Acquisition denrées alimentaires

Commune de Chamonix-Mont-Blanc

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-19 Avis de marché
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 21m06f
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Viandes diverses 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Charcuterie 📦
Produits alimentaires transformés 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits alimentaires divers 📦
Pâtes alimentaires 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Pommes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chamonix-Mont-Blanc
Adresse postale: 38 place de l'Église
Code postal: 74402
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc
Contact
Adresse Internet: https://www.chamonix.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-200508
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info/ - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits de la mer, d'eau douce surgelés
Numéro du lot: 01
Brève description: Produits de la mer, d'eau douce surgelés.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Trois fois douze mois.
Intitulé du lot: Produits de la mer, d'eau douce frais
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits de la mer, d'eau douce frais.
Intitulé du lot: Viandes surgelées
Numéro du lot: 03
Brève description: Viandes surgelées.
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés
Numéro du lot: 04
Brève description: Fruits et légumes surgelés.
Intitulé du lot: Fruits et légumes surgelés bio
Numéro du lot: 05
Brève description: Fruits et légumes surgelés bio.
Intitulé du lot: Produits élaborés surgelés
Numéro du lot: 06
Brève description: Produits élaborés surgelés.
Intitulé du lot: Viandes bovines race à viande fraîche
Numéro du lot: 07
Brève description: Viandes bovines race à viande fraîche.
Intitulé du lot: Viande bovine race mixte fraîche
Numéro du lot: 08
Brève description: Viande bovine race mixte fraîche.
Intitulé du lot: Viande d'agneau fraîche
Numéro du lot: 09
Brève description: Viande d'agneau fraîche.
Intitulé du lot: Viande de porc fraîche
Numéro du lot: 10
Brève description: Viande de porc fraîche.
Intitulé du lot: Viande de porc label rouge frais
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de porc label rouge frais.
Intitulé du lot: Charcuterie fraîche
Numéro du lot: 12
Brève description: Charcuterie fraîche.
Intitulé du lot: Produits traiteurs 5
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits traiteurs 5
Intitulé du lot: Volailles bio, fermières conventionnelles
Numéro du lot: 14
Brève description: Volailles bio, fermières conventionnelles.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles conventionnels
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers et avicoles conventionnels
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles bio
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits laitiers et avicoles bio.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles régionaux
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits laitiers et avicoles régionaux.
Intitulé du lot: Produits élaborés à base de lait de chèvre
Numéro du lot: 18
Brève description: Produits élaborés à base de lait de chèvre.
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 19
Brève description: Épicerie.
Intitulé du lot: Épicerie bio
Numéro du lot: 20
Brève description: Épicerie bio.
Intitulé du lot: Pates, semoules et quenelles 5
Numéro du lot: 21
Brève description: Pates, semoules et quenelles 5
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 22,22,22
Brève description: Boissons.
Intitulé du lot: Pommes, poires et jus bio
Numéro du lot: 23,23,23
Brève description: Pommes, poires et jus bio.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle: Numéro d'agrément sanitaire pour les lots concernés.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 5
15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740056300011
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Chamonix
Adresse postale: BP 89
Commune postale: Chamonix
Code postal: 74400
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: karine.caux@chamonix.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code de justice administrative);
— Référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (article L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative);
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— Recours en plein contentieux dans un délai de deux mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat;
— Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 079-200508 (2021-04-19)
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