Acquisition et livraison de fournitures scolaires et matériel créatif pour le centre culturel, les groupes scolaires et le CCAS de Beausoleil
Commune de Beausoleil
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince Jacques (CCPJ), les Centres d'accueil et de loisirs sans hébergement et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-24 | Avis de marché |
| 2021-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 20210000002-00
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-101944
Numéro JO-S: 41
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Beausoleil (06240).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. DCE.
Situation économique et financière: Cf. DCE.
Capacité technique et professionnelle: Cf. DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Adresse Internet: https://www2.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_marseille.pdf 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 041-101944 (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 20210000002-00
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince Jacques (CCPJ), les Centres d'accueil et de loisirs sans hébergement et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-101944
Numéro JO-S: 41
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince Jacques (CCPJ) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.la reconduction de l'accord-cadre est expresse.
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Site principal ou lieu d'exécution: Beausoleil (06240).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. DCE.
Situation économique et financière: Cf. DCE.
Capacité technique et professionnelle: Cf. DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée de l'accord cadre est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du tribunal administratif de Nice.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Adresse Internet: https://www2.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_marseille.pdf 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 041-101944 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3170.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313420
Se réfère à l'avis: 2021/S 041-101944
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Note sur les moyens humains
Note sur le traitement des commandes
Note pour le SAV
Actions environnementales
Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom: Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183100010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 498080819 📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 3170.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Organisme responsable des procédures de médiation
Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2021/S 119-313420 (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince-Jacques (CCPJ), les centres d'accueil et de loisirs sans hébergement et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313420
Se réfère à l'avis: 2021/S 041-101944
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Montant attribué du marché: sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Le montant de 3 170,30 EUR HT indiqué est le montant du Devis quantitatif et estimatif ayant servi à l'analyse des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince-Jacques (CCPJ) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Note sur les moyens humains
Note sur le traitement des commandes
Note pour le SAV
Actions environnementales
Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Nom: Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183100010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 498080819 📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 3170.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Organisme responsable des procédures de médiation
Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2021/S 119-313420 (2021-06-18)
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