Acquisition de vidéogrammes (DVD) et phonogrammes pour la direction départementale du livre et du multimédia

Conseil général de la Loire

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Principales prestations:
— acquisition de vidéogrammes (DVD),
— fictions et documentaires,
— public Adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes (CD et vinyles),
— public Adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 740 documents, en CD de 1 700 documents et d'environ 1 000 vinyles.
Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimal et montant maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-26 Avis de marché
2022-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Numéro de référence: 21ff-Dajcp-1833-Y
Brève description:
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Principales prestations: — acquisition de vidéogrammes (DVD), — fictions et documentaires, — public Adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes (CD et vinyles), — public Adultes et enfants (lot 2). Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 740 documents, en CD de 1 700 documents et d'environ 1 000 vinyles. Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimal et montant maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date limite de soumission: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-270449
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La date prévisionnelle de début des prestations est le 9.3.2022. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web. Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électroniques, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Principales prestations:
— acquisition de vidéogrammes (DVD),
— fictions et documentaires,
— public Adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes (CD et vinyles),
— public Adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 740 documents, en CD de 1 700 documents et d'environ 1 000 vinyles.
Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimal et montant maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Valeur totale estimée: 372 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires pour adultes et enfants
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montant minimal annuel HT: 32 500 EUR.
Montant maximal annuel HT: 130 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter du 9.3.2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois.
Intitulé du lot: Acquisition de phonogrammes (CD, vinyles) pour adultes et enfants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Montant minimal annuel HT: 14 000 EUR.
Montant maximal annuel HT: 56 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— identification du candidat,
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Délai de paiement 30 jours — paiements partiels définitifs.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2025.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La date prévisionnelle de début des prestations est le 9.3.2022. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.
Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com
Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électroniques, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com
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Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle «Ressources» — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2021/S 103-270449 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Principales prestations :Acquisition de vidéogrammes (Dvd) - fictions et documentaires - public Adultes et Enfants (lot 1)acquisition de phonogrammes (Cd et vinyles) - public Adultes et Enfants (lot 2)le nombre d'acquisition en Dvd annuellement est en moyenne de 1740 documents, en Cd de 1700 documents et d'environ 1 000 vinyles.Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
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Valeur totale du marché: 372 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-018948
Se réfère à l'avis: 2021/S 103-270449
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commandelot 1 : Montant minimum annuel Ht : 32 500 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s) Lot 2 : Montant minimum annuel Ht : 14 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000 euro(s)
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de vidéogrammes (Dvd) fictions et documentaires pour adultes et enfants
Brève description:
montant minimum annuel Ht : 32 500 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s)
Intitulé du lot: acquisition de phonogrammes (Cd, vinyles) pour adultes et enfants
Brève description:
montant minimum annuel Ht : 14 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000 euro(s)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 3 297 EUR 💰
Nom: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses - cs 20298
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1 338 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2022/S 010-018948 (2022-01-11)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Loire
Fournisseurs:
GAM RDM Video
Produits/services:
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