Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
Le présent accord-cadre prévoit:
— une part à bons de commandes: pour l'entretien des espaces extérieures définies au BPU (tonte, fauchage, taille…);
— une part à marchés subséquents: pour la création paysagère ponctuelle hors opération et les prestations d'entretien non prévues par le BPU (plantations ponctuelles, création de système d'arrosage, réfection localisée…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole
Espaces...”
Titre
Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole
Espaces verts 2021-2025
Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du...”
Brève description
Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien des espaces verts des ensembles immobiliers du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
Le présent accord-cadre prévoit:
— une part à bons de commandes: pour l'entretien des espaces extérieures définies au BPU (tonte, fauchage, taille…);
— une part à marchés subséquents: pour la création paysagère ponctuelle hors opération et les prestations d'entretien non prévues par le BPU (plantations ponctuelles, création de système d'arrosage, réfection localisée…).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1 — secteur Jas de Bouffan
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 23 000 m de pelouses et 2 300 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 23 000 m de pelouses et 2 300 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 53 192 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Voir «renseignements complémentaires».
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2 — secteur Encagnane
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 24 000 m de pelouses et 7 000 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 24 000 m de pelouses et 7 000 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 50 169 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3 — secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: cinq (soit environ 12 500 m de pelouses et 1 600 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: cinq (soit environ 12 500 m de pelouses et 1 600 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 22 679 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4 — secteur extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: 18 (soit environ 19 300 m de pelouses et 1 200 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence —...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: 18 (soit environ 19 300 m de pelouses et 1 200 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence — Eguilles — Les Milles — Peyrolles — St-Paul-les-Durance.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 22.7.2019 au 12.2.2021): 42 525 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection des candidatures: capacité juridique, financière et technique des candidats à exécuter la prestation.
Compétence minimale: en cas...”
Liste et brève description des conditions
Critères de sélection des candidatures: capacité juridique, financière et technique des candidats à exécuter la prestation.
Compétence minimale: en cas d'attribution de deux lots à un même candidat, l'exécution des deux lots étant concomitante et les conditions d'exécution le justifiant, le candidat devra disposer d'au moins une équipe distincte dédiée à chaque lot.
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants:
1) déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner: déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1, DUME ou équivalent);
2) chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou équivalent);
3) moyens humains: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années disponibles;
4) moyens matériel: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose;
5) références: une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
6) redressement financier: la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire, sans minimum, ni maximum.
Un même candidat ne pourra être attributaire de plus de deux lots.
L'accord-cadre est conclu pour une première période à compter du 17.4.2021 (lots 1-2-3) ou du 22.7.2021 (lot 4), ou de de sa notification si elle est postérieure, jusqu'au 16.4.2022. Cette première période sera reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite, elle sera acquise en l'absence de décision express du pouvoir adjudicateur notifiée aux titulaires au moins un mois avant la fin de la période concernée (la notification peut être réalisée par dématérialisation, le profil d'acheteur ou toute autre moyen équivalent).
Marché renouvelable: oui à l'échéance du présent marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 035-086953 (2021-02-16)
Avis d'attribution de marché (2021-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450663.52 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n1 — secteur Jas de Bouffan
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021 : 14 (soit environ 23 000 m de pelouses et 2300 ml de haies)
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence
A titre...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021 : 14 (soit environ 23 000 m de pelouses et 2300 ml de haies)
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence
A titre d'information, Montant des années précédentes (Du 17 avril 2019 au 12.02.2021): 53 192,00 EUR HT
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot n2 - Secteur Encagnane
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 24 000 m de pelouses et 7 000 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: 14 (soit environ 24 000 m de pelouses et 7 000 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 50 169,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3 — secteur Nord
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: 5 (soit environ 12 500 m de pelouses et 1 600 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: 5 (soit environ 12 500 m de pelouses et 1 600 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 17.4.2019 au 12.2.2021): 22 679,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot n 4 — secteur extérieurs
Description
Description du marché:
“Nombre de résidences concernées en 2021: 18 (soit environ 19 300 m de pelouses et 1 200 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence,...”
Description du marché
Nombre de résidences concernées en 2021: 18 (soit environ 19 300 m de pelouses et 1 200 ml de haies).
Communes concernées en 2021: Aix-en-Provence, Éguilles, Les Milles, Peyrolles, St-Paul-lès-Durance.
À titre d'information, montant des années précédentes (du 22.7.2019 au 12.2.2021): 42 525,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-086953
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n 1 — secteur Jas de Bouffan
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Star's Jardin
Adresse postale: 25 avenue Pierre Semard
Commune postale: Carry-le-Rouet
Code postal: 13620
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102116.6 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n 2 — secteur Encagnane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 25 avenue Pierre-Semard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182033.08 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n 3 — secteur Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Id-Verde
Adresse postale: 56 rue Augustin-Roux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 684 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n 4 — secteur extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmeve
Adresse postale: Chemin des Canaux
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85829.84 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. du CJA),
— Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA),
— Recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. du CJA),
— Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA),
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 085-220462 (2021-04-28)