Marché ordinaire pour le lot nº 3.
Marché à tranches pour les lots nº 1 et 2.
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage et d'une rotofaucheuse avant axiale.
Délais de livraison de:
— cinq mois pour le lot nº 1 à compter de la notification du marché pour la tranche ferme et de la date indiquée sur l'ordre de service d'affermissement pour les tranches optionnelles;
— deux mois pour le lot nº 2 à compter de la notification du marché pour la tranche ferme et de la date indiquée sur l'ordre de service d'affermissement pour les tranches optionnelles;
— deux mois pour le lot nº 3 à compter de la notification du marché.
Délai d'affermissement des tranches optionnelles de douze mois à compter de la notification du marché.
Marché à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 9
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 241814583📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Fax: +33 241814783 📠
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale:
“Direction des routes départementales, centre technique départemental — 23 avenue du Moulin Marcille”
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Pascal Surgioff
Téléphone: +33 241966115📞
Courrier électronique: p.surgioff@maine-et-loire.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
URL de l'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage et d'une rotofaucheuse avant axiale
FCS/2021/03”
Produits/services: Tracteurs📦
Brève description:
“Marché ordinaire pour le lot nº 3.
Marché à tranches pour les lots nº 1 et 2.
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage et d'une...”
Brève description
Marché ordinaire pour le lot nº 3.
Marché à tranches pour les lots nº 1 et 2.
Acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage et d'une rotofaucheuse avant axiale.
Délais de livraison de:
— cinq mois pour le lot nº 1 à compter de la notification du marché pour la tranche ferme et de la date indiquée sur l'ordre de service d'affermissement pour les tranches optionnelles;
— deux mois pour le lot nº 2 à compter de la notification du marché pour la tranche ferme et de la date indiquée sur l'ordre de service d'affermissement pour les tranches optionnelles;
— deux mois pour le lot nº 3 à compter de la notification du marché.
Délai d'affermissement des tranches optionnelles de douze mois à compter de la notification du marché.
Marché à prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de tracteurs agricoles supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les Ponts-de-Cé (49130).
Description du marché:
“Tranche ferme: «deux tracteurs agricoles supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices».
Trois tranches optionnelles: «un tracteur agricole supérieur ou égal à...”
Description du marché
Tranche ferme: «deux tracteurs agricoles supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices».
Trois tranches optionnelles: «un tracteur agricole supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices».
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 17
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Délais de livraison de cinq mois:
— tranche ferme: à compter de la notification du marché,
— tranches optionnelles: à compter de la date indiquée sur...”
Informations complémentaires
Délais de livraison de cinq mois:
— tranche ferme: à compter de la notification du marché,
— tranches optionnelles: à compter de la date indiquée sur l'ordre de service d'affermissement.
Délai d'affermissement: douze mois à compter de la notification du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché:
“Tranche ferme «deux ensembles de débroussaillage-fauchage».
Trois tranches optionnelles «un ensemble de débroussaillage-fauchage».”
Durée de l'accord: 14
Informations complémentaires:
“Délais de livraison de deux mois:
— tranche ferme: à compter de la notification du marché,
— tranches optionnelles: à compter de la date indiquée sur...”
Informations complémentaires
Délais de livraison de deux mois:
— tranche ferme: à compter de la notification du marché,
— tranches optionnelles: à compter de la date indiquée sur l'ordre de service d'affermissement.
Délai d'affermissement: douze mois à compter de la notification du marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale.
Durée de l'accord: 2
Informations complémentaires: Délai de livraison de deux mois à compter de la notification du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à 1 demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Délai maximal de...”
En cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à 1 demande garantissant le remboursement total de cette avance.
Délai maximal de paiement de 30 jours.
Financement sur ressources propres de la collectivité.
Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité.
Les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale.
La signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée.
Unité de compte: Euros.
Irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, celui-ci pourra être, après attribution, solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire.
Date prévisionnelle de démarrage du marché: 1.6.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 016-035786 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Maine-Et-Loire
Adresse postale:
“hôtel du Département - direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation - 48 B boulevard Foch - cS 94104”
Personne de contact: service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 0241814583📞
Fax: +33 0241814783 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage et d'une rotofaucheuse avant axiale
FCS/2021/03”
Brève description:
“acquisition de tracteurs, d'ensembles de débroussaillage-fauchage et d'une rotofaucheuse avant axiale”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 586 192 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de tracteurs agricoles supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices
Description
Description du marché: acquisition de tracteurs agricoles supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage
Description
Description du marché: acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale
Description
Description du marché: acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-035786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/53
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de tracteurs agricoles supérieur ou égal à 90 CV 4 roues motrices
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: modema agri
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/54
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition d'ensembles de débroussaillage-fauchage
Date de conclusion du contrat: 2021-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sma faucheux
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 750 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021/55
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition d'une rotofaucheuse avant axiale
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 942 💰
“dates de signature des marchés : 20/05/2021. Les contrats sont consultables au Département de Maine-Et-Loire sur prise de rendez-vous” Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Téléphone: +33 0255101002📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Téléphone: +33 0255101002📞
Source: OJS 2021/S 159-419986 (2021-08-13)