Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince Jacques (CCPJ), les Centres d'accueil et de loisirs sans hébergement et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de fournitures scolaires et matériel créatif pour le centre culturel, les groupes scolaires et le CCAS de Beausoleil
20210000002-00”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince Jacques (CCPJ), les Centres d'accueil et de loisirs sans hébergement et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Beausoleil (06240).
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince Jacques (CCPJ) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.la reconduction de l'accord-cadre est expresse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. DCE.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. DCE.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de l'accord cadre est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
La durée de l'accord cadre est fixée à une (1) année ferme. Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www2.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_marseille.pdf🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du tribunal administratif de Nice.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 041-101944 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince-Jacques (CCPJ), les centres d'accueil et de loisirs sans hébergement et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3170.30 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de matériel créatif pour les groupes scolaires, le Centre culturel Prince-Jacques (CCPJ) et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Beausoleil.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Méthodologie de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Note sur les moyens humains
Critère de qualité (nom): Note sur le traitement des commandes
Critère de qualité (nom): Note pour le SAV
Critère de qualité (nom): Actions environnementales
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 041-101944
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210000002-00
Titre:
“Acquisition et livraison de fournitures scolaires et matériel créatif pour le Centre culturel, les groupes scolaires, les centres d'accueil sans hébergement...”
Titre
Acquisition et livraison de fournitures scolaires et matériel créatif pour le Centre culturel, les groupes scolaires, les centres d'accueil sans hébergement et le CCAS de Beausoleil
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Date de conclusion du contrat: 2021-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183100010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 498080819📞
Courrier électronique: elodie.caruana@charlemagnefrance.com📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3170.30 💰
“Montant attribué du marché: sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Le montant de 3 170,30 EUR HT indiqué est le montant du Devis...”
Montant attribué du marché: sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Le montant de 3 170,30 EUR HT indiqué est le montant du Devis quantitatif et estimatif ayant servi à l'analyse des offres.
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Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 av. des Fleurs
Source: OJS 2021/S 119-313420 (2021-06-18)