L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances. Volume: ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA. Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA. Le présent accord-cadre se décompose en onze lots à attribution séparée. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. La CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf. CCTP). La description détaillée des prestations est présentée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: 2021 MAPA 12 CMAR
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.
Volume: ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA.
Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA.
Le présent accord-cadre se décompose en onze lots à attribution séparée.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
La CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf. CCTP).
La description détaillée des prestations est présentée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.
Volume: ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA.
Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA.
Le présent accord-cadre se décompose en onze lots à attribution séparée.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
La CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf. CCTP).
La description détaillée des prestations est présentée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137997
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Précisions concernant les règles d'attribution des lots à l'issue de la consultation (article 2.4 Règlement de consultation) afin d'assurer la bonne exécution des prestations, la CMAR PACA limite le nombre de lots attribuables à un même candidat selon la règle suivante: un candidat pourra se voir attribuer au maximum trois lots. Dans la mesure où un candidat répond à plusieurs lots; lorsque l'application des critères de jugement des offres conduirait à lui attribuer plus de trois lots, il lui sera attribué les trois lots les plus importants financièrement au vu du montant estimé par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Les autres lots seront attribués à l'offre immédiatement classée à la suite de cette dernière dans le classement issu de l'analyse des offres. Le montant estimé sera calculé sur la base de l'offre de prix du candidat × le nombre de jours estimés par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du règlement de consultation):
1) Valeur technique: 60 % (note sur 100 coeff 0.6) — programme et déroulé pédagogique: 40 points décomposés comme suit:
— programmes et objectifs détaillés; déroulés pédagogiques en adéquation avec les objectifs, les points de programme, la durée (1 à 20 pts);
— méthode pédagogique utilisée avec pertinence globale et aptitude à appréhender le sujet traité en se plaçant du point de vue des stagiaires.
Description de l'approche (1 à 20 pts) — outils et supports pédagogiques: 30 points décomposés comme suit:
— présentation des types d'outils pédagogiques et/ou de supports utilisés. Qualité, clarté des supports et outils remis.
Présentation des outils de positionnement (entrée/sortie de formation) et des outils d'évaluation des compétences. Présentation des modalités de restitution des résultats et du suivi des stagiaires. (1 à 20 pts).
Capacité à proposer une applicabilité directe en entreprise (1 à 10 pts) — qualité du prestataire et des équipes affectés (es) à la prestation: 30 points décomposés comme suit:
— présentation de l'organisme; présentation et identification de chaque intervenant par formation; expérience et maîtrise de la discipline concernée. Précision des démarches qualités et présentation des dispositifs de professionnalisation des formateurs (1 à 20 points);
— éléments de connaissance de la TPE et du secteur des métiers (1 à 10 points).
2) Prix: 40 % (note sur 100 coeff 0.4) méthode de notation: Points maxi à attribuer × (prix de l'offre la moins disante / prix de l'offre analysée).
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Précisions concernant les règles d'attribution des lots à l'issue de la consultation (article 2.4 Règlement de consultation) afin d'assurer la bonne exécution des prestations, la CMAR PACA limite le nombre de lots attribuables à un même candidat selon la règle suivante: un candidat pourra se voir attribuer au maximum trois lots. Dans la mesure où un candidat répond à plusieurs lots; lorsque l'application des critères de jugement des offres conduirait à lui attribuer plus de trois lots, il lui sera attribué les trois lots les plus importants financièrement au vu du montant estimé par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Les autres lots seront attribués à l'offre immédiatement classée à la suite de cette dernière dans le classement issu de l'analyse des offres. Le montant estimé sera calculé sur la base de l'offre de prix du candidat × le nombre de jours estimés par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du règlement de consultation):
1) Valeur technique: 60 % (note sur 100 coeff 0.6) — programme et déroulé pédagogique: 40 points décomposés comme suit:
— programmes et objectifs détaillés; déroulés pédagogiques en adéquation avec les objectifs, les points de programme, la durée (1 à 20 pts);
— méthode pédagogique utilisée avec pertinence globale et aptitude à appréhender le sujet traité en se plaçant du point de vue des stagiaires.
Description de l'approche (1 à 20 pts) — outils et supports pédagogiques: 30 points décomposés comme suit:
— présentation des types d'outils pédagogiques et/ou de supports utilisés. Qualité, clarté des supports et outils remis.
Présentation des outils de positionnement (entrée/sortie de formation) et des outils d'évaluation des compétences. Présentation des modalités de restitution des résultats et du suivi des stagiaires. (1 à 20 pts).
Capacité à proposer une applicabilité directe en entreprise (1 à 10 pts) — qualité du prestataire et des équipes affectés (es) à la prestation: 30 points décomposés comme suit:
— présentation de l'organisme; présentation et identification de chaque intervenant par formation; expérience et maîtrise de la discipline concernée. Précision des démarches qualités et présentation des dispositifs de professionnalisation des formateurs (1 à 20 points);
— éléments de connaissance de la TPE et du secteur des métiers (1 à 10 points).
2) Prix: 40 % (note sur 100 coeff 0.4) méthode de notation: Points maxi à attribuer × (prix de l'offre la moins disante / prix de l'offre analysée).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.
L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.
Volume: ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA.
Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA.
Le présent accord-cadre se décompose en onze lots à attribution séparée.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
La CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) par site économique d'intervention pour chacun des lots (Cf. CCTP).
La description détaillée des prestations est présentée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Valeur totale estimée: 634 875 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Cf. article 2.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: Stratégie commerciale
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Stratégie commerciale». Montant maximal du lot: 53 600 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 1 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Stratégie commerciale». Montant maximal du lot: 53 600 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 44 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Vente
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Vente». Montant maximal du lot: 32 000 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 2 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Vente». Montant maximal du lot: 32 000 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux dispositions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Web marketing: site internet
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Web marketing: site internet». Montant maximal du lot: 91 200 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 3 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Web marketing: site internet». Montant maximal du lot: 91 200 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Web marketing: stratégie web et réseaux sociaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Web marketing: stratégie web et réseaux sociaux». Montant maximal du lot: 96 800 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 4 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Web marketing: stratégie web et réseaux sociaux». Montant maximal du lot: 96 800 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 80 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Bureautique
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Bureautique». Montant maximal du lot: 35 350 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 5 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Bureautique». Montant maximal du lot: 35 350 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 29 458 EUR 💰
Intitulé du lot: Logiciels et communication visuelle
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot 6 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Logiciels et communication visuelle». Montant maximal du lot: 49 200 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 6 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Logiciels et communication visuelle». Montant maximal du lot: 49 200 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gestion: solution logiciel
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le lot 7 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Gestion: solution logiciel». Montant maximal du lot: 50 400 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 7 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Gestion: solution logiciel». Montant maximal du lot: 50 400 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gestion: pilotage d'entreprise
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le lot 8 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Gestion: pilotage d'entreprise». Montant maximal du lot: 180 800 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 8 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Gestion: pilotage d'entreprise». Montant maximal du lot: 180 800 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 150 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Management et recrutement
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le lot 9 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Management et recrutement». Montant maximal du lot: 54 000 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 9 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Management et recrutement». Montant maximal du lot: 54 000 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Développement personnel
Numéro du lot: 10
Brève description:
Le lot 10 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Développement personnel». Montant maximal du lot: 32 000 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 10 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Développement personnel». Montant maximal du lot: 32 000 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Intitulé du lot: Hygiène et sécurité
Numéro du lot: 11
Brève description:
Le lot 11 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Hygiène et sécurité». Montant maximal du lot: 86 500 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Le lot 11 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Hygiène et sécurité». Montant maximal du lot: 86 500 EUR TTC. Lot multi-attributaires: la CMAR PACA aura besoin de deux (mini) à six formateurs (maxi) (lot multi-attributaires), par site économique d'intervention pour chacun des lots (cf. articles 3.2 et 3.3 du CCTP).
Valeur estimée hors TVA: 72 083 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 — 13 — 83 — 84 article 3-2 RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement.
Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire;
Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire;
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141 - 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141 - 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant.
Situation économique et financière:
Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la réalisation de contrats de même nature;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, agrément professionnel, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de projet de même nature que celle du contrat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, agrément professionnel, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite de projet de même nature que celle du contrat;
— numéro de déclaration d'activité formation;
— liste des principaux services effectués avec indications de montant au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et les destinataires public ou privés. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— liste des principaux services effectués avec indications de montant au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et les destinataires public ou privés. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Respect des dispositions relatives à l'article L. 6351-1 et suivant du code du travail concernant les organismes de formation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techinique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur techinque
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Précisions concernant les règles d'attribution des lots à l'issue de la consultation (article 2.4 Règlement de consultation) afin d'assurer la bonne exécution des prestations, la CMAR PACA limite le nombre de lots attribuables à un même candidat selon la règle suivante: un candidat pourra se voir attribuer au maximum trois lots. Dans la mesure où un candidat répond à plusieurs lots; lorsque l'application des critères de jugement des offres conduirait à lui attribuer plus de trois lots, il lui sera attribué les trois lots les plus importants financièrement au vu du montant estimé par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Les autres lots seront attribués à l'offre immédiatement classée à la suite de cette dernière dans le classement issu de l'analyse des offres. Le montant estimé sera calculé sur la base de l'offre de prix du candidat × le nombre de jours estimés par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du règlement de consultation):
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. Précisions concernant les règles d'attribution des lots à l'issue de la consultation (article 2.4 Règlement de consultation) afin d'assurer la bonne exécution des prestations, la CMAR PACA limite le nombre de lots attribuables à un même candidat selon la règle suivante: un candidat pourra se voir attribuer au maximum trois lots. Dans la mesure où un candidat répond à plusieurs lots; lorsque l'application des critères de jugement des offres conduirait à lui attribuer plus de trois lots, il lui sera attribué les trois lots les plus importants financièrement au vu du montant estimé par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Les autres lots seront attribués à l'offre immédiatement classée à la suite de cette dernière dans le classement issu de l'analyse des offres. Le montant estimé sera calculé sur la base de l'offre de prix du candidat × le nombre de jours estimés par site économique pour le(s)quel(s) il répond pour chaque lot. Précisions concernant les critères de jugement des offres (article 6 du règlement de consultation):
1) Valeur technique: 60 % (note sur 100 coeff 0.6) — programme et déroulé pédagogique: 40 points décomposés comme suit:
— programmes et objectifs détaillés; déroulés pédagogiques en adéquation avec les objectifs, les points de programme, la durée (1 à 20 pts);
— méthode pédagogique utilisée avec pertinence globale et aptitude à appréhender le sujet traité en se plaçant du point de vue des stagiaires.
Description de l'approche (1 à 20 pts) — outils et supports pédagogiques: 30 points décomposés comme suit:
— présentation des types d'outils pédagogiques et/ou de supports utilisés. Qualité, clarté des supports et outils remis.
Présentation des outils de positionnement (entrée/sortie de formation) et des outils d'évaluation des compétences. Présentation des modalités de restitution des résultats et du suivi des stagiaires. (1 à 20 pts).
Capacité à proposer une applicabilité directe en entreprise (1 à 10 pts) — qualité du prestataire et des équipes affectés (es) à la prestation: 30 points décomposés comme suit:
— présentation de l'organisme; présentation et identification de chaque intervenant par formation; expérience et maîtrise de la discipline concernée. Précision des démarches qualités et présentation des dispositifs de professionnalisation des formateurs (1 à 20 points);
— présentation de l'organisme; présentation et identification de chaque intervenant par formation; expérience et maîtrise de la discipline concernée. Précision des démarches qualités et présentation des dispositifs de professionnalisation des formateurs (1 à 20 points);
— éléments de connaissance de la TPE et du secteur des métiers (1 à 10 points).
2) Prix: 40 % (note sur 100 coeff 0.4) méthode de notation: Points maxi à attribuer × (prix de l'offre la moins disante / prix de l'offre analysée).
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Téléphone: +33 491156374📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 055-137997 (2021-03-15)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.
Volume: ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA.
Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA.
Le présent accord-cadre se décompose en onze lots à attribution séparée.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
La description détaillée des prestations est présentée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
L'accord-cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'article L. 6313-1 du code du travail: adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.
Volume: ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire PACA.
Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR PACA.
Le présent accord-cadre se décompose en onze lots à attribution séparée.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.
La description détaillée des prestations est présentée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 105-277194
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-137997
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique.
Les lots 1 — 2 — 7 — 8 — 11 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général justifié par l'insuffisance d'offres.
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique.
Les lots 1 — 2 — 7 — 8 — 11 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général justifié par l'insuffisance d'offres.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Stratégie commerciale».
Montant maximal du lot: 53 600 EUR TTC.
Lot multi-attributaires.
Le lot 2 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Vente».
Montant maximal du lot: 32 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Web Marketing: site internet
Brève description:
Le lot 3 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Web Marketing: site internet».
Montant maximum du lot: 91 200 EUR TTC.
Le lot 4 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Web Marketing: stratégie web et réseaux sociaux».
Montant maximal du lot: 96 800 EUR TTC.
Le lot 5 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Bureautique».
Montant maximum du lot: 35 350 EUR TTC.
Le lot 6 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Logiciels et communication visuelle».
Montant maximal du lot: 49 200 EUR TTC.
Le lot 7 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Gestion: solution logiciel».
Montant maximal du lot: 50 400 EUR TTC.
Lot multi-attributaires
Le lot 8 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Gestion: pilotage d'entreprise».
Montant maximal du lot: 180 800 EUR TTC.
Le lot 9 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Management et recrutement».
Montant maximal du lot: 54 000 EUR TTC.
Le lot 10 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Développement personnel».
Le lot 11 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique «Hygiène et sécurité».
Montant maximal du lot: 86 500 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sites économiques de la CMAR PACA 04/05 — 13 — 83 — 84…
… Article 3-2 RC.
… article 3-2 RC
Référence Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique.
Les lots 1 — 2 — 7 — 8 — 11 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général justifié par l'insuffisance d'offres.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 105-277194 (2021-05-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'art. L 6313-1 du Code du Travail : adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.Volume : Ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire Paca.Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR Paca.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots à attribution séparée.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique. La description détaillée des prestations est présentée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
l'Accord cadre porte sur l'animation d'actions de formation au sens de l'art. L 6313-1 du Code du Travail : adaptation et développement des compétences, promotion, prévention, conversion, acquisition, entretien et perfectionnement des connaissances.Volume : Ces actions représentent près de 800 sessions/an sur l'ensemble du territoire Paca.Cette donnée est indicative et ne constitue pas un engagement de la CMAR Paca.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots à attribution séparée.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi attributaire par lot qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique. La description détaillée des prestations est présentée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Valeur totale du marché: 761 850 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cmar paca
Adresse postale: 5 Boulevard Pèbre
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-464228
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
le présent accord cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R 2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique.
Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant maximum du lot (T.T.C.).
Les lots 1-2-7-8-11 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général justifié par l'insuffisance d'offres (cf avis no2021/s105-277194)
le présent accord cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R 2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique.
Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant maximum du lot (T.T.C.).
Les lots 1-2-7-8-11 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général justifié par l'insuffisance d'offres (cf avis no2021/s105-277194)
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: stratégie Commerciale
Brève description:
le lot 1 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Stratégie commerciale".
Montant maximum du lot : 53 600eurosttc
lot multi attributaires
Description des options:
le pouvoir adjudicateur a également la possibilité d'user de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément
aux dispositions fixées à l'article R.2122âeuro7 du code de la commande publique
Intitulé du lot: vente
Brève description:
le lot 2 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Vente".
Montant maximum du lot : 32000eurosttc
Intitulé du lot: web Marketing : site Internet
Brève description:
le lot 3 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Web Marketing : site Internet".
Montant maximum du lot : 91200eurosttc
Intitulé du lot: web Marketing : Stratégie Web et réseaux sociaux
Brève description:
le lot 4 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Web Marketing : Stratégie Web et réseaux sociaux".
Montant maximum du lot : 96800eurosttc
Intitulé du lot: bureautique
Brève description:
le lot 5 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Bureautique".
Montant maximum du lot : 35 350eurosttc
Intitulé du lot: logiciels et communication visuelle
Brève description:
le lot 6 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Logiciels et communication visuelle".
Montant maximum du lot : 49 200eurosttc
Intitulé du lot: gestion : solution logiciel
Brève description:
le lot 7 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Gestion : solution logiciel".
Montant maximum du lot : 50 400eurosttc
Intitulé du lot: gestion : Pilotage d'entreprise
Brève description:
le lot 8 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Gestion : Pilotage d'entreprise".
Montant maximum du lot : 180 800eurosttc
Intitulé du lot: management et recrutement
Brève description:
le lot 9 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Management et recrutement".
Montant maximum du lot : 54 000eurosttc
Intitulé du lot: développement personnel
Brève description:
le lot 10 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Développement personnel".
Intitulé du lot: hygiène et sécurité
Brève description:
le lot 11 concerne les prestations d'animation de formations relatives à la thématique "Hygiène et sécurité".
Montant maximum du lot : 86500eurosttc
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites économiques de la cmar paca 04/05 - 13 - 83 - 84 Article 3-2 RC
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Nom: asc communication
Adresse postale: 688 chemin des Faisses
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷 Var
🏙️
Nom: web kiz agency
Adresse postale: 39 boulevard Georges Clemenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Nom: avenir 84
Adresse postale: 27b avenue de la Trillade
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse
🏙️
Nom: formaction
Adresse postale: 10 rue d'abon
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes
🏙️
Nom: faire savoir
Adresse postale: 20b Boulevard Labouly
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Nom: media mars communication
Adresse postale: 43 boulevard Gaston Cremieux
Nom: maitrise et avenir
Adresse postale: 47 rue des Ursulines
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Pays: Yvelines
🏙️
Nom: jrs technology
Adresse postale: parc Saint Pierre
Commune postale: Le Chaffaut-Saint-Jurson
Code postal: 04510
Pays: Alpes-de-Haute-Provence
🏙️
Valeur totale du marché: 91 200 EUR 💰
Adresse postale: 20b boulevard Labouly
Valeur totale du marché: 96 800 EUR 💰
Nom: envollconseil et Formation
Adresse postale: 140 avenue du 12 juillet 1998
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Valeur totale du marché: 35 350 EUR 💰
49 200 EUR 💰
Nom: envoll Conseil et Formation
Valeur totale du marché: 54 000 EUR 💰
Nom: look et MOI
Adresse postale: 3270 Chemin de la Farine
Commune postale: Meounes
Code postal: 83136
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
12
8
4
6
3
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Alexia GALOPIN
Référence Informations complémentaires
le présent accord cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R 2123-1 à R2123-5 du Code de la commande publique.
Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant maximum du lot (T.T.C.).
Les lots 1-2-7-8-11 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général justifié par l'insuffisance d'offres (cf avis no2021/s105-277194)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: tribunal Administratif de Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 178-464228 (2021-09-09)