Affaire nº 21a035 — fourniture de végétaux et semences

Chartres Métropole

Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et de semences pour les projets de plantations ou de renouvellement du patrimoine végétal, la production des plantes annuelles, bisannuelles et vivaces pour les massifs et les décorations de fêtes de fin d'année de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, des CCAS et CIAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-25 Avis de marché
2021-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et de semences pour les projets de plantations ou de renouvellement du patrimoine végétal, la production des plantes annuelles, bisannuelles et vivaces pour les massifs et les décorations de fêtes de fin d'année de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, des CCAS et CIAS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Arbustes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-327673
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, pour une période initiale de un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.1.5).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 301 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Arbres et cépées
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: arbres et cépées.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de un an.
Intitulé du lot: Arbustes et rosiers
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: arbustes et rosiers.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vivaces et graminées
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: vivaces et graminées.
Intitulé du lot: Bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot nº 4: bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot nº 5: graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Décorations pour fêtes de fin d'année
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot nº 6: décorations pour fêtes de fin d'année.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: Service marchés publics, place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À échéance du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 124-327673 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de végétaux et de semences
Valeur totale du marché: 301 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-616950
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-327673
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
annonce initiale publiée au BOAMP avis noavis no21-87212 publié le 27/06/2021il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum, pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification.La nature et quantité des prestations sont précisés dans le cahier des chargeschaque accord-cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique V.2.4Les pièces du marché sont communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service marchés publics - place des Halles 28019 Chartres cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: arbres et cépées
Brève description: lot no1 Arbres et cépées
Intitulé du lot: arbustes et rosiers
Brève description: lot no2 Arbustes et rosiers
Intitulé du lot: vivaces et graminées
Brève description: lot no3 Vivaces et graminées
Intitulé du lot: bulbes
Brève description: lot no4 Bulbes
Intitulé du lot: graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Brève description: lot no5 Graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Intitulé du lot: décorations pour fêtes de fin d'année
Brève description: lot no6 Décorations pour fêtes de fin d'année

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
valeru technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-12 📅
Nom: pepinieres daniel soupe s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 409 684 537 000
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Nom: sarl cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la cassine
Commune postale: Chamebry
Code postal: 73000
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: sarl barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national: 391 812 104 000
Adresse postale: le Mortron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom: verver export bv
Adresse postale: hasselaarsweg 30 - 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 00000
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom: ball ducrettet
Numéro d'enregistrement national: 411 304 173 000
Adresse postale: square voltaire 2 place des arts
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: sarl phm
Adresse postale: chemin du Conclais
Commune postale: Saulieu
Code postal: 21210
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
4
2
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à 12 et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel prévu aux articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 235-616950 (2021-11-30)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir
Fournisseurs:
Ball Ducrettet pepinieres daniel soupe s.a.s SARL Barrault Horticulture SARL Cholat Pépinières SARL PHM Verver Export BV
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Graines Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de la sylviculture Plantes, graminées, mousses ou lichens...