Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules, matériels et engins de travaux publics neufs
2021033F
Produits/services: Matériel de marquage routier📦
Brève description: Acquisition de véhicules, matériels et engins de travaux publics neufs.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 122 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de machine de marquage routier à grand rendement et sa remorque de transport.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Marquage routier📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de machine poussée pour marquage urbain et travaux spéciaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules poids lourds de 5,2 t de PTAC (tôlés ou à benne).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 562 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs📦
Description du marché: Fourniture et livraison de chargeurs frontaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs📦
Description du marché: Fourniture et livraison de matériels de compactage de largeur 100 cm et 120 cm.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de remorques plateau ou benne supérieures à 3,5 t de PTAC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 161 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-16
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://sagace.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative);
— Référé contractuel après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative);
— Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence: CE, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne, n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://sagace.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 119-312396 (2021-06-17)
Informations complémentaires (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: scp@yonne.fr📧
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 119-312396
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Fourniture et livraison de véhicules poids lourds de 5,2 t de PTAC (tôlés ou à benne).” Nouvelle valeur
Texte:
“Fourniture et livraison de véhicules poids lourds de 4,5 à 5,5 t de PTAC (tôlés ou à benne).”
Source: OJS 2021/S 129-342526 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l yonne
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules, matériels et engins de travaux publics neufs
2021033F
Brève description: acquisition de véhicules, matériels et engins de travaux publics neufs
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 909295.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de machine de marquage routier à grand rendement et sa remorque de transport” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention en cas de panne
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de machine poussée pour marquage urbain et travaux spéciaux”
Description du marché:
“fourniture et livraison de véhicules Poids Lourds de 4.5 à 5.5 T de PTAC (tôlés ou à benne)”
Description du marché: fourniture et livraison de chargeurs frontaux
Description du marché: fourniture et livraison de matériels de compactage de largeur 100 cm et 120 cm
Description du marché:
“fourniture et livraison de remorques plateau ou benne supérieures à 3,5 T de PTAC”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-312396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de machine de marquage routier à grand rendement et sa remorque de transport”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: euroliners
Adresse postale: 30, rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay Moselle
Code postal: 57220
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 225 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: aximum
Adresse postale: 5, rue du Quai de Débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142923.96 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de machine poussée pour marquage urbain et travaux spéciaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 912 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43623.28 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: tecmarquage
Adresse postale: za Lou Gabian 419, avenue Lou Gabian
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 58 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 700 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de véhicules Poids Lourds de 4.5 à 5.5 T de PTAC (tôlés ou à benne)” Nom et adresse du contractant
Nom: selvi lorin
Adresse postale: zi Plaine des Isles
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 562 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 519 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et livraison de chargeurs frontaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: matériel agricole du tonnerrois
Adresse postale: route nationale 6
Commune postale: Vincelles
Code postal: 89290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et livraison de matériels de compactage de largeur 100 cm et 120 cm
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et livraison de remorques plateau ou benne supérieures à 3,5 T de PTAC”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: remorques louault
Adresse postale: 3, rue des prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 161 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 660 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence: CE, 4.4.2014, Tarn-Et-Garonne, nº 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Source: OJS 2022/S 016-037817 (2022-01-19)