Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole

Pays d'Aix Habitat Métropole

Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
Le présent accord-cadre prévoit:
— une part à bons de commandes: pour l'entretien des espaces extérieures définies au BPU (tonte, fauchage, taille…);
— une part à marchés subséquents: pour la création paysagère ponctuelle hors opération et les prestations d'entretien non prévues par le BPU (plantations ponctuelles, création de système d'arrosage, réfection localisée…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pays d'Aix Habitat Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-16	Avis de marché
2021-04-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: Espaces verts 2021-2025
Brève description:

Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole. Le présent accord-cadre prévoit: — une part à bons de commandes: pour l'entretien des espaces extérieures définies au BPU (tonte, fauchage, taille…); — une part à marchés subséquents: pour la création paysagère ponctuelle hors opération et les prestations d'entretien non prévues par le BPU (plantations ponctuelles, création de système d'arrosage, réfection localisée…).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays d'Aix Habitat Métropole
Adresse postale: L'Ourmin, 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086953
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire, sans minimum, ni maximum. Un même candidat ne pourra être attributaire de plus de deux lots. L'accord-cadre est conclu pour une première période à compter du 17.4.2021 (lots 1-2-3) ou du 22.7.2021 (lot 4), ou de de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 16.4.2022. Cette première période sera reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite, elle sera acquise en l'absence de décision express du pouvoir adjudicateur notifiée aux titulaires au moins un mois avant la fin de la période concernée (la notification peut être réalisée par dématérialisation, le profil d'acheteur ou toute autre moyen équivalent). Marché renouvelable: oui à l'échéance du présent marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.

Le présent accord-cadre prévoit:

— une part à bons de commandes: pour l'entretien des espaces extérieures définies au BPU (tonte, fauchage, taille…);

— une part à marchés subséquents: pour la création paysagère ponctuelle hors opération et les prestations d'entretien non prévues par le BPU (plantations ponctuelles, création de système d'arrosage, réfection localisée…).

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1 — secteur Jas de Bouffan
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 23 000 m

Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.

À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 53 192 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Voir «renseignements complémentaires».
Intitulé du lot: Lot nº 2 — secteur Encagnane
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 24 000 m

À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 50 169 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 3 — secteur Nord
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nombre de résidences concernées en 2021: cinq (soit environ 12 500 m

À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 22 679 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 4 — secteur extérieurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nombre de résidences concernées en 2021: 18 (soit environ 19 300 m

Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence — Eguilles — Les Milles — Peyrolles — St-Paul-les-Durance.

À titre d'information, montant des années précédentes (du 22.7.2019 au 12.2.2021): 42 525 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: capacité juridique, financière et technique des candidats à exécuter la prestation.

Compétence minimale: en cas d'attribution de deux lots à un même candidat, l'exécution des deux lots étant concomitante et les conditions d'exécution le justifiant, le candidat devra disposer d'au moins une équipe distincte dédiée à chaque lot.

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants:

1) déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner: déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1, DUME ou équivalent);

2) chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou équivalent);

3) moyens humains: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années disponibles;

4) moyens matériel: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose;

5) références: une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

6) redressement financier: la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info

Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire, sans minimum, ni maximum.

Un même candidat ne pourra être attributaire de plus de deux lots.

L'accord-cadre est conclu pour une première période à compter du 17.4.2021 (lots 1-2-3) ou du 22.7.2021 (lot 4), ou de de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 16.4.2022. Cette première période sera reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite, elle sera acquise en l'absence de décision express du pouvoir adjudicateur notifiée aux titulaires au moins un mois avant la fin de la période concernée (la notification peut être réalisée par dématérialisation, le profil d'acheteur ou toute autre moyen équivalent).

Marché renouvelable: oui à l'échéance du présent marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 035-086953 (2021-02-16)

Avis d'attribution de marché (2021-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450663.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-28 📅
Date de publication: 2021-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 085-220462
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-086953
Numéro JO-S: 85

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:

Nombre de résidences concernées en 2021 : 14 (soit environ 23 000 m

Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence

A titre d'information, Montant des années précédentes (Du 17 avril 2019 au 12.02.2021): 53 192,00 EUR HT

À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 50 169,00 EUR HT.

Nombre de résidences concernées en 2021: 5 (soit environ 12 500 m

À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 22 679,00 EUR HT.

Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence, Éguilles, Les Milles, Peyrolles, St-Paul-lès-Durance.

À titre d'information, montant des années précédentes (du 22.7.2019 au 12.2.2021): 42 525,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Star's Jardin
Adresse postale: 25 avenue Pierre Semard
Commune postale: Carry-le-Rouet
Code postal: 13620
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 102116.6 EUR 💰
Adresse postale: 25 avenue Pierre-Semard
Valeur totale du marché: 182033.08 EUR 💰
Nom: Id-Verde
Adresse postale: 56 rue Augustin-Roux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 80 684 EUR 💰
Nom: Cmeve
Adresse postale: Chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 85829.84 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. du CJA),

— Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA),

— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 085-220462 (2021-04-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)