Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t neufs ou d'occasion pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (huit lots)

Orléans Métropole

La présente consultation, passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (assurant la coordination) et la Ville d'Orléans, a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t, neufs ou d'occasion, pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, à prix forfaitaires, non reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-17	Avis de marché
2021-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: M21f0015
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Voitures de police 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089448
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée; — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats; — lots 1-2-3-4-7-8: sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique» (pondération 40 %): —— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (60 %); —— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (40 %) (taux d'émission de CO2, consommation de carburant en L au 100 km…); — lots 5-6: sous-pondérations du critère «Valeur technique» (pondération 60 %): —— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (40 %); —— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (60 %) (du circuit de recyclage de la batterie, de l'autonomie du véhicule en terme de Km selon WLTP…); — durée du marché précisé dans chaque lot. 60 mois correspondant à la durée la plus longue des lots «Véhicules électriques» (date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée;

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats;

— lots 1-2-3-4-7-8: sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique» (pondération 40 %):

—— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (60 %);

—— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (40 %) (taux d'émission de CO2, consommation de carburant en L au 100 km…);

— lots 5-6: sous-pondérations du critère «Valeur technique» (pondération 60 %):

—— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (40 %);

—— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (60 %) (du circuit de recyclage de la batterie, de l'autonomie du véhicule en terme de Km selon WLTP…);

— durée du marché précisé dans chaque lot. 60 mois correspondant à la durée la plus longue des lots «Véhicules électriques» (date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Acquisition de quatre véhicules utilitaires d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.

Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Acquisition de trois véhicules utilitaires d'occasion
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.

Intitulé du lot: Acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.

Intitulé du lot: Acquisition de trois véhicules légers d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de trois véhicules légers d'occasion de segment A, B ou C fonctionnant à moteur thermique (essence ou E85 ou gazole). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.

Intitulé du lot: Acquisition de cinq véhicules légers électriques neufs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de cinq véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie.

Intitulé du lot: Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie.

Intitulé du lot: Acquisition de deux véhicules types petits utilitaires neufs
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de deux véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.

Intitulé du lot: Acquisition de quatre véhicules légers neufs
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de quatre véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique (Ville d'Orléans/Orléans Métropole), 13 rue Moine, 45000 Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la DPGF
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: 1 place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée;

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats;

— lots 1-2-3-4-7-8: sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique» (pondération 40 %):

—— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (60 %);

—— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (40 %) (taux d'émission de CO2, consommation de carburant en L au 100 km…);

— lots 5-6: sous-pondérations du critère «Valeur technique» (pondération 60 %):

—— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (40 %);

—— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (60 %) (du circuit de recyclage de la batterie, de l'autonomie du véhicule en terme de Km selon WLTP…);

— durée du marché précisé dans chaque lot. 60 mois correspondant à la durée la plus longue des lots «Véhicules électriques» (date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 036-089448 (2021-02-17)

Avis d'attribution de marché (2021-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation, passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (assurant la coordination) et la ville d'orléans, a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3.5 tonnes, neufs ou d'occasion, pour la ville d'orléans et Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, à prix forfaitaires, non reconductible

Valeur totale du marché: 370030.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-433414
Se réfère à l'avis: 2021/S 036-089448
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

marchés ordinaires, passés en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'orléans.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules ou le cas échéant, jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie.Critères d'attributions et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 19/02/2021 (Avis no21-22396)joue : 22/02/2021 (Annonce no2021/s036-089448)consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de 4 véhicules utilitaires d'occasion
Brève description:

fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules

Intitulé du lot: acquisition de 3 véhicules utilitaires d'occasion
Brève description:

fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules

Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Brève description:

fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules

Intitulé du lot: acquisition de 3 véhicules légers d'occasion
Brève description:

fourniture de 3 véhicules légers d'occasion de segment a, b ou C fonctionnant à moteur thermique (Essence ou E85 ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules

Intitulé du lot: acquisition de 5 véhicules légers électriques neufs
Brève description:

fourniture de 5 véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie

Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Brève description:

fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie

Intitulé du lot: acquisition de 2 véhicules types petits utilitaires neufs
Brève description:

fourniture de 2 véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules

Intitulé du lot: acquisition de 4 véhicules légers neufs
Brève description:

fourniture de 4 véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre Technique (Ville d'orléans / Orléans Métropole) 13 Rue Moine 45000 Orléans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires)
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la Dpgf
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: duval Grabowski Automobiles
Adresse postale: 30 route du grand bosc
Commune postale: Ourville-en-Caux
Code postal: 76450
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 70 670 EUR 💰
15 990 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-04 📅
Nom: lease Green
Adresse postale: 6 Rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 97741.66 EUR 💰
54 200 EUR 💰
Nom: materiel Appareillage Mecanique (Mam)
Adresse postale: 23 Avenue de l'armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 50393.62 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: oreda
Adresse postale: 25 Avenue d'orléans
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 81034.84 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orléans
Adresse postale: 1 place de l''etape

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 166-433414 (2021-08-23)

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