Acquisitions et locations longue durée de véhicules neufs
CA Var Estérel Méditerranée
Les prestations sont réparties en sept lots:
— lot nº 1: achat de deux véhicules neufs de type petite citadine;
— lot nº 2: achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente;
— lot nº 3: achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4;
— lot nº 4: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette);
— lot nº 5: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon);
— lot nº 6: achat d'un véhicule neuf de type camion plateau;
— lot nº 7: location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
+ PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
Il n'y a pas de reprise de véhicule.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-01 | Avis de marché |
| 2021-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules tout terrain 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Var Estérel Méditerranée
Adresse postale: 624 chemin Aurélien, CS 50133
Code postal: 83707
Commune postale: Saint-Raphael Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@cavem.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170567
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules neufs de type petite citadine
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de deux véhicules neufs de type petite citadine.
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente.
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette).
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon).
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type camion plateau
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type camion plateau.
Intitulé du lot: Location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique + PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 066-170567 (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Les prestations sont réparties en sept lots:
— lot nº 1: achat de deux véhicules neufs de type petite citadine;
— lot nº 2: achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente;
— lot nº 3: achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4;
— lot nº 4: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette);
— lot nº 5: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon);
— lot nº 6: achat d'un véhicule neuf de type camion plateau;
— lot nº 7: location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
+ PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
Il n'y a pas de reprise de véhicule.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules tout terrain 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Var Estérel Méditerranée
Adresse postale: 624 chemin Aurélien, CS 50133
Code postal: 83707
Commune postale: Saint-Raphael Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@cavem.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170567
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en sept lots:
— lot nº 1: achat de deux véhicules neufs de type petite citadine;
— lot nº 2: achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente;
— lot nº 3: achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4;
— lot nº 4: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette);
— lot nº 5: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon);
— lot nº 6: achat d'un véhicule neuf de type camion plateau;
— lot nº 7: location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
+ PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
Il n'y a pas de reprise de véhicule.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules neufs de type petite citadine
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat de deux véhicules neufs de type petite citadine.
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente.
Intitulé du lot: Achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette).
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Numéro du lot: 5
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon).
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule neuf de type camion plateau
Numéro du lot: 6
Brève description: Achat d'un véhicule neuf de type camion plateau.
Intitulé du lot: Location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique + PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique
Numéro du lot: 7
Brève description:
Location deux citadines électriques + PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Conditions d'exécution du contrat:
Possibilité pour les candidats de proposer un délai de livraison sans dépasser le délai de livraison maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021f003.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 066-170567 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021f003
Brève description: acquisitions et locations longue durée de véhicules neufs
Valeur totale du marché: 81 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-630915
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-170567
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Brève description: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Intitulé du lot: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Brève description: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
Intitulé du lot: location de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique + Pse1 : Location supplémentaire de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Nom: satac Renault
Adresse postale: 132, Rn7
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 12302.23 EUR 💰
13797.34 EUR 💰
Nom: diac Location
Adresse postale: 14, Avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 55233.46 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-630915 (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021f003
Brève description: acquisitions et locations longue durée de véhicules neufs
Valeur totale du marché: 81 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: esterel Cote d'azur agglomération
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Code postal: 83700
Commune postale: Saint-Raphael
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@esterelcotedazur-agglo.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-630915
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-170567
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Brève description: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Intitulé du lot: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Brève description: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Intitulé du lot: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
Brève description: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
Intitulé du lot: location de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique + Pse1 : Location supplémentaire de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique
Brève description:
location de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique + Pse1 : Location supplémentaire de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
20
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Nom: satac Renault
Adresse postale: 132, Rn7
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 12302.23 EUR 💰
13797.34 EUR 💰
Nom: diac Location
Adresse postale: 14, Avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 55233.46 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 240-630915 (2021-12-07)
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