Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t neufs ou d'occasion pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (huit lots)
La présente consultation, passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (assurant la coordination) et la Ville d'Orléans, a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t, neufs ou d'occasion, pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, à prix forfaitaires, non reconductible.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t neufs ou d'occasion pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (huit lots)
M21f0015”
Titre
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t neufs ou d'occasion pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole (huit lots)
M21f0015
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“La présente consultation, passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande...”
Brève description
La présente consultation, passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (assurant la coordination) et la Ville d'Orléans, a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3,5 t, neufs ou d'occasion, pour la Ville d'Orléans et Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, à prix forfaitaires, non reconductible.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de quatre véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Voitures de police📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique (Ville d'Orléans/Orléans Métropole), 13 rue Moine, 45000 Orléans.”
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la DPGF
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de livraison: un mois à compter de...”
Description du marché
Fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois véhicules légers d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“Fourniture de trois véhicules légers d'occasion de segment A, B ou C fonctionnant à moteur thermique (essence ou E85 ou gazole). Délai maximal de livraison:...”
Description du marché
Fourniture de trois véhicules légers d'occasion de segment A, B ou C fonctionnant à moteur thermique (essence ou E85 ou gazole). Délai maximal de livraison: un mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de cinq véhicules légers électriques neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de cinq véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de...”
Description du marché
Fourniture de cinq véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de...”
Description du marché
Fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique. Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de deux véhicules types petits utilitaires neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de deux véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: six mois...”
Description du marché
Fourniture de deux véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (essence ou gazole). Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de quatre véhicules légers neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de quatre véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de...”
Description du marché
Fourniture de quatre véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (essence). Délai maximal de livraison: six mois à compter de la date de notification du marché. Durée: à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
— la transmission des offres et questions, par courrier électronique, n'est pas autorisée;
— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats;
— lots 1-2-3-4-7-8: sous-pondérations du critère «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique» (pondération 40 %):
—— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé, ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (60 %);
—— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (40 %) (taux d'émission de CO2, consommation de carburant en L au 100 km…);
— lots 5-6: sous-pondérations du critère «Valeur technique» (pondération 60 %):
—— 1.1: performances techniques et fonctionnalités des véhicules proposés appréciées au regard du cadre de mémoire technique, de la fiche technique et du visuel du véhicule proposé ainsi que du descriptif et du visuel des équipements et aménagements proposés (40 %);
—— 1.2: impacts environnementaux et performances énergétiques du véhicule proposé au regard du cadre de mémoire technique et de la fiche technique du véhicule, décomposé comme suit (60 %) (du circuit de recyclage de la batterie, de l'autonomie du véhicule en terme de Km selon WLTP…);
— durée du marché précisé dans chaque lot. 60 mois correspondant à la durée la plus longue des lots «Véhicules électriques» (date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 036-089448 (2021-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: 1 place de l''etape
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3.5 tonnes neufs ou d'occasion pour la Ville d'orléans et Orléans Métropole (8 lots)
M21f0015”
Titre
acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3.5 tonnes neufs ou d'occasion pour la Ville d'orléans et Orléans Métropole (8 lots)
M21f0015
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Brève description:
“la présente consultation, passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande...”
Brève description
la présente consultation, passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande Orléans Métropole (assurant la coordination) et la ville d'orléans, a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires de moins de 3.5 tonnes, neufs ou d'occasion, pour la ville d'orléans et Orléans Métropole et donnera lieu à un marché ordinaire, alloti, à prix forfaitaires, non reconductible
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370030.12 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 4 véhicules utilitaires d'occasion
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique (Ville d'orléans / Orléans Métropole) 13 Rue Moine 45000 Orléans”
Description du marché:
“fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal...”
Description du marché
fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type ludospace (3) et fourgon L3h2 (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires)”
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total de la Dpgf
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 3 véhicules utilitaires d'occasion
Description
Description du marché:
“fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai...”
Description du marché
fourniture de véhicules utilitaires d'occasion de type fourgon L2h2 (2) et châssis benne (1) fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Description
Description du marché:
“fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de...”
Description du marché
fourniture d'un véhicule utilitaire d'occasion de type ludospace fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 3 véhicules légers d'occasion
Description
Description du marché:
“fourniture de 3 véhicules légers d'occasion de segment a, b ou C fonctionnant à moteur thermique (Essence ou E85 ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1...”
Description du marché
fourniture de 3 véhicules légers d'occasion de segment a, b ou C fonctionnant à moteur thermique (Essence ou E85 ou Gazole).Délai maximal de livraison : 1 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules
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Titre: acquisition de 5 véhicules légers électriques neufs
Description
Description du marché:
“fourniture de 5 véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de...”
Description du marché
fourniture de 5 véhicules légers neufs de segment A/B1+ fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")” Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Description
Description du marché:
“fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de...”
Description du marché
fourniture d'un véhicule utilitaire neuf de type L2h2 fonctionnant à moteur électrique.Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 2 véhicules types petits utilitaires neufs
Description
Description du marché:
“fourniture de 2 véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 6 mois à...”
Description du marché
fourniture de 2 véhicules type petits utilitaires bennant neuf fonctionnant à moteur thermique (Essence ou Gazole).Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 4 véhicules légers neufs
Description
Description du marché:
“fourniture de 4 véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 6...”
Description du marché
fourniture de 4 véhicules légers neufs de segment C break pour la police municipale fonctionnant à moteur thermique (Essence).Délai maximal de livraison : 6 mois à compter de la date de notification du marché.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 036-089448
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21189g
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de 4 véhicules utilitaires d'occasion
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: duval Grabowski Automobiles
Adresse postale: 30 route du grand bosc
Commune postale: Ourville-en-Caux
Code postal: 76450
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 670 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de 3 véhicules utilitaires d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: V21190g
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire d'occasion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 990 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de 3 véhicules légers d'occasion
5️⃣
Numéro de contrat: M21191g
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de 5 véhicules légers électriques neufs
Date de conclusion du contrat: 2021-07-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lease Green
Adresse postale: 6 Rue Des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97741.66 💰
6️⃣
Numéro de contrat: V21192g
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire électrique neuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 200 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M21193g
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de 2 véhicules types petits utilitaires neufs
Nom et adresse du contractant
Nom: materiel Appareillage Mecanique (Mam)
Adresse postale: 23 Avenue de l'armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50393.62 💰
8️⃣
Numéro de contrat: V21194g
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: acquisition de 4 véhicules légers neufs
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: oreda
Adresse postale: 25 Avenue d'orléans
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81034.84 💰
“marchés ordinaires, passés en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'orléans.Durée : à compter de la date de notification du...”
marchés ordinaires, passés en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'orléans.Durée : à compter de la date de notification du marché jusqu'à la réception des véhicules ou le cas échéant, jusqu'à la date du versement de la dernière mensualité des locations de batterie.Critères d'attributions et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 19/02/2021 (Avis no21-22396)joue : 22/02/2021 (Annonce no2021/s036-089448)consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 166-433414 (2021-08-23)