Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché divisé en 40 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AO nº 075-A — fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques
AO075-A”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché divisé en 40 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 987608.67 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant pénien semi-rigide intégrant une structure interne en silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Implant pénien semi-rigide intégrant une structure interne en silicone. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant testiculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Implant testiculaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Test de dépistage de rupture prématurée des membranes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Test de dépistage de rupture prématurée des membranes. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Test de dépistage de rupture prématurée des membranes — detect hormo
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Test de dépistage de rupture prématurée des membranes — detect hormo. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anse-écouvillon pour prélèvement vaginal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Anse-écouvillon pour prélèvement vaginal. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide de biopsie pour sonde endocavitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Guide de biopsie pour sonde endocavitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide d'urologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Guide d'urologie. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guide d'urologie angule
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Guide d'urologie angule. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant pour traitement reflux vesico-renal de l'enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Implant pour traitement reflux vesico-renal de l'enfant. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Matériaux de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux renforcement sphère uro-génitale
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Matériaux renforcement sphère uro-génitale. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse pariétale biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Prothèse pariétale biologique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réceptacle stérile pour recueil de sperme
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Réceptacle stérile pour recueil de sperme. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préservatif sans spermicide
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Préservatif sans spermicide. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde aspiration mucus cervical
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Sonde aspiration mucus cervical. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde de type pezzer
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Sonde de type pezzer. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde vésicale de type Bazy
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Sonde vésicale de type Bazy. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde urétérale simple crosse
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Sonde urétérale simple crosse. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde urétérale de drainage droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Sonde urétérale de drainage droite. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde urétérale pour intervention sur guide 0,038"
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Sonde urétérale pour intervention sur guide 0,038". L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fixation pour sonde urinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Fixation pour sonde urinaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse silicone. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse multi-longueur
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse multi-longueur. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral double crosse renforce
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral double crosse renforce. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drain pour nephrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Drain pour nephrostomie percutanée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Extracteur de calcul pour urétéroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Extracteur de calcul pour urétéroscopie souple. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de nephrostomie percutanée — composition 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Set de nephrostomie percutanée — composition 1. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de nephrostomie percutanée — composition 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Set de nephrostomie percutanée — composition 2. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de remplacement pour nephrostomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Kit de remplacement pour nephrostomie percutanée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur urétéral simple crosse pu 90 CM
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Tuteur urétéral simple crosse PU 90 CM. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde urétérale chevassu
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Sonde urétérale chevassu. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccord universel pour sondes urétérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Raccord universel pour sondes urétérales. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de recueil pour Rtup Storz
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Système de recueil pour Rtup Storz. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de recueil pour Rtup Wolf
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Système de recueil pour Rtup Wolf. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaine accès urétéral avec cath. double lumière pour utérescopie Storz
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Gaine accès urétéral avec cath. DBLE lumière pour uterescopie storz. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubulure irrigation pour ureteroscopie storz
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Tubulure irrigation pour ureteroscopie Storz. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tuteur double crosse ouvert/ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Tuteur double crosse ouvert/ouvert. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde urétérostomie silicone simple crosse ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Sonde urétérostomie silicone simple crosse ouvert. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2025
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
— la facturation électronique est obligatoire;
— le marché est passé pour la période à compter du 1.1.2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31.12.2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois;
— pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
— les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VII du cahier des clauses techniques particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat. Si des accessoires (ancillaires, équipements, etc.) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. Les spécimens, échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots nº 1 et 2 (avec présentation physique des produits). À cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les testeurs experts dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 au cahier des clauses techniques particulières (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr). Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres;
— modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces, etc.), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VII du CCTP;
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 052-130321 (2021-03-11)
Informations complémentaires (2021-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule des marchés publics
Commune postale: Reims Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud-Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché divisé en 40 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 052-130321
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-11 📅
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-26 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-10 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2021/S 086-222423 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu reims
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao no 075-a - fourniture de dispositifs medicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynecologiques
AO075-A”
Brève description:
“le marché à pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier...”
Brève description
le marché à pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay, Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (Ghsa) de Rethel-Vouziers et CH de Fismes. L'Accord-Cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est divisé en 40 lots. Le marché est passé à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 534 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: implant penien semi-rigide integrant une structure interne en silicone
Description
Description du marché:
“implant penien semi-rigide integrant une structure interne en silicone. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: implant testiculaire
Description
Description du marché:
“implant testiculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: test de depistage de rupture prematuree des membranes
Description
Description du marché:
“test de depistage de rupture prematuree des membranes. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: test de depistage de rupture prematuree des membranes- detect hormo
Description
Description du marché:
“test de depistage de rupture prematuree des membranes- detect hormo. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: anse-ecouvillon pour prelevement vaginal
Description
Description du marché:
“anse-ecouvillon pour prelevement vaginal. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Description
Description du marché:
“guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: guide de biopsie pour sonde endocavitaire
Description
Description du marché:
“guide de biopsie pour sonde endocavitaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: guide D'Urologie
Description
Description du marché:
“guide D'Urologie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: guide D'Urologie ANGULE
Description
Description du marché:
“guide D'Urologie ANGULE. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: implant pour traitement reflux vesico-renal de L'Enfant
Description
Description du marché:
“implant pour traitement reflux vesico-renal de L'Enfant. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: materiau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
Description
Description du marché:
“materiau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: materiau renforcement sphere uro-genitale
Description
Description du marché:
“materiau renforcement sphere uro-genitale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: prothese parietale biologique
Description
Description du marché:
“prothese parietale biologique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: receptacle sterile pour recueil de sperme
Description
Description du marché:
“receptacle sterile pour recueil de sperme. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: preservatif sans spermicide
Description
Description du marché:
“preservatif sans spermicide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde aspiration mucus cervical
Description
Description du marché:
“sonde aspiration mucus cervical. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde de type pezzer
Description
Description du marché:
“sonde de type pezzer. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde vesicale de type bazy
Description
Description du marché:
“sonde vesicale de type bazy. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde ureterale simple crosse
Description
Description du marché:
“sonde ureterale simple crosse. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde ureterale de drainage droite
Description
Description du marché:
“sonde ureterale de drainage droite. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde ureterale pour intervention sur guide 0,038"
Description
Description du marché:
“sonde ureterale pour intervention sur guide 0,038". L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: fixation pour sonde urinaire
Description
Description du marché:
“fixation pour sonde urinaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: tuteur ureteral double crosse silicone
Description
Description du marché:
“tuteur ureteral double crosse silicone. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: tuteur ureteral double crosse multilongueur
Description
Description du marché:
“tuteur ureteral double crosse multilongueur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: tuteur ureteral double crosse renforce
Description
Description du marché:
“tuteur ureteral double crosse renforce. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: drain pour nephrostomie percutanee
Description
Description du marché:
“drain pour nephrostomie percutanee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Description
Description du marché:
“extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: extracteur de calcul pour ureteroscopie souple
Description
Description du marché:
“extracteur de calcul pour ureteroscopie souple. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: set de nephrostomie percutanee- composition 1
Description
Description du marché:
“set de nephrostomie percutanee- composition 1. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: set de nephrostomie percutanee- composition 2
Description
Description du marché:
“set de nephrostomie percutanee- composition 2. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: kit de remplacement pour nephrostomie percutanee
Description
Description du marché:
“kit de remplacement pour nephrostomie percutanee. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: tuteur ureteral simple crosse pu 90 CM
Description
Description du marché:
“tuteur ureteral simple crosse pu 90 CM. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde ureterale chevassu
Description
Description du marché:
“sonde ureterale chevassu. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: raccord universel pour sondes ureterales
Description
Description du marché:
“raccord universel pour sondes ureterales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: système de recueil pour rtup storz
Description
Description du marché:
“système de recueil pour rtup storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: système de recueil pour rtup wolf
Description
Description du marché:
“système de recueil pour rtup wolf. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: gaine acces ureteral avec cath dble lumiere pour uterescopie storz
Description
Description du marché:
“gaine acces ureteral avec cath dble lumiere pour uterescopie storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: tubulure irrigation pour ureteroscopie storz
Description
Description du marché:
“tubulure irrigation pour ureteroscopie storz. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: tuteur double crosse ouvert/ouvert
Description
Description du marché:
“tuteur double crosse ouvert/ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum” Champ d'application du marché
Titre: sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert
Description
Description du marché:
“sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 052-130321
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-0211
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: sonde ureterostomie silicone simple crosse ouvert
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bard france sas
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel PARKILE P-14
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 611 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-0212
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: test de dépistage de rupture prématurée des membranes
Date de conclusion du contrat: 2022-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: biosynex sa
Adresse postale: 22 Boulevard Sebastien BRANT
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 859 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-0213
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: extracteur de calcul pour ureteroscopie rigide ou semi-rigide
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 377 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22-0214
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: set de nephrostomie percutanée composition 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 350 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22-0215
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: kit de remplacement pour nephrostomie percutanée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 271 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22-0216
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: guide de ponction ovocytaire pour sonde endocavitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: euro diffusion medicale sas
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 419 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22-0217
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: implant testiculaire
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe sebbin
Adresse postale: 39 parc d'activités des 4 vents CS 80010 BOISSY L'Aillerie
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95651
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 842 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22-0218
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: implant pour traitement reflux vesico-renal de l'enfant
Date de conclusion du contrat: 2022-06-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: kebomed
Adresse postale: 300 rue du noir debout Parc d'activité de Croisette
Commune postale: Capelle-en-Pevele
Code postal: 59242
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 534 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22-0219
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: guide d'urologie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 692 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: guide d'urologie angule
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 593 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: sonde urétérale simple crosse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 667 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: sonde urétérale de drainage droite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 637 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: tuteur urétéral double crosse silicone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 953 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: tuteur urétéral double crosse renforcé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 143 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: raccord universel pour sondes urétérales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 623 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: système de recueil pour rtup storz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 807 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: système de recueil pour rtup wolf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 437 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: gaine accès urétéral avec cathdble lumière pour urétéroscopie STORZ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 735 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: tuteur double crosse ouvert/ouvert
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: les jardins du Golf - 6 rue de Rome
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 169 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22-0220
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: test de dépistage de rupture prématurée des membranes - detect hormo
Nom et adresse du contractant
Nom: natech
Adresse postale: 479 Boulevard Maréchal FOCH
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 747 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22-0221
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: extracteur de calcul pour urétéroscopie souple
Nom et adresse du contractant
Nom: rocamed
Adresse postale: allée de stockholm zi de SIGNES
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 183 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22-0222
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: sonde vésicale de type BAZY
Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex medical s.a.s
Adresse postale: service des Marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 198 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: sonde urétérale pour intervention sur guide 0.038
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: service des marchés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 175 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: tuteur urétéral simple crosse pu 90 cm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 903 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: sonde urétérale Chevassu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 557 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: anse écouvillon pour prélèvement vaginal
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: drain pour nephrostomie percutanée
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: tubulure irrigation pour urétéroscopie STORZ
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: implant pénien semi-rigide intégrant une structure interne en silicone
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: guide de biopsie pour sonde endocavitaire
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: matériau de renforcement chirurgie maladie de lapeyronie
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: matériau de renforcement sphére uro-génitale
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: prothèse pariétale biologique
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: réceptacle de recueil de sperme
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: préservatif sans spermicide
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: set de nephrostomie percutanée composition 1
“le montant indiqué aux articles V.2.4) correspond au montant estimé HT de chaque lot que la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant...”
le montant indiqué aux articles V.2.4) correspond au montant estimé HT de chaque lot que la durée totale du marché (reconductions comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant total estimé HT de tous les lots attribués sur la durée totale du marché (reconductions comprises).le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 151-431936 (2022-08-03)