La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Principales prestations:
— acquisition de vidéogrammes (DVD),
— fictions et documentaires,
— public Adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes (CD et vinyles),
— public Adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 740 documents, en CD de 1 700 documents et d'environ 1 000 vinyles.
Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimal et montant maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vidéogrammes (DVD) et phonogrammes pour la direction départementale du livre et du multimédia
21ff-Dajcp-1833-Y”
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Brève description:
“La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R....”
Brève description
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique.
Principales prestations:
— acquisition de vidéogrammes (DVD),
— fictions et documentaires,
— public Adultes et enfants (lot 1) acquisition de phonogrammes (CD et vinyles),
— public Adultes et enfants (lot 2).
Le nombre d'acquisition en DVD annuellement est en moyenne de 1 740 documents, en CD de 1 700 documents et d'environ 1 000 vinyles.
Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimal et montant maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 372 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vidéogrammes (DVD) fictions et documentaires pour adultes et enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Montant minimal annuel HT: 32 500 EUR.
Montant maximal annuel HT: 130 000 EUR.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter du 9.3.2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est d'un...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter du 9.3.2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de phonogrammes (CD, vinyles) pour adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimal annuel HT: 14 000 EUR.
Montant maximal annuel HT: 56 000 EUR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— identification du candidat,
— déclaration sur l'honneur des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Délai de paiement 30 jours — paiements partiels définitifs.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Accord-cadre financé à 100 % par les fonds...”
Conditions d'exécution du contrat
Délai de paiement 30 jours — paiements partiels définitifs.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Accord-cadre financé à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-30
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La date prévisionnelle de début des prestations est le 9.3.2022. La durée de l'accord-cadre est d'un an, reconductible tacitement trois fois. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la même adresse web.
Renseignements administratifs et techniques: correspondre@aws-france.com
Pour toute question informatique relative à la configuration de poste, certificats électroniques, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plate-forme de dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au +33 892140004 ou à l'adresse électronique support-entreprises@aws-france.com
Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Loire: demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique”
Adresse postale:
“Pôle «Ressources» — direction des affaires juridiques et de la commande publique — 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2021/S 103-270449 (2021-05-26)
Avis d'attribution de marché (2022-01-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vidéogrammes (Dvd) et phonogrammes pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia
21ff-Dajcp-1833-Y”
Brève description:
“la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3,...”
Brève description
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Principales prestations :Acquisition de vidéogrammes (Dvd) - fictions et documentaires - public Adultes et Enfants (lot 1)acquisition de phonogrammes (Cd et vinyles) - public Adultes et Enfants (lot 2)le nombre d'acquisition en Dvd annuellement est en moyenne de 1740 documents, en Cd de 1700 documents et d'environ 1 000 vinyles.Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 372 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vidéogrammes (Dvd) fictions et documentaires pour adultes et enfants” Description
Description du marché:
“montant minimum annuel Ht : 32 500 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s)” Champ d'application du marché
Titre: acquisition de phonogrammes (Cd, vinyles) pour adultes et enfants
Description
Description du marché:
“montant minimum annuel Ht : 14 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000 euro(s)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 103-270449
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de vidéogrammes (Dvd) fictions et documentaires pour adultes et enfants”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 297 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de phonogrammes (Cd, vinyles) pour adultes et enfants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses - cs 20298
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 338 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commandelot 1 : Montant minimum annuel Ht : 32 500 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s) Lot 2 : Montant minimum annuel Ht : 14 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000 euro(s)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2022/S 010-018948 (2022-01-11)