l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché porte sur l'acquisition de véhicules pour les différents services municipaux de la Ville de Cannes soit de :- véhicules légers électriques ;- véhicules légers thermiques, hors aménagement spécifiques ;- deux roues (50cc,125cc) ;- arroseuses (de moins de 3.5 tonnes à plus de 3.5 tonnes de capacité allant de 1200 à 6000 litres )- poids lourds ;- véhicules légers et deux roues équipés Police Municipale ;- utilitaires légers aménagés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Vehicules Pour Les Besoins De l'ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes
20210001”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché porte sur l'acquisition de véhicules pour les différents services municipaux de la Ville de Cannes soit de :- véhicules légers électriques ;- véhicules légers thermiques, hors aménagement spécifiques ;- deux roues (50cc,125cc) ;- arroseuses (de moins de 3.5 tonnes à plus de 3.5 tonnes de capacité allant de 1200 à 6000 litres )- poids lourds ;- véhicules légers et deux roues équipés Police Municipale ;- utilitaires légers aménagés
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules légers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune De Cannes 06400 - cannes
Description du marché: - citadines électriques
- utilitaires électriques type fourgonnette
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du tableau de valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules légers thermiques, hors aménagements spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“- véhicules de -3.5 T hors aménagements et équipements spécifiques (à carburation essence ou diesel) : citadine polyvalente, compact polyvalente, ludospaces”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de deux roues, hors aménagements spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Description du marché:
“acquisition de deux roues types cyclomoteur (50cc), moto légère (125 Cc) ou plus (moto)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du tableau de valeur technique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'arroseuses sur chassis de moins de 3,5 tonnes et plus de 3,5 tonnes de capacité de 1200 à 6000 litres” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arroseuses de voirie📦
Description du marché:
“acquisition d'arroseuses sur chassis de moins de 3,5 tonnes et plus de 3,5 tonnes de capacité de 1200 à 6000 litres”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de poids lourds de 3,5 tonnes à 16 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Description du marché: acquisition de poids lourds de 3,5 tonnes à 16 tonnes
Critères d'attribution
Prix
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules légers équipés Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures de police📦
Description du marché: achat de véhicules tels que Suv, citadine, ludospaces
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de deux roues équipés Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“achat de deux roues types cyclomoteur (50cc), moto légère (125 Cc), moto (700cc)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'utilitaires légers aménagés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“il s'agit de l'achat d'utilitaires aménagées types fourgonnette pick up, simple ou double cabine, simple cabine plateau hayon etc”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement : sur fonds propres- prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutés, révisables- prix des marchés subséquents :définis dans chacun des marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 192-499269 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-06-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 828 620 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune De Cannes 06400 Cannes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-499269
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-0001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de véhicules légers électriques
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hopcar scp cannes
Adresse postale: 235 route du cannet
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156946.66 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chopard Scc Cannes
Adresse postale: 235 Route Du Cannet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163360.65 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: lease Green
Adresse postale: 6 Rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 880 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de véhicules légers thermiques, hors aménagements spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154172.20 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125171.38 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de deux roues, hors aménagements spécifiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“acquisition d'arroseuses sur chassis de moins de 3,5 tonnes et plus de 3,5 tonnes de capacité de 1200 à 6000 litres”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bro Meridionale De Voirie
Adresse postale: 1 Avenue de l'etang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de poids lourds de 3,5 tonnes à 16 tonnes
Nom et adresse du contractant
Nom: azur Trucks Distribution
Adresse postale: 1058 Rd 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 100 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: var Poids Lourds Et Tourisme
Adresse postale: 372 Avenue Laurent Barbero
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 800 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition de véhicules légers équipés Police Municipale
Nom et adresse du contractant
Nom: renault Retail Group Cannes
Adresse postale: 219 Ave Francis Tonner
Commune postale: Cannes
Code postal: 06150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75368.85 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73120.83 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de deux roues équipés Police Municipale
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: acquisition d'utilitaires légers aménagés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119200.04 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24/05/2022 pour l'ensemble des lots.Les contrats sont consultables à la Direction des...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 24/05/2022 pour l'ensemble des lots.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.les accord-cadres sans minimum et sans maximum sont passés en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2022/S 109-307768 (2022-06-03)