Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.
Avis de marché (2021-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Chamonix-Mont-Blanc
Numéro d'enregistrement national: 21740056300011
Adresse postale: 38 place de l'Église
Commune postale: Chamonix-Mont-Blanc
Code postal: 74402
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.chamonix.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Chamonix
Adresse postale: BP 89
Commune postale: Chamonix
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.info/🌏
URL de participation: http://marches-publics.info/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition denrées alimentaires
21m06f
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer, d'eau douce surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Produits de la mer, d'eau douce surgelés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualités environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Trois fois douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer, d'eau douce frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Produits de la mer, d'eau douce frais.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Viandes surgelées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits et légumes surgelés.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fruits et légumes surgelés bio.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits élaborés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits élaborés surgelés.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes bovines race à viande fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Viandes bovines race à viande fraîche.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande bovine race mixte fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Viande bovine race mixte fraîche.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 15
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande d'agneau fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Viande d'agneau fraîche.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Viande de porc fraîche.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc label rouge frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Viande de porc label rouge frais.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie fraîche.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits traiteurs 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Description du marché: Produits traiteurs 5 gamme.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles bio, fermières conventionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Volailles bio, fermières conventionnelles.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: Produits laitiers et avicoles conventionnels
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Produits laitiers et avicoles bio.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles régionaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Produits laitiers et avicoles régionaux.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits élaborés à base de lait de chèvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: Produits élaborés à base de lait de chèvre.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Épicerie.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Épicerie bio.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pates, semoules et quenelles 5 gamme frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché: Pates, semoules et quenelles 5 gamme frais.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 22,22,22
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: Boissons.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes, poires et jus bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 23,23,23
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes📦
Description du marché: Pommes, poires et jus bio.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Numéro d'agrément sanitaire pour les lots concernés.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-22
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info/ - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code de justice administrative);
— Référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (article L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative);
— Recours en plein contentieux dans un délai de deux mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat;
— Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 079-200508 (2021-04-19)