Les prestations sont réparties en sept lots:
— lot nº 1: achat de deux véhicules neufs de type petite citadine;
— lot nº 2: achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente;
— lot nº 3: achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4;
— lot nº 4: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette);
— lot nº 5: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon);
— lot nº 6: achat d'un véhicule neuf de type camion plateau;
— lot nº 7: location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
+ PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
Il n'y a pas de reprise de véhicule.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisitions et locations longue durée de véhicules neufs
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en sept lots:
— lot nº 1: achat de deux véhicules neufs de type petite citadine;
— lot nº 2: achat d'un véhicule neuf de type...”
Brève description
Les prestations sont réparties en sept lots:
— lot nº 1: achat de deux véhicules neufs de type petite citadine;
— lot nº 2: achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente;
— lot nº 3: achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4;
— lot nº 4: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette);
— lot nº 5: achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon);
— lot nº 6: achat d'un véhicule neuf de type camion plateau;
— lot nº 7: location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
+ PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.
Il n'y a pas de reprise de véhicule.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le DCE.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de deux véhicules neufs de type petite citadine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Achat de deux véhicules neufs de type petite citadine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat d'un véhicule neuf de type citadine polyvalente.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦
Description du marché: Achat de deux véhicules neufs de type SUV 4×4.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule neuf de type camion plateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme📦
Description du marché: Achat d'un véhicule neuf de type camion plateau.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique + PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Location deux citadines électriques + PSE 1: location supplémentaire de deux véhicules neufs de type petite citadine électrique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Possibilité pour les candidats de proposer un délai de livraison sans dépasser le délai de livraison maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à...”
Conditions d'exécution du contrat
Possibilité pour les candidats de proposer un délai de livraison sans dépasser le délai de livraison maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
10:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021f003.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 066-170567 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: esterel Cote d'azur agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003531900108
Adresse postale: 624 Chemin Aurélien
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Courrier électronique: marches.publics@esterelcotedazur-agglo.fr📧
URL: http://www.cavem.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisitions et locations longue durée de véhicules neufs
2021f003
Brève description: acquisitions et locations longue durée de véhicules neufs
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 81 333 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Description
Description du marché: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Description
Description du marché: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Champ d'application du marché
Titre: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Description
Description du marché: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Champ d'application du marché
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Description
Description du marché: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Champ d'application du marché
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Description
Description du marché: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
Champ d'application du marché
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
Description
Description du marché: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
Champ d'application du marché
Titre:
“location de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique + Pse1 : Location supplémentaire de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique” Description
Description du marché:
“location de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique + Pse1 : Location supplémentaire de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-170567
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de 2 véhicules neufs de type petite citadine
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 21pf0010
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type citadine polyvalente
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: satac Renault
Adresse postale: 132, Rn7
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12302.23 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat de 2 véhicules neufs de type Suv 4x4
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 21pf0011
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgonnette)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13797.34 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type utilitaire léger (fourgon)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: achat d' 1 véhicule neuf de type camion plateau
7️⃣
Numéro de contrat: 21pf0012
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“location de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique + Pse1 : Location supplémentaire de 2 véhicules neufs de type petite citadine électrique” Nom et adresse du contractant
Nom: diac Location
Adresse postale: 14, Avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55233.46 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2021/S 240-630915 (2021-12-07)