Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance de corbeilles connectées compactrices à énergie solaire
20210439”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, pièces détachées et maintenances de corbeilles connectées bi-flux compactrices à énergie solaire avec cendrier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Direction de la propreté urbaine — 14 rue Paul Négrin — 06150 Cannes-la-Bocca.
Description du marché:
“Acquisition, pièces détachées et maintenances de corbeilles connectées bi-flux compactrices à énergie solaire avec cendrier.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit trois fois dans les conditions du cahier des charges.”
Informations complémentaires: Minimum = 34 000 EUR HT et maximum = 160 000 EUR HT par période.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenances des 74 corbeilles connectées Bigbelly compactrices à énergie solaire avec cendrier du parc de la Ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenances des 74 corbeilles connectées Bigbelly compactrices à énergie solaire avec cendrier du parc de la Ville de Cannes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires: Minimum = 4 000 EUR et maximum = 20 000 EUR HT par période.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement.
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points.
Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 EUR — les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel — financement sur fonds propres — prix unitaires appliqués en fonction des quantités réellement exécutées — pas d'avance ni clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 122-322905 (2021-06-23)
Avis d'attribution de marché (2021-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance de corbeilles connectées compactrices à énergie solaire
20210439”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, pièces détachées et maintenances de corbeilles connectées bi-flux compactrices à énergie solaire avec cendrier” Description
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la Propreté Urbaine14 rue Paul Négrin 06150 Cannes la Bocca
Description du marché:
“acquisition, pièces détachées et maintenances de corbeilles connectées bi-flux compactrices à énergie solaire avec cendrier”
Informations complémentaires: minimum = 34 000 euro(s) Ht et maximum = 160 000 euro(s) Ht par période
Champ d'application du marché
Titre:
“maintenances des 74 corbeilles connectées Bigbelly compactrices à énergie solaire avec cendrier du parc de la Ville de Cannes” Description
Description du marché:
“maintenances des 74 corbeilles connectées Bigbelly compactrices à énergie solaire avec cendrier du parc de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires: minimum = 4 000 euro(s) et maximum = 20 000 euro(s) Ht par période
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 122-322905
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210439
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition, pièces détachées et maintenances de corbeilles connectées bi-flux compactrices à énergie solaire avec cendrier”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: future Street Sarl
Adresse postale: urbaparc bâtiment C1 2 à 8 boulevard de la libération
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenances des 74 corbeilles connectées Bigbelly compactrices à énergie solaire avec cendrier du parc de la Ville de Cannes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus:-pour le lot 1: le 22/11/2021-pour le lot 2: le 22/11/2021l'accord-cadre avec minimum et avec...”
date de conclusion des contrats:les contrats ont été conclus:-pour le lot 1: le 22/11/2021-pour le lot 2: le 22/11/2021l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Montant minimum par période: 34 000 euros Ht/Montant maximum par période: 160 000 euros Ht;Lot 2: Montant minimum par période: 4 000 euros (H.T.)/Montant maximum par période: 20 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Source: OJS 2021/S 231-608452 (2021-11-24)