Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t neufs ou d'occasion pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (huit lots)

Orléans Métropole

La présente consultation, passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (assurant la coordination) et la Ville d'Orléans, a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t, neufs ou d'occasion, pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, à prix forfaitaires, non reconductible.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-17 Avis de marché
2021-08-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: 1 place de l'Étape
Commune postale: Orléans

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t neufs ou d'occasion pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (huit lots) M21f0015”    Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“La présente consultation, passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de quatre véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Voitures de police 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique (Ville d'Orléans/Orléans Métropole), 13 rue Moine, 45000 Orléans.”
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la DPGF
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de livraison: un mois à compter de...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois véhicules légers d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Description du marché:
“Fourniture de trois véhicules légers d'occasion de segment A, B ou C fonctionnant à moteur thermique (essence ou E85 ou gazole). Délai maximal de livraison:...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq véhicules légers électriques neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de cinq véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux véhicules types petits utilitaires neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de deux véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: six mois...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de quatre véhicules légers neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de quatre véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 036-089448 (2021-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-08-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: 1 place de l''etape

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3.5 tonnes neufs ou d'occasion pour la Ville d'orléans et Orléans Métropole (8 lots) M21f0015”    Afficher plus
Brève description:
“la présente consultation, passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370030.12 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 4 véhicules utilitaires d'occasion
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique (Ville d'orléans / Orléans Métropole) 13 Rue Moine 45000 Orléans”
Description du marché:
“fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires)”
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la Dpgf
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 3 véhicules utilitaires d'occasion
Description
Description du marché:
“fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Description
Description du marché:
“fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 3 véhicules légers d'occasion
Description
Description du marché:
“fourniture de 3 véhicules légers d'occasion de segment a, b ou C fonctionnant à moteur thermique (Essence ou E85 ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 5 véhicules légers électriques neufs
Description
Description du marché:
“fourniture de 5 véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")”
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Description
Description du marché:
“fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 2 véhicules types petits utilitaires neufs
Description
Description du marché:
“fourniture de 2 véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 6 mois à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 4 véhicules légers neufs
Description
Description du marché:
“fourniture de 4 véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 6...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 036-089448

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M21189g
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de 4 véhicules utilitaires d'occasion
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: duval Grabowski Automobiles
Adresse postale: 30 route du grand bosc
Commune postale: Ourville-en-Caux
Code postal: 76450
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 670 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de 3 véhicules utilitaires d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro de contrat: V21190g
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 990 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de 3 véhicules légers d'occasion

5️⃣
Numéro de contrat: M21191g
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de 5 véhicules légers électriques neufs
Date de conclusion du contrat: 2021-07-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lease Green
Adresse postale: 6 Rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97741.66 💰

6️⃣
Numéro de contrat: V21192g
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 200 💰

7️⃣
Numéro de contrat: M21193g
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de 2 véhicules types petits utilitaires neufs
Nom et adresse du contractant
Nom: materiel Appareillage Mecanique (Mam)
Adresse postale: 23 Avenue de l'armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50393.62 💰

8️⃣
Numéro de contrat: V21194g
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: acquisition de 4 véhicules légers neufs
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: oreda
Adresse postale: 25 Avenue d'orléans
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81034.84 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“marchés ordinaires, passés en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'orléans.Durée : à compter de la date de notification du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 166-433414 (2021-08-23)