Acquisition, livraison, plantation et arrosage d'arbres, d'arbustes et végétaux au profit de divers établissements et formations soutenus par les groupements de soutien des bases de défense de Toulon
Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comportant des prestations ponctuelles «dites à la demande», exécutées et notifiées dans les conditions définies au CCAP. Les prestations concernent l'acquisition, la livraison, la plantation et l'arrosage d'arbres, d'arbustes et végétaux au profit de divers établissements et formations soutenus par les Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) de Toulon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-27 | Avis de marché |
| 2021-10-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2021_000034
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/index.php?page=agent.TableauDeBord&AS=0&ref=733459 🌏
Courrier électronique: david.gavazzi@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427298 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/index.php?page=agent.TableauDeBord&ref=733459&save=true&noCheckedEnv=0&traductionOgl&withoutDce 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=733459&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216328
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/index.php?page=agent.TableauDeBord&ref=733459&save=true&noCheckedEnv=0&traductionOgl&withoutDce 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: https://toulon.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Minarm/EMA/DC SCA/PFC Sud/cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2021/S 084-216328 (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: DAF_2021_000034
Brève description:
Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comportant des prestations ponctuelles «dites à la demande», exécutées et notifiées dans les conditions définies au CCAP. Les prestations concernent l'acquisition, la livraison, la plantation et l'arrosage d'arbres, d'arbustes et végétaux au profit de divers établissements et formations soutenus par les Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) de Toulon.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/index.php?page=agent.TableauDeBord&AS=0&ref=733459 🌏
Courrier électronique: david.gavazzi@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427298 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/index.php?page=agent.TableauDeBord&ref=733459&save=true&noCheckedEnv=0&traductionOgl&withoutDce 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=733459&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216328
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal. Toutefois, le descriptif quantitatif estimé (annexe 1 au règlement de consultation RC Daf_2021_000034 Dqe) est une estimation qui reflète les quantités par essences qui peuvent être commandées pendant la durée d'exécution du marché (soit environ 600 arbres dont notamment 350 la première année).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de plantation et d'arrosage d'arbres et végétaux au profit de divers établissements et formations soutenus par les Groupements de soutien des bases de défense (GSBDD) de Toulon.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
Marché passé pour 24 mois à compter de son début d'exécution, renouvelable deux fois douze mois.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal et sans montant maximal. Toutefois, le descriptif quantitatif estimé (annexe 1 au règlement de consultation RC Daf_2021_000034 Dqe) est une estimation qui reflète les quantités par essences qui peuvent être commandées pendant la durée d'exécution du marché (soit environ 600 arbres dont notamment 350 la première année).
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Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr/index.php?page=agent.TableauDeBord&ref=733459&save=true&noCheckedEnv=0&traductionOgl&withoutDce 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: https://toulon.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Minarm/EMA/DC SCA/PFC Sud/cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2021/S 084-216328 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 79927.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: bcrm toulon bp 42
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554913
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-216328
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: toulon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Délai
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-06 📅
Nom: idverde
Adresse postale: chemin de saint Jacques
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/implantations/hyeres/ 🌏
Nom: clm Environnement
Adresse postale: espace Nova 213 rue de la Montagne
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Adresse Internet: https://clmenvironnement.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - b.P. 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
minarm/ema/dc sca/pfc Sud/Cellule juridique
Adresse postale: brcm Toulon B.P. 42
Source: OJS 2021/S 211-554913 (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, comportant des prestations ponctuelles " dites " à la demande, exécutées et notifiées dans les conditions définies au CCAP. Les prestations concernent l'acquisition, la livraison, la plantation et l'arrosage d'arbres, d'arbustes et végétaux au profit de divers établissements et formations soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Toulon
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: bcrm toulon bp 42
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554913
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-216328
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de plantation et d'arrosage d'arbres et végétaux au profit de divers établissements et formations soutenus par le Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de Toulon
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulon
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Délai
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-06 📅
Nom: idverde
Adresse postale: chemin de saint Jacques
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: https://idverde.fr/implantations/hyeres/ 🌏
Nom: clm Environnement
Adresse postale: espace Nova 213 rue de la Montagne
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Adresse Internet: https://clmenvironnement.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - b.P. 40510
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Bureau économie, statistiques et techniques de l'achat public
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
minarm/ema/dc sca/pfc Sud/Cellule juridique
Adresse postale: brcm Toulon B.P. 42
Source: OJS 2021/S 211-554913 (2021-10-25)
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