acquisition De Vehicules Pour Les Besoins De l'ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes

Commune de Cannes

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché porte sur l'acquisition de véhicules pour les différents services municipaux de la Ville de Cannes soit de :- véhicules légers électriques ;- véhicules légers thermiques, hors aménagement spécifiques ;- deux roues (50cc,125cc) ;- arroseuses (de moins de 3.5 tonnes à plus de 3.5 tonnes de capacité allant de 1200 à 6000 litres )- poids lourds ;- véhicules légers et deux roues équipés Police Municipale ;- utilitaires légers aménagés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
• Véhicules d'entretien routier › Arroseuses de voirie
• Véhicules à usage spécial › Voitures de police

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-29	Avis de marché
2022-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 20210001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Motos 📦
Arroseuses de voirie 📦
Poids lourds 📦
Voitures de police 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499269
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers électriques
Numéro du lot: 1
Brève description:

- citadines électriques

- utilitaires électriques type fourgonnette

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers thermiques, hors aménagements spécifiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

- véhicules de -3.5 T hors aménagements et équipements spécifiques (à carburation essence ou diesel) : citadine polyvalente, compact polyvalente, ludospaces

Intitulé du lot: acquisition de deux roues, hors aménagements spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

acquisition de deux roues types cyclomoteur (50cc), moto légère (125 Cc) ou plus (moto)

Intitulé du lot: acquisition d'arroseuses sur chassis de moins de 3,5 tonnes et plus de 3,5 tonnes de capacité de 1200 à 6000 litres
Numéro du lot: 4
Brève description:

acquisition d'arroseuses sur chassis de moins de 3,5 tonnes et plus de 3,5 tonnes de capacité de 1200 à 6000 litres

Intitulé du lot: acquisition de poids lourds de 3,5 tonnes à 16 tonnes
Numéro du lot: 5
Brève description: acquisition de poids lourds de 3,5 tonnes à 16 tonnes
Intitulé du lot: acquisition de véhicules légers équipés Police Municipale
Numéro du lot: 6
Brève description: achat de véhicules tels que Suv, citadine, ludospaces
Intitulé du lot: acquisition de deux roues équipés Police Municipale
Numéro du lot: 7
Brève description: achat de deux roues types cyclomoteur (50cc), moto légère (125 Cc), moto (700cc)
Intitulé du lot: acquisition d'utilitaires légers aménagés
Numéro du lot: 8
Brève description:

il s'agit de l'achat d'utilitaires aménagées types fourgonnette pick up, simple ou double cabine, simple cabine plateau hayon etc

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune De Cannes 06400 - cannes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement : sur fonds propres- prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutés, révisables- prix des marchés subséquents :définis dans chacun des marchés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 192-499269 (2021-09-29)

Avis d'attribution de marché (2022-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 828 620 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-307768
Se réfère à l'avis: 2021/S 192-499269
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24/05/2022 pour l'ensemble des lots.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.les accord-cadres sans minimum et sans maximum sont passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune De Cannes 06400 Cannes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom: hopcar scp cannes
Adresse postale: 235 route du cannet
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 156946.66 EUR 💰
Nom: chopard Scc Cannes
Adresse postale: 235 Route Du Cannet
Valeur totale du marché: 163360.65 EUR 💰
Nom: lease Green
Adresse postale: 6 Rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 192 880 EUR 💰
154172.20 EUR 💰
125171.38 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom: bro Meridionale De Voirie
Adresse postale: 1 Avenue de l'etang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 364 500 EUR 💰
Nom: azur Trucks Distribution
Adresse postale: 1058 Rd 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Valeur totale du marché: 208 100 EUR 💰
Nom: var Poids Lourds Et Tourisme
Adresse postale: 372 Avenue Laurent Barbero
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 195 800 EUR 💰
Nom: renault Retail Group Cannes
Adresse postale: 219 Ave Francis Tonner
Commune postale: Cannes
Code postal: 06150
Valeur totale du marché: 75368.85 EUR 💰
73120.83 EUR 💰
119200.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Source: OJS 2022/S 109-307768 (2022-06-03)

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