Aix-en-Provence (13090) — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole
Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
Les prestations ont pour objet d'assurer entretien & dépannage (P2) en garantie totale pièces et main d'œuvre (P3), des chaudières individuelles à gaz, des émetteurs et réseaux de distribution de chauffage et d'ECS des VMC gaz associées et des conduits de ventilation et d'évacuation des gaz brûlés, sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
À ce jour, le marché porte sur 1 874 chaudières individuelles à gaz réparties sur 30 groupes situés essentiellement sur Aix-en-Provence (13).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aix-en-Provence (13090) — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz sur l'ensemble du...”
Titre
Aix-en-Provence (13090) — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole
Entretien instal. gaz ind_re21
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Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Brève description:
“Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz...”
Brève description
Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
Les prestations ont pour objet d'assurer entretien & dépannage (P2) en garantie totale pièces et main d'œuvre (P3), des chaudières individuelles à gaz, des émetteurs et réseaux de distribution de chauffage et d'ECS des VMC gaz associées et des conduits de ventilation et d'évacuation des gaz brûlés, sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
À ce jour, le marché porte sur 1 874 chaudières individuelles à gaz réparties sur 30 groupes situés essentiellement sur Aix-en-Provence (13).
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Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz...”
Description du marché
Aix-en-Provence (13090) et communes voisines — entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et VMC Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
Les prestations ont pour objet d'assurer entretien & dépannage (P2) en garantie totale pièces et main d'œuvre (P3), des chaudières individuelles à gaz, des émetteurs et réseaux de distribution de chauffage et d'ECS des VMC gaz associées et des conduits de ventilation et d'évacuation des gaz brûlés, sur l'ensemble du patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole.
À ce jour, le marché porte sur 1 874 chaudières individuelles à gaz réparties sur 30 groupes situés essentiellement sur Aix-en-Provence (13).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de douze mois reconductibles trois fois.
La première période prendra effet à partir du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de douze mois reconductibles trois fois.
La première période prendra effet à partir du 1.11.2021 jusqu'au 31.10.2022 compris.
La reconduction est tacite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants:
1) déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner:
—...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants:
1) déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner:
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1, DUME ou équivalent);
2) chiffre d'affaires:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou équivalent);
3) moyens humains:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années disponibles;
4) références:
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
5) redressement financier:
— la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-20
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À son expiration.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
L'entretien, le dépannage (P2) et la garantie totale (P3) s'appliquera à l'ensemble des logements du patrimoine de PAHM équipés de chaudières individuelles à gaz mixtes et leur réseau de distribution de chauffage y compris les émetteurs ainsi que le circuit d'eau chaude sanitaire.
Le marché est de forme composite, il prévoit:
— une part à prix forfaitaires (prestations P2 et P3);
— une part à accord-cadre à marchés subséquents: réalisation de prestations ponctuelles sur les installations objet du marché en cas de survenance de faits extérieurs aux parties non prises en charges par la partie forfaitaire (vandalisme, sinistre…).
L'accord-cadre est mono-attributaire.
La part à marchés subséquents est conclue sans minimum ni maximum.
La présente consultation survient après le classement sans suite d'une première mise en concurrence (publiée au JOUE sous la référence 2021/S 065-166498).
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 113-297042 (2021-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: L'Ourmin , 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Commune postale: Aix-En-Provence
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aix-en-Provence (13090)- Entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et Vmc Gaz sur l'ensemble du...”
Titre
Aix-en-Provence (13090)- Entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et Vmc Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays D'Aix Habitat Metropole
Entretien instal. gaz ind_re21
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Brève description:
“Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines - Entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et Vmc Gaz...”
Brève description
Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines - Entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et Vmc Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays D'Aix Habitat Metropole.
les prestations ont pour objet d'assurer entretien & dépannage (P2) en garantie totale pièces et main d'oeuvre (P3), des chaudières individuelles à gaz, des émetteurs et réseaux de distribution de chauffage et d'Ecs. des V.M.C gaz associées et des conduits de ventilation et d'évacuation des gaz brules, sur l'ensemble du patrimoine de Pays D'Aix Habitat Metropole.
a ce jour, le marché porte sur 1874 chaudières individuelles à gaz réparties sur 30 groupes situés essentiellement sur Aix en Provence (13)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 831 608 💰
Description
Description du marché:
“Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines - Entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et Vmc Gaz...”
Description du marché
Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines - Entretien et dépannage (P2) en garantie totale (P3) des installations individuelles de chauffage et Vmc Gaz sur l'ensemble du patrimoine de Pays D'Aix Habitat Metropole.
les prestations ont pour objet d'assurer entretien & dépannage (P2) en garantie totale pièces et main d'oeuvre (P3), des chaudières individuelles à gaz, des émetteurs et réseaux de distribution de chauffage et d'Ecs. des V.M.C gaz associées et des conduits de ventilation et d'évacuation des gaz brules, sur l'ensemble du patrimoine de Pays D'Aix Habitat Metropole.
a ce jour, le marché porte sur 1874 chaudières individuelles à gaz réparties sur 30 groupes situés essentiellement sur Aix en Provence (13)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 113-297042
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Phinelec
Adresse postale: 21 RUE ANDRE ALLAR
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 831 608 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);
- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).
- recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);
- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).
- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 209-547909 (2021-10-22)