Animation nationale du réseau Synapse des acteurs de l'écologie industrielle et territoriale accord-cadre nº 2021AC000008

ADEME

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre ayant pour but de mandater, sur une durée de trois ans, une équipe d'animation du réseau national des acteurs de l'Écologie industrielle et territoriale (EIT), le réseau Synapse (www.reseau-synapse.org). Cette 2 période d'animation de Synapse doit notamment contribuer au renforcement des collaborations entre acteurs du réseau Synapse et réseaux d'entreprises, à la pérennisation des démarches d'EIT et à la montée en compétences des animateurs EIT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-09 Avis de marché
2021-12-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises et services connexes
Numéro de référence: 2021AC000008
Brève description:
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre ayant pour but de mandater, sur une durée de trois ans, une équipe d'animation du réseau national des acteurs de l'Écologie industrielle et territoriale (EIT), le réseau Synapse (www.reseau-synapse.org). Cette 2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://ademe.fr 🌏
Courrier électronique: delphine.cottet@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241914019 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694504&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694504&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073462
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 39 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans le dossier de consultation des entreprises.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694504&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=694504&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-073462 (2021-02-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un accord-cadre ayant pour but de mandater, sur une durée de 3 ans, une équipe d'animation du réseau national des acteurs de l'Écologie Industrielle et Territoriale (EIT), le Réseau SYNAPSE (www.reseau-synapse.org). Cette 2ème période d'animation de SYNAPSE doit notamment contribuer au renforcement des collaborations entre acteurs du réseau SYNAPSE et réseaux d'entreprises, à la pérennisation des démarches d'EIT et à la montée en compétences des animateurs EIT.
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Valeur totale du marché: 291666.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.ademe.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-650900
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-073462
Numéro JO-S: 246

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49000

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les compétences/capacités et la qualification des intervenants proposés avec leur niveau d'implication dans la réalisation de la prestation ; l'organisation de l'équipe pour la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: Association AUXILIA
Numéro d'enregistrement national: 44081720300050
Adresse postale: 41 RUE DU CHEMIN VERT
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155280075 📞
Courrier électronique: developpement@auxilia-conseil.com 📧
Adresse Internet: https://www.auxilia-conseil.com/ 🌏
Nom: Association INITIATIVES DURABLES
Numéro d'enregistrement national: 538 012 709 00019
Adresse postale: 22B Avenue de l'Europe
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Adresse Internet: https://www.initiativesdurables.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 291666.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette C.S. 24111
Commune postale: Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article (L. 551-1 et suivants du code de justice administrative)- Référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 246-650900 (2021-12-15)