Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance d'un système de télétransmission aux normes Sesam-Vitale
21S0025”
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Acquisition et maintenance d'un système de télétransmission aux normes Sesam-Vitale.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance d'un système de télétransmission aux normes Sesam-Vitale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Acquisition et maintenance d'un système de télétransmission aux normes Sesam-Vitale.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse par période de douze mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse par période de douze mois. Montant maximal de 160 000 EUR HT pour la première...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande reconductible trois fois par décision expresse par période de douze mois. Montant maximal de 160 000 EUR HT pour la première période et 80 000 EUR HT pour la ou les périodes suivantes.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée par décision express....”
Informations complémentaires
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande d'une durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée par décision express. Montant maximal pour la première période: 160 000 EUR HT, périodes suivantes: 80 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-239854
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-20
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les...”
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 079-202289 (2021-04-20)
Informations complémentaires (2021-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, BP 3007
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 079-202289
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-20 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-24 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-21 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 09:30
Source: OJS 2021/S 099-262210 (2021-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, Bureau 471, BP 3007
Objet Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, montant maximal annuel: 160 000 EUR HT, durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée,...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, montant maximal annuel: 160 000 EUR HT, durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée, montant maximal des périodes de reconduction: 80 000 EUR HT par an.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, montant maximal annuel: 160 000 EUR HT, durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée,...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, montant maximal annuel: 160 000 EUR HT, durée de douze mois reconductible trois fois pour la même durée, montant maximal des périodes de reconduction: 80 000 EUR HT par an.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-202289
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“En l'absence d'offre le marché a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité et sera relancé en procédure négociée sans publication ni mise en...”
En l'absence d'offre le marché a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité et sera relancé en procédure négociée sans publication ni mise en concurrence conformément à l'article 2122-2 du code de la commande publique.
Date de signature de la décision de sans suite par le pouvoir adjudicateur: 16.6.2021.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE, ASS, 16.7.2007, nº 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 133-354429 (2021-07-08)