Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et de semences pour les projets de plantations ou de renouvellement du patrimoine végétal, la production des plantes annuelles, bisannuelles et vivaces pour les massifs et les décorations de fêtes de fin d'année de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, des CCAS et CIAS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chartres
Adresse postale: Service marchés publics, place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Téléphone: +33 237234064📞
Téléphone: +33 237234180 📠
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234064📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Fax: +33 237234180 📠
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.chartres-metropole.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏 Communication (participation)
Nom: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234064📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Fax: +33 237234180 📠
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: http://www.chartres-metropole.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire nº 21a035 — fourniture de végétaux et semences
Produits/services: Produits de pépinière📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et de semences pour les projets de plantations ou de renouvellement du patrimoine végétal, la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et de semences pour les projets de plantations ou de renouvellement du patrimoine végétal, la production des plantes annuelles, bisannuelles et vivaces pour les massifs et les décorations de fêtes de fin d'année de la ville de Chartres, de Chartres Métropole, des CCAS et CIAS.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 301 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres et cépées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Lot nº 1: arbres et cépées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes et rosiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Lot nº 2: arbustes et rosiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Lot nº 3: vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Lot nº 4: bulbes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché:
“Lot nº 5: graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Décorations pour fêtes de fin d'année
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot nº 6: décorations pour fêtes de fin d'année.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À échéance du marché.
Informations complémentaires
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, pour une période initiale de un an à compter de sa date de notification....”
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, pour une période initiale de un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.1.5).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 124-327673 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chartres Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Personne de contact: Service marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre: affaire no21a035 - fourniture de végétaux et semences
Brève description: fourniture de végétaux et de semences
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 301 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: arbres et cépées
Description
Description du marché: lot no1 Arbres et cépées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: arbustes et rosiers
Description
Description du marché: lot no2 Arbustes et rosiers
Champ d'application du marché
Titre: vivaces et graminées
Description
Description du marché: lot no3 Vivaces et graminées
Champ d'application du marché
Titre: bulbes
Description
Description du marché: lot no4 Bulbes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Description
Description du marché: lot no5 Graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeru technique
Champ d'application du marché
Titre: décorations pour fêtes de fin d'année
Description
Description du marché: lot no6 Décorations pour fêtes de fin d'année
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-327673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202117
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Arbres et cépées
Date de conclusion du contrat: 2021-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: pepinieres daniel soupe s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 409 684 537 000
Adresse postale: les Lazares - route de Thoissey
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021118
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Arbustes et rosiers
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la cassine
Commune postale: Chamebry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021119
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Vivaces et graminées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl barrault horticulture
Numéro d'enregistrement national: 391 812 104 000
Adresse postale: le Mortron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021120
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Bulbes
Nom et adresse du contractant
Nom: verver export bv
Adresse postale: hasselaarsweg 30 - 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 00000
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021121
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 Graines annuelles et bisannuelles, semences potagères et jeunes plants
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ball ducrettet
Numéro d'enregistrement national: 411 304 173 000
Adresse postale: square voltaire 2 place des arts
Commune postale: Thonon-les-Bains
Code postal: 74200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021122
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 Décorations pour fêtes de fin d'année
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl phm
Adresse postale: chemin du Conclais
Commune postale: Saulieu
Code postal: 21210
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“annonce initiale publiée au BOAMP avis noavis no21-87212 publié le 27/06/2021il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum,...”
annonce initiale publiée au BOAMP avis noavis no21-87212 publié le 27/06/2021il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum, pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification.La nature et quantité des prestations sont précisés dans le cahier des chargeschaque accord-cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique V.2.4Les pièces du marché sont communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service marchés publics - place des Halles 28019 Chartres cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à 12 et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à 12 et R551-1 à R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel prévu aux articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2021/S 235-616950 (2021-11-30)