022-08-03)